Histoire de l’administration:
Examen: oral
2 ouvrages:
1er: Cathia Weidenfeld : histoire de l’administration
2e: Cédric Glineur: Histoire des institutions de l’administration
Mini Introduction:
L’histoire du droit administratif a un défaut en France car on croit que
l’administration est immobile, que l’administration est impossible à
former et qu’elle n’est pas possible à évoluer. Il est vrai qu’il existe un
certain principe de continuité qui permet à l’état Français de survivre
parmi les crises qui y sont.
Néanmoins, le droit administratif est en constante évolution, surtout si
on regarde l’administration au sens collectif du terme: au service de
l’Etat ou au niveau local.
De nombreux auteurs et juristes considèrent que le droit administratif
existe et se développe à partir des années 1970 mais ce qui suppose que
le développement du droit administratif, l’action administrative est
corollaire à celui des libertés publiques; comme si finalement le rôle du
droit administratif était d'être le garant de ses libertés publiques. Ex:
liberté de la presse.
Il est évident que le droit administratif se développe à la fin du 19e s.
Cependant, on peut retrouver les origines d’un droit de l’administration
et notamment sous le règne des valois au 14e siècles, lorsque ses
derniers entendent, reconquis l’Etat féodale.
Ici, il faut y voir un aspect idéologique car le rôle de l'administration est
de concrétiser, améliorer l’appareil de l’Etat.
L’administration en tant que moyen d’action de l'État mérite d'être
étudiée en tant que telle. En évoquant l’administration, on s’intéressera
aux organes des administrations, aux pouvoirs locaux, des collectivités
territoriales.
Il est fréquent de voir les auteurs commencer les études de
l’administration après 1789, ce choix est fait car après 1789 le pays
devient un pays indivisible et uni.
De la même manière, si on s'intéresse avant la période de la révolution
française sous l’ancien régime, il y a une corrélation entre l'évolution de
l’administration et l’évolution du régime. L’idée de centraliser la France
date avant la révolution par la monarchie absolue.
, Quand on parle des agents publics, le statut de fonctionnaire, d’agent
de l’état n'existait pas avant la révolution française.
Un agent du roi est comme son nom l’indique attaché à la personne du
monarque. On ne peut pas confondre les deux.
Malgré tout, c'est une difficulté qui peut être contournée car même si
l’agent est un agent du roi, il a une fonction administrative.
Enfin, l'intérêt de cette lecture est de retrouver une forme de continuité
dans l’histoire de France. La cour des comptes que l’on connaît
aujourd’hui a une forme constituée, elle est héritière de la cour des
comptes du roi de l’époque féodale. Idem pour le Conseil d’Etat qui est
un héritier du souvenir et non un héritier direct.
Cela a permis de nuancer l’idée d’une reconstruction au moment de la
révolution Tout n’a pas été re-créé par les révolutions.
La plupart des institutions administratives trouvent leurs origines à la
fin de l’époque capétienne car cette administration du pouvoir royal a
été nécessaire pour dépasser la féodalité: la collecte des impôts, le
service de la justice… Ont été des moyens pour contrôler un territoire.
Ses première administration sont bien à la base, à la jeunesse de ce qui
est devenu plus tard une administration centralisée même si ceci se voit
sur un temps très long.
Introduction:
L’administration à l’époque féodale:
La féodalité n’est pas un chaos, on imagine que la féodalité était une
période obscure et désorganisée car on ne connaît qu’un pays ordonné
et décentralisé.
En réalité le système féodal est un moment organisé et hiérarchisé
qui est centré autour de seigneurie qui est encadré. Les seigneurs ont
étendu leur emprise sur diff territoire, les seigneuries (fief) étaient des
entités autonomes ou les seigneurs avaient établis des liens
personnelle avec ses vassaux. De ce fait, entre le 11e et le 13e siècle, la
seigneurie est le cadre quotidien du pouvoir. C’est-à-dire que pour un
habitant, un individu est familier, il peut rencontrer facilement son
seigneur, le pouvoir est particulièrement rapproché des individus, des
personnes.
De fait, le seigneur se retrouve titulaire d’un ensemble d'attributions qui
sont politique, militaire, judiciaire et financier.
Pour autant, la Monarchie ne disparaît pas même si parfois son
existence est presque insignifiante.
Les rois capétiens comme par exemple Hugues de Capet n’exerce
directement son pouvoir qu’à l’intérieur du domaine royale.
Examen: oral
2 ouvrages:
1er: Cathia Weidenfeld : histoire de l’administration
2e: Cédric Glineur: Histoire des institutions de l’administration
Mini Introduction:
L’histoire du droit administratif a un défaut en France car on croit que
l’administration est immobile, que l’administration est impossible à
former et qu’elle n’est pas possible à évoluer. Il est vrai qu’il existe un
certain principe de continuité qui permet à l’état Français de survivre
parmi les crises qui y sont.
Néanmoins, le droit administratif est en constante évolution, surtout si
on regarde l’administration au sens collectif du terme: au service de
l’Etat ou au niveau local.
De nombreux auteurs et juristes considèrent que le droit administratif
existe et se développe à partir des années 1970 mais ce qui suppose que
le développement du droit administratif, l’action administrative est
corollaire à celui des libertés publiques; comme si finalement le rôle du
droit administratif était d'être le garant de ses libertés publiques. Ex:
liberté de la presse.
Il est évident que le droit administratif se développe à la fin du 19e s.
Cependant, on peut retrouver les origines d’un droit de l’administration
et notamment sous le règne des valois au 14e siècles, lorsque ses
derniers entendent, reconquis l’Etat féodale.
Ici, il faut y voir un aspect idéologique car le rôle de l'administration est
de concrétiser, améliorer l’appareil de l’Etat.
L’administration en tant que moyen d’action de l'État mérite d'être
étudiée en tant que telle. En évoquant l’administration, on s’intéressera
aux organes des administrations, aux pouvoirs locaux, des collectivités
territoriales.
Il est fréquent de voir les auteurs commencer les études de
l’administration après 1789, ce choix est fait car après 1789 le pays
devient un pays indivisible et uni.
De la même manière, si on s'intéresse avant la période de la révolution
française sous l’ancien régime, il y a une corrélation entre l'évolution de
l’administration et l’évolution du régime. L’idée de centraliser la France
date avant la révolution par la monarchie absolue.
, Quand on parle des agents publics, le statut de fonctionnaire, d’agent
de l’état n'existait pas avant la révolution française.
Un agent du roi est comme son nom l’indique attaché à la personne du
monarque. On ne peut pas confondre les deux.
Malgré tout, c'est une difficulté qui peut être contournée car même si
l’agent est un agent du roi, il a une fonction administrative.
Enfin, l'intérêt de cette lecture est de retrouver une forme de continuité
dans l’histoire de France. La cour des comptes que l’on connaît
aujourd’hui a une forme constituée, elle est héritière de la cour des
comptes du roi de l’époque féodale. Idem pour le Conseil d’Etat qui est
un héritier du souvenir et non un héritier direct.
Cela a permis de nuancer l’idée d’une reconstruction au moment de la
révolution Tout n’a pas été re-créé par les révolutions.
La plupart des institutions administratives trouvent leurs origines à la
fin de l’époque capétienne car cette administration du pouvoir royal a
été nécessaire pour dépasser la féodalité: la collecte des impôts, le
service de la justice… Ont été des moyens pour contrôler un territoire.
Ses première administration sont bien à la base, à la jeunesse de ce qui
est devenu plus tard une administration centralisée même si ceci se voit
sur un temps très long.
Introduction:
L’administration à l’époque féodale:
La féodalité n’est pas un chaos, on imagine que la féodalité était une
période obscure et désorganisée car on ne connaît qu’un pays ordonné
et décentralisé.
En réalité le système féodal est un moment organisé et hiérarchisé
qui est centré autour de seigneurie qui est encadré. Les seigneurs ont
étendu leur emprise sur diff territoire, les seigneuries (fief) étaient des
entités autonomes ou les seigneurs avaient établis des liens
personnelle avec ses vassaux. De ce fait, entre le 11e et le 13e siècle, la
seigneurie est le cadre quotidien du pouvoir. C’est-à-dire que pour un
habitant, un individu est familier, il peut rencontrer facilement son
seigneur, le pouvoir est particulièrement rapproché des individus, des
personnes.
De fait, le seigneur se retrouve titulaire d’un ensemble d'attributions qui
sont politique, militaire, judiciaire et financier.
Pour autant, la Monarchie ne disparaît pas même si parfois son
existence est presque insignifiante.
Les rois capétiens comme par exemple Hugues de Capet n’exerce
directement son pouvoir qu’à l’intérieur du domaine royale.
