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Resume

Zusammenfassung Schranken- Ordnungsrecht - Voigt - Prüfschema

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3
Publié le
03-08-2022
Écrit en
2020/2021

Schranken- Ordnungsrecht - Voigt - Prüfschema

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Schranken
Art. 2 Abs. 1 GG
Nun ist zu prüfen, ob dieses Grundrecht durch eine hoheitliche Maßnahme eingeschränkt
werden könnte.

Mit Verweis auf die Schrankentrias gewährt das Grundgesetz die allgemeine
Handlungsfreiheit nur insoweit, wie nicht gegen Rechte anderer, die verfassungsgemäße
Ordnung oder das Sittengesetz verstoßen wird. Die verfassungsgemäße Ordnung hat dabei
eine ausschlaggebende Bedeutung.

Somit befindet sich im Art. 2 Abs. 1 GG eine Schranke in Form eines einfachen
Gesetzesvorbehalt und die Einschränkung des Grundrechts durch eine hoheitliche Maßnahme
kann bejaht werden.

Somit benötigt man nach dem Rechtsstaatsprinzip, gemäß Artikel 20 Abs. 3 GG eine
Ermächtigungsgrundlage die später subsumiert wird.



Art. 6 Abs. 1 GG = verwahrloste Kinder
Nun ist zu prüfen, ob dieses Grundrecht durch eine hoheitliche Maßnahme eingeschränkt
werden könnte.

Eine geschriebene Schranke gibt es nicht. Es besteht also nur eine verfassungsimmanente
Schranke, die eine Einschränkung nur zum Schutze wichtiger Verfassungsgüter und der
Grundrechte Dritter erlaubt. Dies ist für den folgenden Sachverhalt zu bejahen, weil …
Sachverhalt….

Somit befindet sich im Art. 6 Abs. 1 GG eine Schranke in Form einer verfassungsimmanenten
Schranke und die Einschränkung des Grundrechts durch eine hoheitliche Maßnahme kann
bejaht werden.

Daher benötigt man nach dem Rechtsstaatsprinzip, gemäß Artikel 20 Abs. 3 GG eine
Ermächtigungsgrundlage die später subsumiert wird.

École, étude et sujet

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Publié le
3 août 2022
Nombre de pages
3
Écrit en
2020/2021
Type
RESUME

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