Droit des prsns:
, Droit des prsns:
La Notion de prsn
Complexification de la notion de prsn avc le tps, elle s’est retrouvée
fragmenté(démembré en plusieur aspect juridique), il y a aussi une rivalité des prsn
(différentes forme de vie,prsn physique prsn moral)
En droit la prsn est celle qui est sujet de droit et qui possède une capacité
juridique(capable d’exercer ses droits), on dissocie donc le corps et fait abstraction de tt
critère physique car il se; veut égalitaire pourtant le droit s'intéresse tt de meme au
corps il le protège avc des lois bioéthique par exemple.
l’ancien droit des prsn distingué seulement les homme, femme, esclave et prsn libre, le
droit pré revolution seulement les 3 ordres(clerger, noblesse, peuple) mais ajd la notion
est plus lagre et diff, d’une part il y a les principe directeur du droit des prsn:
1. égalité juridique des prsn CAD l'égalité des droits art.1 DDHC
2. dignité large et touche tte sorte d’act inhumain et atteinte à l’Homme art.16 à
16-9 C Civ
3. autonomie conséquence de la dignité libre volonté d’agir et de choisir art.8
CEDH et 16-1 C Civ
4. differentiation reconnaissance de chacun dans leur différence et singularité.
Enjeux qui entour cette notion:
Le développement de nvl technologie:
● Certaine technologie dev sur l’H pose pb avc le principe de dignité ex: le
maintien d’une prsn dans le coma/l’enfant issue d’un utérus artificiel
● l’assistance médical à la procréation l’enfant né de ca doit-il connaître ses
origines(droit à l'autodétermination)et le droit du donneur de conserver son
anonymat
● L’ia peut-elle être responsable pénalement? Qui est sanctionné, l’ia? l’utilisateur?
le créateur?
Le cas de l'environnement:
Le droit accorde des droits aux animaux mais qu’en est-il de la nature? Elle bénéficie de
droit subjectif qui la protège ne possède pas une personnalité juridique.
, Quand commence la prsn juridique
Le droit FR considère comme une prsn lorsque l’on né vivant avc tt les organes
nécessaire à la vie (il est possible de bénéficier de droit av sa naissance)la mort met fin
à la prsn juridique on devient une chose
Pour les prsn moral on le devient lorsqu'elle est immatriculé et prend fin lorsqu’elle est
dissous.
Le droit considère que certaines prsn ne peuvent pas exercer pleinement leur capacités
juridique (le mineur et la prsn sous tutelle).
Tutelle: mesure la plus protectrice elle concerne des personnes dans les facultés
mentales ou physiques sont altérées le tuteur représente la personne dans tous les
actes de la vie civile il décide et signe seul pour la plupart des démarches la personne
sous tutelle peut demander au juge des tutelles en cas de désaccord avec son tuteur.
art.440 C.Civ
Curatelle: La personne sous curatelle conserve son autonomie le curateur n’est
la que pour protéger la prsn pour certains actes (vente d’un appartement, prêt) art.440
C.Civ
La naissance de l'enfant est cause d'une sorte de paradoxe CAD que lorsque celui-ci
devient fœtus et donc un être vivant juridiquement reconnu au sein du ventre de la
femme celle-ci perd une partie de son droit notamment le droit à l'IVG donc aussitôt on
reconnaît l'enfant aussitôt on prive la femme d’un droit
Une fois née l'enfant doit être déclaré article 56 C.Civ que l'enfant peut être doit être
déclaré par le père ou à défaut pour les docteurs en médecin, chirurgien sage-femme,
officier de santé ou toute autre personne ayant assisté à l'accouchement(le lien de
filiation de la mere est constatée à lhopitale art 311-25 C.Civ), l'article 55 exige que
l'enfant soit déclaré obligatoirement dans les 5 jours qui suivent sa naissance et enfin
l'article 57 précise le contenu de l'acte de naissance c'est-à-dire le jour de la naissance
l'heure le lieu le sexe les prénoms qui ont été attribués le nom de famille ainsi que des
informations concernant les parents
2 cas particulier art 79-1 C.Civ:
● Alinéas 1 L'enfant né et viable qui décède dans un bref délai
L'enfant kiné est décédé juste après a quand même eu une personnalité juridique et
des droits subjectif sa dignité doit être respecté une déclaration de naissance et de
décès doit donc être fait
● Alinéa 2 L'enfant né sans vie
, Droit des prsns:
La Notion de prsn
Complexification de la notion de prsn avc le tps, elle s’est retrouvée
fragmenté(démembré en plusieur aspect juridique), il y a aussi une rivalité des prsn
(différentes forme de vie,prsn physique prsn moral)
En droit la prsn est celle qui est sujet de droit et qui possède une capacité
juridique(capable d’exercer ses droits), on dissocie donc le corps et fait abstraction de tt
critère physique car il se; veut égalitaire pourtant le droit s'intéresse tt de meme au
corps il le protège avc des lois bioéthique par exemple.
l’ancien droit des prsn distingué seulement les homme, femme, esclave et prsn libre, le
droit pré revolution seulement les 3 ordres(clerger, noblesse, peuple) mais ajd la notion
est plus lagre et diff, d’une part il y a les principe directeur du droit des prsn:
1. égalité juridique des prsn CAD l'égalité des droits art.1 DDHC
2. dignité large et touche tte sorte d’act inhumain et atteinte à l’Homme art.16 à
16-9 C Civ
3. autonomie conséquence de la dignité libre volonté d’agir et de choisir art.8
CEDH et 16-1 C Civ
4. differentiation reconnaissance de chacun dans leur différence et singularité.
Enjeux qui entour cette notion:
Le développement de nvl technologie:
● Certaine technologie dev sur l’H pose pb avc le principe de dignité ex: le
maintien d’une prsn dans le coma/l’enfant issue d’un utérus artificiel
● l’assistance médical à la procréation l’enfant né de ca doit-il connaître ses
origines(droit à l'autodétermination)et le droit du donneur de conserver son
anonymat
● L’ia peut-elle être responsable pénalement? Qui est sanctionné, l’ia? l’utilisateur?
le créateur?
Le cas de l'environnement:
Le droit accorde des droits aux animaux mais qu’en est-il de la nature? Elle bénéficie de
droit subjectif qui la protège ne possède pas une personnalité juridique.
, Quand commence la prsn juridique
Le droit FR considère comme une prsn lorsque l’on né vivant avc tt les organes
nécessaire à la vie (il est possible de bénéficier de droit av sa naissance)la mort met fin
à la prsn juridique on devient une chose
Pour les prsn moral on le devient lorsqu'elle est immatriculé et prend fin lorsqu’elle est
dissous.
Le droit considère que certaines prsn ne peuvent pas exercer pleinement leur capacités
juridique (le mineur et la prsn sous tutelle).
Tutelle: mesure la plus protectrice elle concerne des personnes dans les facultés
mentales ou physiques sont altérées le tuteur représente la personne dans tous les
actes de la vie civile il décide et signe seul pour la plupart des démarches la personne
sous tutelle peut demander au juge des tutelles en cas de désaccord avec son tuteur.
art.440 C.Civ
Curatelle: La personne sous curatelle conserve son autonomie le curateur n’est
la que pour protéger la prsn pour certains actes (vente d’un appartement, prêt) art.440
C.Civ
La naissance de l'enfant est cause d'une sorte de paradoxe CAD que lorsque celui-ci
devient fœtus et donc un être vivant juridiquement reconnu au sein du ventre de la
femme celle-ci perd une partie de son droit notamment le droit à l'IVG donc aussitôt on
reconnaît l'enfant aussitôt on prive la femme d’un droit
Une fois née l'enfant doit être déclaré article 56 C.Civ que l'enfant peut être doit être
déclaré par le père ou à défaut pour les docteurs en médecin, chirurgien sage-femme,
officier de santé ou toute autre personne ayant assisté à l'accouchement(le lien de
filiation de la mere est constatée à lhopitale art 311-25 C.Civ), l'article 55 exige que
l'enfant soit déclaré obligatoirement dans les 5 jours qui suivent sa naissance et enfin
l'article 57 précise le contenu de l'acte de naissance c'est-à-dire le jour de la naissance
l'heure le lieu le sexe les prénoms qui ont été attribués le nom de famille ainsi que des
informations concernant les parents
2 cas particulier art 79-1 C.Civ:
● Alinéas 1 L'enfant né et viable qui décède dans un bref délai
L'enfant kiné est décédé juste après a quand même eu une personnalité juridique et
des droits subjectif sa dignité doit être respecté une déclaration de naissance et de
décès doit donc être fait
● Alinéa 2 L'enfant né sans vie
