Sources de droit Samenvattingen, Notities en Examens

Résumé de la pensée de Hobbes concernant les sources du droit avec notamment les concepts de Covenant et Leviathan.

Simple résumé des sources du droit selon Rousseau qui met au centre de son analyse le contrat social.

Le cours d'introduction générale au droit est un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre la notion et les fondements du droit, les sources du droit, pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.), quelle est la différence entre droit objectif ..

Cours de Licence 1 Droit, Semestre 1. Cours complet de 71 pages. Note obtenue au partiel final 18/20. Comprend: - Partie 1: Une approche du droit privé contemporain - Partie 2: Les sources du droit - Partie 3: La réalisation des droits

Partie 2: L’Ancien Droit (du Ve siècle au XVIIIe siècle) - Chapitre 1: Les sources du droit du Ve au XIe siècle - Chapitre 2: Les droits savants: droits romains et droits canonique - Chapitre 3: La formation du droit français Cours d'introduction historique au droit. Licence 1 Semestre 1. Cours complet de 19 pages. Note au partiel final: 14/20

PARTIE 1 ; Titre 1 ; Section 1 Cours de droit administratif. > L'introduction de ce cours est disponible sur le site > Les parties qui suivent sont disponibles sur le site. Il s’agit d’un cours complet, clair et structuré. Plan général de ce document (10 pages) PARTIE 1 : Le Droit Administratif, garantie des droits individuels et cadre de l’intérêt général (IG). Titre 1 : Le principe de légalité, la question des sources du droit administratif. Chapitre 1 : Les sources...

Cours d'introduction de 15 pages sur le droit fiscal et le revenu imposable Sommaire : - INTRODUCTION I. Objectifs de la fiscalité II. La définition de l'impôt a. L'impôt b. Les classifications des impôts et taxes c. Les différentes étapes de l'établissement de l'impôt III. Les sources du droit fiscal a. la constitution b. Les sources internationales c. Les sources de droit interne IV. L'organisation de l'administration fiscale - LE REVENU IMPOSABLE I. Caractéristique...

Droit (8 thèmes) : La notion de droit, Les sources du droit, La personnalité juridique, Le règlement des litiges, les contrats, Le contrat de consommation, Le contrat de société, La responsabilité civile et pénale

CM de droit - L2/S1 LEA Le creuset juridique français Les sources du droit positif français (hiérarchie des normes , bloc de constitutionnalité , procédure référendaire , procédure parlementaire , jurisprudence , etc) La mise en oeuvre du droit français (sanctions , répression , Code Pénal , etc) Procès équitable (impartialité subjective/objective , principe du contradictoire , principe de publicité , principe du délai raisonnable)

Fiche TD de droit - L2/S1 LEA - avec définitions. FICHE N°1 : Qu’est-ce que le droit ? FICHE N°2 : L’organisation juridictionnelle française FICHE N°3 : Droit et histoire FICHE N°4 : La Constitution, la loi et le règlement FICHE N°5 : Les sources européennes et internationales