Droit au Présent : 2 ème partie
Le droit global à l’ère du numérique
Le droit change (contenu,vision)
Question historique : question qui n’appelle pas de réponse
Un monde qui change qui est en bouleversement complet le droit évolue avec le monde et la société
et a déjà changé : il tellement différent que ce que les juristes appliquent et étudient que les juristes
ne se sont pas encore rendu que le droit a changé
Régulation globale et numérique
Découvrir le droit tel qu’il est en traine se faire, tel qu’il est déjà là
Plan :
I. Concept et méthode du droit global
II. La concurrence normative globale ( pour qu’un nouveau droit arrive et faut détruire l’ancien qui
est mis en concurrence par un super marché qui est en train de détruire le droit ancien)
III. Les chantiers :
1. La lutte contre le réchauffement climatique
2. Le droit des plateformes numériques
3. La responsabilité sociales des entreprises
IV. Les instruments
1. Les normes et labels
2. Les indicateurs
3. Les algorithmes
V. Justice et droits de l’homme
Support : syllabus 2 sur l’UV : compilation ordonnée de plusieurs textes
Tout les domaines sont couverts sauf les réchauffements climatiques (III) & les algorithmes (V)
Slides et cour oral
Autres documents : B.Frydman petit manuel pratique du droit global ( pour aider à comprendre
cette partie du cours de manière simple et pratique)
La globalisations crée par Paul Otlet : une société humaine qui s’organise à l’échelle du monde .
Première phase les européens découvre l’Amérique et on massacrer ceux qui y était -> première
mondialisation qui a des effets sur tout le monde (or du Pérou ) , l’idéologie libérales à triompher on
peut Faure des affaires sur les mondes entier car le monde est à nous . Le droit est déjà mondial .
Swal raconte qu’il avait pu faire le tour du monde sans visa et carte d’identité permis par le
développement du chemin de fer ( n des blocs occidentaux fort bloquage des échanges et on va
mettre jusque 2000 pour rattraper ce bloquage monétaire ) . En 2000 , naissance de l’internet
Les 3 globalisations :
1. Les « grandes découvertes »et la conquêtes du monde par l’occident ( 16ème siècle)
2. Le commerce mondial à l’ère de révolution industrielle (1850-1914)
- rappel : la mondialisation et le droit mondial d’Otlet et Lafontaine
3. L’ère globale et numérique (après 1989)
L’ère globale et numérique :
1. Le « big bang » : une nance mondiale sans barrière
Régan va dire le problème c’est l’état lui-même , il faut supprimer toutes les règlementations plus
lourdes . La première chose que l’on va déréguler c’est la nance : la crise nancière de 2008 cause
par l’éclater d’une bulle immobilière à l’échelle du monde . Les capitaux circulent librement .
76
fi fi fi fi
, 2. Libre-échange , on crée l’organisation mondial du commerce. On va développer le transport
maritime, les conteners ,… -> mondialisation économique
3.Réseau internet et l’évolution numérique
4. Un monde multipolaire avec certain monde plus important que d’autres comme la chine (2001+ :
effondrement des tours de wallstreetcenter )
5. Les risques globaux ( 1945+ ) : idée que l’on peut détruire le monde : armes nucléaires ,
épidémies , réchauffement climatique (l’effet de serre est global), destruction de la biosphère : on
doit faire face à des problèmes qui nous concerne tous
Les maladies, épidémies , guerre se font sur la base de la société qui est le monde
Le tournant global dans les sciences:
Faire une histoire de ceux qui interagissent ensemble
Le rejet du nationalisme méthodologique
* économie et nance
* géographie : nouveau atlas
* Histoire globale
* Climatologie et l’écologie : née du problème du climat
* Les sciences de l'information et de la communication
* Le droit : le droit est global sinon il y a un problème . Un droit qui a les moyens de se diffuser
globalement
Dé nition du droit global :
Le droit global n’est pas du droit universel
Droit global = c’est un point de vue où l’on regarde ce qu’il se passe dans le monde dans son
ensemble
C’est le droit tel qu’il est appliqué au sein de la société mondiale
La terminologie du droit global varie
Le droit global >< droit international : le concept varie , le droit international est global .
Le droit international dans la forme que nous connaissons aujourd'hui , il est fragilisé , il est dé ni
par un territoire , sur lequel des souverains exercent de manière exclusive une autorité absolue, ils
exerce de manière privilégiée par le moyen de droit
Ce modèle international nait en Europe .
Système Westphalien :
Fait référence à un traité
On a déjà des points sur la carte avec des couleurs et des frontières
Avant on avait l’idée d’empire que l’on avait gardé de l’empire carolingien, germanique : on vivait
avec une seule religion , l’empereur de la religion le pape mais tout cela s’effondre à cause des
guerres de religions et les empires vont aller s’emparer de territoire qui vont donner le modèle
d'aujourd'hui avec des frontières . L’état créer du droit . L’état fait le droit et lors de droit
international il faut le droit entre état qui s’appelle le droit international . Seul l’état créer du droit
c’est faux car il y a des contrats donc c’est du droit .
Le droit international est crée par des souverains
Le droit national par le souverain de par son autorité
77
fi fi fi
, La carte et le territoire :
Un problème d’échelle :système
international
Le système international :
Inventé par Jeremy Bentham car avant on l’appelait le droit des gens
Bentham dit que c’est uniquement les états qui crée le droit
Il faudrait dire inter-étatiques : car c’est des conventions entre souverains en tant que tel
Droit élaboré par l’accord des états souverains :
- traités ou conventions internationales : si un état est lié par un traité il peut dénoncer ce traité
- Organisations internationales : on peut se retirer d’une organisation internationale
* sans abandon de souveraineté
On peut toujours revenir sur un accord : on ne parvient pas à ce mettre d’accord sur aucun grands
sujets .
Ex : unilatéralisme : il faut faire ce que nous on veut ( Trump) (destruction OTAN presque faite par
Trump )
Le droit international n’arrive pas régler les situations :
- guerres et tensions : ex : affaire syrienne
- Guerre commerciales : USA/Chine/UE+OMC au point mort
- Protection de l'environnement et lutte contre le réchauffement climatique : Accord de Paris ( qui
est un recul )
- Régulation nancières internationales
- Régulation de l’internet et des réseaux
- Etc
Le droit international ne deviendra pas le droit mondial
Remède partiel des organisations internationales :
Quand une organisation internationale prend une décision c’est l’état qui exécute cette décision
Ex : la cour européenne des droits de l'homme condamne un état : la personne à qui la cour donne
raison doit se présenter devant l’état condamner
Autre problème du droit international : inter-étatiques -> statut juridique des multinationales qui
n’existe pas et donc pas de règles de droit international sur les entreprises hors que c’est les
entreprises qui occupent la plus grande place dans le monde
Le droit international est malade presque mort ( dramatisation )
On va venir opposer un autre modèle : le droit global
Le droit global va venir remplacer le droit international
78
fi
Le droit global à l’ère du numérique
Le droit change (contenu,vision)
Question historique : question qui n’appelle pas de réponse
Un monde qui change qui est en bouleversement complet le droit évolue avec le monde et la société
et a déjà changé : il tellement différent que ce que les juristes appliquent et étudient que les juristes
ne se sont pas encore rendu que le droit a changé
Régulation globale et numérique
Découvrir le droit tel qu’il est en traine se faire, tel qu’il est déjà là
Plan :
I. Concept et méthode du droit global
II. La concurrence normative globale ( pour qu’un nouveau droit arrive et faut détruire l’ancien qui
est mis en concurrence par un super marché qui est en train de détruire le droit ancien)
III. Les chantiers :
1. La lutte contre le réchauffement climatique
2. Le droit des plateformes numériques
3. La responsabilité sociales des entreprises
IV. Les instruments
1. Les normes et labels
2. Les indicateurs
3. Les algorithmes
V. Justice et droits de l’homme
Support : syllabus 2 sur l’UV : compilation ordonnée de plusieurs textes
Tout les domaines sont couverts sauf les réchauffements climatiques (III) & les algorithmes (V)
Slides et cour oral
Autres documents : B.Frydman petit manuel pratique du droit global ( pour aider à comprendre
cette partie du cours de manière simple et pratique)
La globalisations crée par Paul Otlet : une société humaine qui s’organise à l’échelle du monde .
Première phase les européens découvre l’Amérique et on massacrer ceux qui y était -> première
mondialisation qui a des effets sur tout le monde (or du Pérou ) , l’idéologie libérales à triompher on
peut Faure des affaires sur les mondes entier car le monde est à nous . Le droit est déjà mondial .
Swal raconte qu’il avait pu faire le tour du monde sans visa et carte d’identité permis par le
développement du chemin de fer ( n des blocs occidentaux fort bloquage des échanges et on va
mettre jusque 2000 pour rattraper ce bloquage monétaire ) . En 2000 , naissance de l’internet
Les 3 globalisations :
1. Les « grandes découvertes »et la conquêtes du monde par l’occident ( 16ème siècle)
2. Le commerce mondial à l’ère de révolution industrielle (1850-1914)
- rappel : la mondialisation et le droit mondial d’Otlet et Lafontaine
3. L’ère globale et numérique (après 1989)
L’ère globale et numérique :
1. Le « big bang » : une nance mondiale sans barrière
Régan va dire le problème c’est l’état lui-même , il faut supprimer toutes les règlementations plus
lourdes . La première chose que l’on va déréguler c’est la nance : la crise nancière de 2008 cause
par l’éclater d’une bulle immobilière à l’échelle du monde . Les capitaux circulent librement .
76
fi fi fi fi
, 2. Libre-échange , on crée l’organisation mondial du commerce. On va développer le transport
maritime, les conteners ,… -> mondialisation économique
3.Réseau internet et l’évolution numérique
4. Un monde multipolaire avec certain monde plus important que d’autres comme la chine (2001+ :
effondrement des tours de wallstreetcenter )
5. Les risques globaux ( 1945+ ) : idée que l’on peut détruire le monde : armes nucléaires ,
épidémies , réchauffement climatique (l’effet de serre est global), destruction de la biosphère : on
doit faire face à des problèmes qui nous concerne tous
Les maladies, épidémies , guerre se font sur la base de la société qui est le monde
Le tournant global dans les sciences:
Faire une histoire de ceux qui interagissent ensemble
Le rejet du nationalisme méthodologique
* économie et nance
* géographie : nouveau atlas
* Histoire globale
* Climatologie et l’écologie : née du problème du climat
* Les sciences de l'information et de la communication
* Le droit : le droit est global sinon il y a un problème . Un droit qui a les moyens de se diffuser
globalement
Dé nition du droit global :
Le droit global n’est pas du droit universel
Droit global = c’est un point de vue où l’on regarde ce qu’il se passe dans le monde dans son
ensemble
C’est le droit tel qu’il est appliqué au sein de la société mondiale
La terminologie du droit global varie
Le droit global >< droit international : le concept varie , le droit international est global .
Le droit international dans la forme que nous connaissons aujourd'hui , il est fragilisé , il est dé ni
par un territoire , sur lequel des souverains exercent de manière exclusive une autorité absolue, ils
exerce de manière privilégiée par le moyen de droit
Ce modèle international nait en Europe .
Système Westphalien :
Fait référence à un traité
On a déjà des points sur la carte avec des couleurs et des frontières
Avant on avait l’idée d’empire que l’on avait gardé de l’empire carolingien, germanique : on vivait
avec une seule religion , l’empereur de la religion le pape mais tout cela s’effondre à cause des
guerres de religions et les empires vont aller s’emparer de territoire qui vont donner le modèle
d'aujourd'hui avec des frontières . L’état créer du droit . L’état fait le droit et lors de droit
international il faut le droit entre état qui s’appelle le droit international . Seul l’état créer du droit
c’est faux car il y a des contrats donc c’est du droit .
Le droit international est crée par des souverains
Le droit national par le souverain de par son autorité
77
fi fi fi
, La carte et le territoire :
Un problème d’échelle :système
international
Le système international :
Inventé par Jeremy Bentham car avant on l’appelait le droit des gens
Bentham dit que c’est uniquement les états qui crée le droit
Il faudrait dire inter-étatiques : car c’est des conventions entre souverains en tant que tel
Droit élaboré par l’accord des états souverains :
- traités ou conventions internationales : si un état est lié par un traité il peut dénoncer ce traité
- Organisations internationales : on peut se retirer d’une organisation internationale
* sans abandon de souveraineté
On peut toujours revenir sur un accord : on ne parvient pas à ce mettre d’accord sur aucun grands
sujets .
Ex : unilatéralisme : il faut faire ce que nous on veut ( Trump) (destruction OTAN presque faite par
Trump )
Le droit international n’arrive pas régler les situations :
- guerres et tensions : ex : affaire syrienne
- Guerre commerciales : USA/Chine/UE+OMC au point mort
- Protection de l'environnement et lutte contre le réchauffement climatique : Accord de Paris ( qui
est un recul )
- Régulation nancières internationales
- Régulation de l’internet et des réseaux
- Etc
Le droit international ne deviendra pas le droit mondial
Remède partiel des organisations internationales :
Quand une organisation internationale prend une décision c’est l’état qui exécute cette décision
Ex : la cour européenne des droits de l'homme condamne un état : la personne à qui la cour donne
raison doit se présenter devant l’état condamner
Autre problème du droit international : inter-étatiques -> statut juridique des multinationales qui
n’existe pas et donc pas de règles de droit international sur les entreprises hors que c’est les
entreprises qui occupent la plus grande place dans le monde
Le droit international est malade presque mort ( dramatisation )
On va venir opposer un autre modèle : le droit global
Le droit global va venir remplacer le droit international
78
fi
