Cas pratique sur l’erreur
Un couple vient nous consulter en octobre 2021 concernant plusieurs problèmes relatifs au droit des
obligations, plus particulièrement à l’intégrité du consentement.
Jean et Patricia demande la nullité relative au contrat de vente du terrain destiné à construire une maison
habitable après qu’on leur ait retiré leur permis de construire. De plus Jean, propriétaire d’une boutique
d’antiquité et lui même antiquaire spécialisé a acheté une sculpture dont il croyait à l’authenticité de celle-ci. Il se
rend compte, postérieurement à la vente, que celle-ci n’est pas authentique et demande la nullité relative au
contrat. Enfin le fils de Jean et Patricia décide d’offrir une montre luxueuse à sa mère à un certain prix sur Le
bon coin. Sauf que ce dernier se rend compte que le prix a été surévaluée par rapport au prix d’un autre
commerçant vendant la même montre. Il souhaite annuler la vente.
Il conviendra, en premier lieu, de définir quel est le droit applicable à ces différents contrat ( 1). Nous
verrons ensuite la remise en cause de la vente du terrain ( I ), la remise en cause de la vente de la sculpture ( II )
puis enfin la remise en cause de la vente de la montre ( III).
1. Application du droit des contrats
Après de nombreux travaux jurisprudentiels et dans un soucis de lisibilité car « nul n’est censé ignoré la
loi », les législateurs dans une ordonnance du 10 février 2016 et une loi de ratification du 20 avril 2018, ont
réformé le droit des obligations. L’article 9 de l’ordonnance du 10 février 2016 et l’article 16 de la loi du 20 avril
2018, entrée en vigueur respectivement le 1 er octobre 2016 et le 1 er octobre 2018, dispose que les actes
juridiques conclus et établis à l’entrée en vigueur de l’ordonnance et de la loi de ratification sont soumis aux
nouvelles dispositions du Code civil.
En l’espèce, les différents contrats de ventes de Jean et Patricia ainsi de leur fils, Edouard, ont été
conclus et établit postérieurement à la réforme du droit des contacts. Par conséquent, ils sont donc soumis aux
nouvelles dispositions du Code civil.
I. La remise en cause de la vente du terrain
Le présent cas pratique à trait à la nullité relative du contrat sur le motif d’une erreur sur les qualités
essentielles de la prestation due.
Dès 2015 Jean et Patricia recherchent un terrain afin d’y construire une maison habitable. Après être
entrée négociations avec les propriétaires du terrain et suite à de nombreux échanges, le couple signe l’acte de
vente destiné à la construction d’une maison habitable le 28 octobre 2020. Un mois après, le couple reçoit le
permis de construire de la mairie. Cependant le 15 novembre 2020 la mairie leur retire le permis de construire
suite à une suspicion d’une cavité souterraine alors que ces derniers venaient de finaliser les plans avec leur
architecte.
Des acquéreurs peuvent-ils demander la nullité relative au contrat sur le motif d’une erreur sur les
qualités essentielles de la prestation due ?
Il conviendra d’étudier premièrement la validité du contrat ( 1 ), identifier le vice ( 2), puis d’étudier les
erreurs, vices du consentement ( 3 ) puis enfin l’erreur sur les qualités essentielles de la prestation due, ses
caractères et conditions ( 4 ) afin de conclure sur la sanction possible.
1. La validité du contrat
En droit d’après l’article 1128 du Code civil, « sont nécessaires à la validité d’un contrat ; le
consentement des parties , leur capacité de contracter ; un contenu licite et certain ». Autrement dit, pour qu’un
contrat soit valablement formé il faut d’une part que le consentement soit intègre, c’est à dire exempt de vice. Si
le caractère éclairé ou le caractère libre du consentement fait défaut, alors le consentement n’est pas intègre. De
plus il faut que les contractants soit d’une part titulaires de droit et d’autre part en capacité de les exercer. Selon
l’article 1145 du Code civil, toutes personnes physiques est capable de contracter, sauf en cas d’exception fixée
par la loi ( les mineurs non émancipés et les majeurs protégés). Enfin, le contenu du contrat doit être licite et
certain ; en ce sens ni les stipulations ou le but du contrat doit déroger à l’ordre public ( l’objet même du contrat
doit pouvoir faire l’objet d’une transaction) et l’obligation doit portée sur une prestation présente ou futur, être
précise , déterminante ou du moins déterminable.
En l’espèce, juridiquement Jean et Patricia sont des personnes physiques, qui semblent être majeurs
étant donné qu’ils ont déjà un fils. De plus rien ne nous indique que Jean et Patricia sont majeurs protégés étant
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, donné que Jean est même propriétaire d’une boutique antique, faisant foi qu’il est titulaire de droit et peut les
exercer.
En l’espèce, le contrat de vente d’un terrain destiné à la construction d’une vente n’est pas illicite. De
plus l’objet même du contrat à une existence réelle au moment de la vente, le terrain étant bien existant.
En l’espèce, le caractère libre du consentement ne semble aucunement corrompu étant donné qu’il est
indiqué que Jean et Patricia ont longuement négocié avec les propriétaires. Cependant le caractère éclairé semble
peut être faire défaut étant donné que Jean et Patricia demande la nullité relative au contrat suite au fait qu’ils
n’ont plus de permis de construire.
Si le contrat ne semble pas être juridiquement valable, il semble donc important d’identifier le vice caché.
2. Identification du vice
En droit, d’après l’article 1130 du Code civil, il existe trois faits qui vicient le consentement. En effet cet
article dispose que « l’erreur, le dol et la violence vicient le consentement lorsqu’ils sont de telle nature que, sans
eux, une des parties n’aurait pas contracté ou à des conditions substantielles différentes ». De ce fait l’erreur, le
dol et la violence altère la volonté des parties, car ils ont tous été de nature à pousser une ou les parties à
consentir à un contrat, alors qu’en connaissance de ces vices ils n’auraient pas exprimer leur manifestation d’être
liés dans un rapport contractuel.
Le dol est le vice par lequel le caractère éclairé du consentement est corrompu. C’est le fait pour un contractant
d’obtenir le consentement de son cocontractant par des manœuvres, des mensonges ou encore même un
comportement passif, destiné à l’induire intentionnellement en erreur pour obtenir son consentement.
La violence est le vice par lequel une personne menace son cocontractant de tel sorte à lui inspirer une crainte
sur sa personne, sa fortune ou ses proches à un mal considérable. Le caractère libre du consentement est
corrompu.
Enfin , l’erreur est par définition une discordance entre une croyance erronée que s’est fait une des partie au
contrat et la réalité de celle-ci, pouvant être certaine ou douteuse. Cette fausse représentation de la réalité entache
le caractère éclairé du consentement.
En l’espèce, Jean et Patricia ont consenti librement au contrat de vente, n’ayant subit aucune menace des
propriétaires. Ces derniers ont en effet eu plusieurs échanges avec les propriétaires. Est exclus alors la violence.
En l’espèce, Jean et Patricia n’ont pas été induis en erreur par les propriétaires concernant l’aptitude du
terrain à être constructible. Ces derniers ont même eu, d’abord, un permis de construire confirmant cette
aptitude. Est exclus alors le dol.
En l’espèce, Jean et Patricia avaient la croyance de pouvoir construire leur maison sur ce terrain, et se
rendent compte postérieurement à la vente que l’aptitude n’est plus possible. Tout nous pousse à croire que
l’erreur a vicié leur consentement.
3. Les erreurs, vices du consentement
D’après l’article 1132 du Code civil, il existe trois types d’erreurs qui altèrent la volonté des parties, de
telle sorte à les avoir poussé à consentir au contrat. En effet, l’article dispose que « l’erreur de droit ou de fait, à
moins qu’elle ne soit inexcusable, est une cause de nullité du contrat lorsqu’elle porte sur les qualités essentielles
de la prestation due ou sur celles du cocontractant ». Ressort de cet article alors l’existence de l’erreur-obstacle,
l’erreur sur les qualités essentielles et l’erreur sur la personne.
S’agissant de l’erreur-obstacle, elle correspond à une croyance erronée faisait obstacle à la rencontre des volontés.
L’erreur obstacle aussi appelé erreur de droit est l’erreur par laquelle les parties ont consenti au contrat par l’idée
fausse que cette partie avait de la nature de ces droits ou par ce qu’elle croyait acquérir. L’erreur obstacle porte en
effet soit sur la nature de l’acte juridique soit sur la nature de l’objet même. L’erreur obstacle est destructrice du
consentement.
L’erreur sur la personne concerne les contrats intuitu personae, c’est à dire les contrats conclus en considération
des qualités de la personne. C’est le fait de se tromper sur les qualités ou aptitude d’une personne sur la réalité de
ces derniers.
Enfin l’erreur sur les qualités essentielles résulte d’une discordance entre la croyance erronée des qualités même
de la prestation ou de son aptitude à remplir son but recherché sur la réalité de celui-ci.
En l’espèce, le contrat de vente n’est pas un contrat intuitu personae car il n’est pas conclu en
considération des qualités d’une personne.
En l’espèce l’erreur ne porte pas sur la nature de l’acte juridique étant donné que Jean et Patricia ainsi
que les propriétaires du terrain avaient la volonté respectivement d’acheter le terrain et de vendre celui-ci.
En l’espèce, l’erreur semble se porter sur l’aptitude même du terrain à remplir son but recherché,
autrement dit la construction d’une maison habitable.
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Un couple vient nous consulter en octobre 2021 concernant plusieurs problèmes relatifs au droit des
obligations, plus particulièrement à l’intégrité du consentement.
Jean et Patricia demande la nullité relative au contrat de vente du terrain destiné à construire une maison
habitable après qu’on leur ait retiré leur permis de construire. De plus Jean, propriétaire d’une boutique
d’antiquité et lui même antiquaire spécialisé a acheté une sculpture dont il croyait à l’authenticité de celle-ci. Il se
rend compte, postérieurement à la vente, que celle-ci n’est pas authentique et demande la nullité relative au
contrat. Enfin le fils de Jean et Patricia décide d’offrir une montre luxueuse à sa mère à un certain prix sur Le
bon coin. Sauf que ce dernier se rend compte que le prix a été surévaluée par rapport au prix d’un autre
commerçant vendant la même montre. Il souhaite annuler la vente.
Il conviendra, en premier lieu, de définir quel est le droit applicable à ces différents contrat ( 1). Nous
verrons ensuite la remise en cause de la vente du terrain ( I ), la remise en cause de la vente de la sculpture ( II )
puis enfin la remise en cause de la vente de la montre ( III).
1. Application du droit des contrats
Après de nombreux travaux jurisprudentiels et dans un soucis de lisibilité car « nul n’est censé ignoré la
loi », les législateurs dans une ordonnance du 10 février 2016 et une loi de ratification du 20 avril 2018, ont
réformé le droit des obligations. L’article 9 de l’ordonnance du 10 février 2016 et l’article 16 de la loi du 20 avril
2018, entrée en vigueur respectivement le 1 er octobre 2016 et le 1 er octobre 2018, dispose que les actes
juridiques conclus et établis à l’entrée en vigueur de l’ordonnance et de la loi de ratification sont soumis aux
nouvelles dispositions du Code civil.
En l’espèce, les différents contrats de ventes de Jean et Patricia ainsi de leur fils, Edouard, ont été
conclus et établit postérieurement à la réforme du droit des contacts. Par conséquent, ils sont donc soumis aux
nouvelles dispositions du Code civil.
I. La remise en cause de la vente du terrain
Le présent cas pratique à trait à la nullité relative du contrat sur le motif d’une erreur sur les qualités
essentielles de la prestation due.
Dès 2015 Jean et Patricia recherchent un terrain afin d’y construire une maison habitable. Après être
entrée négociations avec les propriétaires du terrain et suite à de nombreux échanges, le couple signe l’acte de
vente destiné à la construction d’une maison habitable le 28 octobre 2020. Un mois après, le couple reçoit le
permis de construire de la mairie. Cependant le 15 novembre 2020 la mairie leur retire le permis de construire
suite à une suspicion d’une cavité souterraine alors que ces derniers venaient de finaliser les plans avec leur
architecte.
Des acquéreurs peuvent-ils demander la nullité relative au contrat sur le motif d’une erreur sur les
qualités essentielles de la prestation due ?
Il conviendra d’étudier premièrement la validité du contrat ( 1 ), identifier le vice ( 2), puis d’étudier les
erreurs, vices du consentement ( 3 ) puis enfin l’erreur sur les qualités essentielles de la prestation due, ses
caractères et conditions ( 4 ) afin de conclure sur la sanction possible.
1. La validité du contrat
En droit d’après l’article 1128 du Code civil, « sont nécessaires à la validité d’un contrat ; le
consentement des parties , leur capacité de contracter ; un contenu licite et certain ». Autrement dit, pour qu’un
contrat soit valablement formé il faut d’une part que le consentement soit intègre, c’est à dire exempt de vice. Si
le caractère éclairé ou le caractère libre du consentement fait défaut, alors le consentement n’est pas intègre. De
plus il faut que les contractants soit d’une part titulaires de droit et d’autre part en capacité de les exercer. Selon
l’article 1145 du Code civil, toutes personnes physiques est capable de contracter, sauf en cas d’exception fixée
par la loi ( les mineurs non émancipés et les majeurs protégés). Enfin, le contenu du contrat doit être licite et
certain ; en ce sens ni les stipulations ou le but du contrat doit déroger à l’ordre public ( l’objet même du contrat
doit pouvoir faire l’objet d’une transaction) et l’obligation doit portée sur une prestation présente ou futur, être
précise , déterminante ou du moins déterminable.
En l’espèce, juridiquement Jean et Patricia sont des personnes physiques, qui semblent être majeurs
étant donné qu’ils ont déjà un fils. De plus rien ne nous indique que Jean et Patricia sont majeurs protégés étant
1
, donné que Jean est même propriétaire d’une boutique antique, faisant foi qu’il est titulaire de droit et peut les
exercer.
En l’espèce, le contrat de vente d’un terrain destiné à la construction d’une vente n’est pas illicite. De
plus l’objet même du contrat à une existence réelle au moment de la vente, le terrain étant bien existant.
En l’espèce, le caractère libre du consentement ne semble aucunement corrompu étant donné qu’il est
indiqué que Jean et Patricia ont longuement négocié avec les propriétaires. Cependant le caractère éclairé semble
peut être faire défaut étant donné que Jean et Patricia demande la nullité relative au contrat suite au fait qu’ils
n’ont plus de permis de construire.
Si le contrat ne semble pas être juridiquement valable, il semble donc important d’identifier le vice caché.
2. Identification du vice
En droit, d’après l’article 1130 du Code civil, il existe trois faits qui vicient le consentement. En effet cet
article dispose que « l’erreur, le dol et la violence vicient le consentement lorsqu’ils sont de telle nature que, sans
eux, une des parties n’aurait pas contracté ou à des conditions substantielles différentes ». De ce fait l’erreur, le
dol et la violence altère la volonté des parties, car ils ont tous été de nature à pousser une ou les parties à
consentir à un contrat, alors qu’en connaissance de ces vices ils n’auraient pas exprimer leur manifestation d’être
liés dans un rapport contractuel.
Le dol est le vice par lequel le caractère éclairé du consentement est corrompu. C’est le fait pour un contractant
d’obtenir le consentement de son cocontractant par des manœuvres, des mensonges ou encore même un
comportement passif, destiné à l’induire intentionnellement en erreur pour obtenir son consentement.
La violence est le vice par lequel une personne menace son cocontractant de tel sorte à lui inspirer une crainte
sur sa personne, sa fortune ou ses proches à un mal considérable. Le caractère libre du consentement est
corrompu.
Enfin , l’erreur est par définition une discordance entre une croyance erronée que s’est fait une des partie au
contrat et la réalité de celle-ci, pouvant être certaine ou douteuse. Cette fausse représentation de la réalité entache
le caractère éclairé du consentement.
En l’espèce, Jean et Patricia ont consenti librement au contrat de vente, n’ayant subit aucune menace des
propriétaires. Ces derniers ont en effet eu plusieurs échanges avec les propriétaires. Est exclus alors la violence.
En l’espèce, Jean et Patricia n’ont pas été induis en erreur par les propriétaires concernant l’aptitude du
terrain à être constructible. Ces derniers ont même eu, d’abord, un permis de construire confirmant cette
aptitude. Est exclus alors le dol.
En l’espèce, Jean et Patricia avaient la croyance de pouvoir construire leur maison sur ce terrain, et se
rendent compte postérieurement à la vente que l’aptitude n’est plus possible. Tout nous pousse à croire que
l’erreur a vicié leur consentement.
3. Les erreurs, vices du consentement
D’après l’article 1132 du Code civil, il existe trois types d’erreurs qui altèrent la volonté des parties, de
telle sorte à les avoir poussé à consentir au contrat. En effet, l’article dispose que « l’erreur de droit ou de fait, à
moins qu’elle ne soit inexcusable, est une cause de nullité du contrat lorsqu’elle porte sur les qualités essentielles
de la prestation due ou sur celles du cocontractant ». Ressort de cet article alors l’existence de l’erreur-obstacle,
l’erreur sur les qualités essentielles et l’erreur sur la personne.
S’agissant de l’erreur-obstacle, elle correspond à une croyance erronée faisait obstacle à la rencontre des volontés.
L’erreur obstacle aussi appelé erreur de droit est l’erreur par laquelle les parties ont consenti au contrat par l’idée
fausse que cette partie avait de la nature de ces droits ou par ce qu’elle croyait acquérir. L’erreur obstacle porte en
effet soit sur la nature de l’acte juridique soit sur la nature de l’objet même. L’erreur obstacle est destructrice du
consentement.
L’erreur sur la personne concerne les contrats intuitu personae, c’est à dire les contrats conclus en considération
des qualités de la personne. C’est le fait de se tromper sur les qualités ou aptitude d’une personne sur la réalité de
ces derniers.
Enfin l’erreur sur les qualités essentielles résulte d’une discordance entre la croyance erronée des qualités même
de la prestation ou de son aptitude à remplir son but recherché sur la réalité de celui-ci.
En l’espèce, le contrat de vente n’est pas un contrat intuitu personae car il n’est pas conclu en
considération des qualités d’une personne.
En l’espèce l’erreur ne porte pas sur la nature de l’acte juridique étant donné que Jean et Patricia ainsi
que les propriétaires du terrain avaient la volonté respectivement d’acheter le terrain et de vendre celui-ci.
En l’espèce, l’erreur semble se porter sur l’aptitude même du terrain à remplir son but recherché,
autrement dit la construction d’une maison habitable.
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