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droit pénal spécial
cours de droit pénal spécial (118 pages): principe de légalité; Homicide volontaire; tortures et actes de barbarie; violences; atteintes à l'enfant; agressions sexuelles; risque causé à autrui; le délaissement etc.
- Class notes
- • 118 pages •
cours de droit pénal spécial (118 pages): principe de légalité; Homicide volontaire; tortures et actes de barbarie; violences; atteintes à l'enfant; agressions sexuelles; risque causé à autrui; le délaissement etc.
droit pénal des affaires
cours de droit pénal des affaires: définition; historique; responsabilité pénale des personnes morales; la criminalité financière; vol, extorsion, chantage, escroquerie, abus de confiance etc.
- Class notes
- • 125 pages •
cours de droit pénal des affaires: définition; historique; responsabilité pénale des personnes morales; la criminalité financière; vol, extorsion, chantage, escroquerie, abus de confiance etc.
Droit pénal international
cours complet de droit pénal international : définition; champ du droit pénal international; les sources; le développement du droit pénal international; structure des infractions et des sanctions pénales; combinaison du droit international et du droit national; génocide; crimes de guerre; traite des êtres humains etc.
- Class notes
- • 94 pages •
cours complet de droit pénal international : définition; champ du droit pénal international; les sources; le développement du droit pénal international; structure des infractions et des sanctions pénales; combinaison du droit international et du droit national; génocide; crimes de guerre; traite des êtres humains etc.
Droit pénal général
Cours de droit pénal général: droit pénal de fond/ de forme; principe de légalité criminelle; interprétation de la loi pénale; élément matériel, légal, et moral de l'infraction; action, coaction et complicité; tentative; responsabilité pénale des personnes morales
- Class notes
- • 97 pages •
Cours de droit pénal général: droit pénal de fond/ de forme; principe de légalité criminelle; interprétation de la loi pénale; élément matériel, légal, et moral de l'infraction; action, coaction et complicité; tentative; responsabilité pénale des personnes morales
Cours de Procédure Pénale (109 pages)
Cours complet de la procédure pénale: mise en oeuvre de l'action publique, de l'action civile; l'enquête de police; la preuve pénale; la garde à vue, les contrôles d'identités; l'instruction; la phase de jugement
- Class notes
- • 109 pages •
Cours complet de la procédure pénale: mise en oeuvre de l'action publique, de l'action civile; l'enquête de police; la preuve pénale; la garde à vue, les contrôles d'identités; l'instruction; la phase de jugement