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Cas pratique droit des obligations - L’offre et l’acceptation
Un cas pratique en droit des obligations sur la question de l’offre et l’acceptation.
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- • 3 pages •
Un cas pratique en droit des obligations sur la question de l’offre et l’acceptation.
Cas pratique droit des obligations - Le devoir d'information
Un cas pratique réalisé en seconde année de fac de droit sur le sujet du devoir d'information.
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- • 2 pages •
Un cas pratique réalisé en seconde année de fac de droit sur le sujet du devoir d'information.
Droit des obligations
Deux cas pratiques et un commentaire d'arrêt réalisé en L2 pour un TD de droit des obligations. Trois sujets différents et notes satisfaisantes à chaque fois.
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Deux cas pratiques et un commentaire d'arrêt réalisé en L2 pour un TD de droit des obligations. Trois sujets différents et notes satisfaisantes à chaque fois.
Le droit constitutionnel -L1 - Notes de cours
Ce document correspond à la prise de notes d'un semestre d'un cours de droit constitutionnel suivi en L1 en fac de droit.
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- • 40 pages •
Ce document correspond à la prise de notes d'un semestre d'un cours de droit constitutionnel suivi en L1 en fac de droit.
Histoire de l'Etat - L2 Droit
Ce document correspond à l'ensemble des notes de cours sur le sujet de l'histoire de l'Etat suivie en L2 en Fac de droit.
- Class notes
- • 34 pages •
Ce document correspond à l'ensemble des notes de cours sur le sujet de l'histoire de l'Etat suivie en L2 en Fac de droit.
Commentaire d'arrêt - Les véhicules terrestres à moteur - L2
Ce document est un commentaire d'arrêt (Civile 2e , 24 juin 1998) sur le sujet des véhicules terrestres à moteur. Commentaire réalisé en L2 de droit en droit des obligations.
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- • 4 pages •
Ce document est un commentaire d'arrêt (Civile 2e , 24 juin 1998) sur le sujet des véhicules terrestres à moteur. Commentaire réalisé en L2 de droit en droit des obligations.