Droit des Contrats
Paris-Sud (UPS11)
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Notes de cours
Introduction au droit des contrats L2 droit
La notion de contrat La classification des contrats L’évolution du droit des contrats Les principes directeurs du droit des contrats
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Notes de cours
Chapitre 1 droit des contrats L2 droit
Très appréciéThème 1 : Le processus de formation du contrat Chapitre 1 : La période pré contractuelle Les « pour parler » Les avant-contrats
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Droit des contrats cours complet
Cours complet droit des contrats (droit des obligations) L2 droit
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Notes de cours
chapitre 3 thème 2 droit des contrats L2 droit
Chapitre 3 : La sanction de l’effet obligatoire du contrat et l’effet relatif de celui-ci pour les tiers La responsabilité contractuelle (conditions pour engager la responsabilité contractuelle) Les clauses limitatives de responsabilité clauses penales sort du contrat (exécution forcée, inexécution, résolution, réduction du prix) effet relatif du contrat et ses limites
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Notes de cours
Chapitre 2 Thème 2 droit des contrats L2 droit
Chapitre 2 : Les obligations contractuelles La détermination des obligations contractuelles (obligations voulues, obligations imposées) La nature des obligations contractuelles ( obligations de moyens, de résultat, distinction) volonté des parties
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Notes de cours
Chapitre 1 thème 2 droit des contrats L2 droit
Thème 2 : Les effets du contrat Chapitre 1 : L’effet obligatoire du contrat (entre les parties), la force obligatoire du contrat Le caractère contraignant du contrat L’imprévision
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Notes de cours
chapitre 5 droit des contrats L2 droit
Chapitre 5 : La sanction des conditions de validité du contrat La nullité encourue (nullité absolue, relative, caducité) effets de l'annulation du contrat
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Notes de cours
chapitre 4 droit des contrats L2 droit
Chapitre 4 : Le contenu du contrat La détermination du contenu du contrat (obligations en nature et monétaires) La licéité du contenu du contrat (ordre public, stipulations et but illicites) L’équilibre du contenu du contrat (contrepartie, clauses abusives)
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Notes de cours
Chapitre 3 droit des contrats L2 droit
Les conditions de validité du contrat : Chapitre 3 : La protection du consentement, les vices du consentement en droit des contrats L’erreur Le dol La violence
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Notes de cours
Chapitre 2 droit des contrats L2 droit
Chapitre 2 : La conclusion du contrat les éléments constitutifs de l’offre et sa valeur juridique l'acceptation de l'offre
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