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Droit des contrats cours complet
Cours complet droit des contrats (droit des obligations) L2 droit
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- Introduction au droit des contrats L2 droit • Class notes
- Chapitre 1 droit des contrats L2 droit • Class notes
- Chapitre 2 droit des contrats L2 droit • Class notes
- Chapitre 3 droit des contrats L2 droit • Class notes
- chapitre 4 droit des contrats L2 droit • Class notes
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Cours complet droit des contrats (droit des obligations) L2 droit
chapitre 3 thème 2 droit des contrats L2 droit
Chapitre 3 : La sanction de l’effet obligatoire du contrat et l’effet relatif de celui-ci pour les tiers La responsabilité contractuelle (conditions pour engager la responsabilité contractuelle) Les clauses limitatives de responsabilité clauses penales sort du contrat (exécution forcée, inexécution, résolution, réduction du prix) effet relatif du contrat et ses limites
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Chapitre 3 : La sanction de l’effet obligatoire du contrat et l’effet relatif de celui-ci pour les tiers La responsabilité contractuelle (conditions pour engager la responsabilité contractuelle) Les clauses limitatives de responsabilité clauses penales sort du contrat (exécution forcée, inexécution, résolution, réduction du prix) effet relatif du contrat et ses limites
Chapitre 2 Thème 2 droit des contrats L2 droit
Chapitre 2 : Les obligations contractuelles La détermination des obligations contractuelles (obligations voulues, obligations imposées) La nature des obligations contractuelles ( obligations de moyens, de résultat, distinction) volonté des parties
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Chapitre 2 : Les obligations contractuelles La détermination des obligations contractuelles (obligations voulues, obligations imposées) La nature des obligations contractuelles ( obligations de moyens, de résultat, distinction) volonté des parties
Chapitre 1 thème 2 droit des contrats L2 droit
Thème 2 : Les effets du contrat Chapitre 1 : L’effet obligatoire du contrat (entre les parties), la force obligatoire du contrat Le caractère contraignant du contrat L’imprévision
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Thème 2 : Les effets du contrat Chapitre 1 : L’effet obligatoire du contrat (entre les parties), la force obligatoire du contrat Le caractère contraignant du contrat L’imprévision
chapitre 5 droit des contrats L2 droit
Chapitre 5 : La sanction des conditions de validité du contrat La nullité encourue (nullité absolue, relative, caducité) effets de l'annulation du contrat
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Chapitre 5 : La sanction des conditions de validité du contrat La nullité encourue (nullité absolue, relative, caducité) effets de l'annulation du contrat
chapitre 4 droit des contrats L2 droit
Chapitre 4 : Le contenu du contrat La détermination du contenu du contrat (obligations en nature et monétaires) La licéité du contenu du contrat (ordre public, stipulations et but illicites) L’équilibre du contenu du contrat (contrepartie, clauses abusives)
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Chapitre 4 : Le contenu du contrat La détermination du contenu du contrat (obligations en nature et monétaires) La licéité du contenu du contrat (ordre public, stipulations et but illicites) L’équilibre du contenu du contrat (contrepartie, clauses abusives)
Chapitre 3 droit des contrats L2 droit
Les conditions de validité du contrat : Chapitre 3 : La protection du consentement, les vices du consentement en droit des contrats L’erreur Le dol La violence
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Les conditions de validité du contrat : Chapitre 3 : La protection du consentement, les vices du consentement en droit des contrats L’erreur Le dol La violence
Chapitre 2 droit des contrats L2 droit
Chapitre 2 : La conclusion du contrat les éléments constitutifs de l’offre et sa valeur juridique l'acceptation de l'offre
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Chapitre 2 : La conclusion du contrat les éléments constitutifs de l’offre et sa valeur juridique l'acceptation de l'offre
Chapitre 1 droit des contrats L2 droit
Thème 1 : Le processus de formation du contrat Chapitre 1 : La période pré contractuelle Les « pour parler » Les avant-contrats
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Thème 1 : Le processus de formation du contrat Chapitre 1 : La période pré contractuelle Les « pour parler » Les avant-contrats
Introduction au droit des contrats L2 droit
La notion de contrat La classification des contrats L’évolution du droit des contrats Les principes directeurs du droit des contrats
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La notion de contrat La classification des contrats L’évolution du droit des contrats Les principes directeurs du droit des contrats