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Samenvatting einde van de vennootschap

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samenvatting hoofdstuk einde van de vennootschap van vennootschapsrecht

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P a g i n a | 93




12. Einde van de vennootschap

a. Redenen tot beëindiging
Is artikel 39 W. Venn. Steeds van toepassing?

Vennootschap met Vennootschappen met
Vennootschap zonder
Vennootschap onvolkomen volkomen
rechtspersoonlijkheid
rechtspersoonlijkheid rechtspersoonlijkheid
Integraal van toepassing, Integraal van toepassing, maar
Aanvullend bepaalde regels zijn niet van
maar aanvullend recht  dus aanvullend recht  dus men
recht? toepassing hierop
men kan er van afwijken kan er van afwijken
Art. 343 W. Venn.: voorbeeld
van BVBA waar bepaalde
Art. 181 – 196 W. Venn.
Artikel Art. 55 W. Venn. punten van art. 39 W. Venn.
(boek IV)
Uitsluit


b. Algemeen
Ontbinding:
- Einde normale loop activiteiten
- Bestaat enkel voort voor vereffening (art. 183 W. Venn.)

2 fasen:
- Ontbinding
- Vereffening= alle lopende verplichtingen en verrichtingen worden afgerond
 UITZONDERING: ontbinding zonder vereffening
o Fusie
o Splitsing

i. Gronden tot ontbinding
- Vrijwillige ontbinding
- Ontbinding van rechtswege
- Gerechtelijke ontbinding

1. Vrijwillige ontbinding
- Beslissing door aandeelhouders
- Vennootschappen:
o NV, BVBA, CVOA en CVBA
 Regels statutenwijziging (art. 343 + 386 + 645 W. Venn.)
 Alarmbelprocedure: 1ste + 2de drempel
 NV
 BVBA
 CVBA
o VOF en Comm. V.
 Onbepaalde duur  opzegging
 Bepaalde duur  wettige reden (art. 39 + 42 – 44 W. Venn.)


Vennootschapswetgeving Axel Mortier Einde van de vennootschap

Infos sur le Document

Cours
Publié le
20 décembre 2015
Nombre de pages
8
Écrit en
2015/2016
Type
Resume
$4.03

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