DROIT PUBLIC
LE COURS COMPLET EXPLIQUÉ DE ZÉRO
Manuel complet + Recueil de textes + pièges des examens
Objectif : comprendre toute la matière avant de mémoriser les flashcards et les QCM.
Version de révision intensive — août 2026
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MODE D’EMPLOI ET SOURCES
Sources de travail : Manuel de droit public (4e édition), Recueil de textes en quatre parties,
examen de juin 2026, examen blanc et banque d’anciens examens.
Le document suit les 17 chapitres du Manuel. Les textes du Recueil sont expliqués au moment où
ils servent à comprendre la matière. Les passages signalés [EXAMEN] sont ceux sur lesquels les
examens insistent particulièrement ; [PIÈGE QCM] attire l’attention sur les formulations où un seul
mot peut rendre une proposition fausse.
[EXAMEN : PRIORITÉ ABSOLUE] Ne lis pas les encadrés comme une liste de réponses à
apprendre par cœur : lis d’abord l’explication qui précède. Le professeur teste
précisément la compréhension des distinctions.
PLAN DU COURS
CARTE GÉNÉRALE DU COURS
CHAPITRE 1 — OBSERVATIONS LIMINAIRES : QU'EST-CE QUE LE DROIT ?
CHAPITRE 2 — DROIT PRIVÉ ET DROIT PUBLIC
CHAPITRE 3 — PEUPLE, POPULATION, NATION ET NATIONALITÉ
CHAPITRE 4 — L'ÉTAT : NAISSANCE, ÉLÉMENTS, TERRITOIRE ET DISPARITION
3. HOBBES — LE LÉVIATHAN, EXPLIQUÉ DEPUIS LE DÉBUT
CHAPITRE 5 — LA SOUVERAINETÉ
CHAPITRE 6 — LA DIVISION DES POUVOIRS ET LE POUVOIR CONSTITUANT
PARTIE A — POURQUOI DIVISER LA PUISSANCE ?
PARTIE B — LES FEDERALIST PAPERS : CHECKS AND BALANCES
PARTIE C — LES POUVOIRS EN BELGIQUE
PARTIE D — LE POUVOIR CONSTITUANT
CHAPITRE 7 — LA PYRAMIDE DES NORMES : MERKL, VALIDITÉ ET CONFORMITÉ
CHAPITRE 8 — LA CONSTITUTION
CHAPITRE 9 — LA NOTION DE LOI
PARTIE B — ROUSSEAU ET LA LOI
CHAPITRE 10 — FORMES DE GOUVERNEMENT ET RÉGIMES POLITIQUES
PARTIE A — HOBBES ET ROUSSEAU : MÊMES MOTS, CRITÈRES DIFFÉRENTS
PARTIE B — LES RÉGIMES CONTEMPORAINS
PARTIE C — LE PARLEMENTARISME BELGE
CHAPITRE 11 — L'ÉTAT OCCIDENTAL DU XXIe SIÈCLE : DÉMOCRATIE, ÉTAT DE DROIT ET DROITS
FONDAMENTAUX
PARTIE B — LES ARRÊTS AMÉRICAINS : POURQUOI SONT-ILS DANS UN COURS DE DROIT PUBLIC
BELGE ?
PARTIE C — EUROPE : MARCKX ET DROITS FONDAMENTAUX
CHAPITRE 12 — ORGANISATION ADMINISTRATIVE, FÉDÉRALISME ET CONFÉDÉRATION
PARTIE A — CENTRALISATION, DÉCONCENTRATION, DÉCENTRALISATION
PARTIE B — ÉTAT UNITAIRE, FÉDÉRAL ET CONFÉDÉRATION
PARTIE C — ÉTAT FÉDÉRAL ≠ CONFÉDÉRATION
PARTIE D — MODÈLE AMÉRICAIN
PARTIE E — MODÈLE ALLEMAND
PARTIE F — MODÈLE SUISSE
PARTIE G — BELGIQUE FÉDÉRALE
CHAPITRE 13 — LES RELATIONS D'ÉTAT À ÉTAT : LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
PARTIE A — QU'EST-CE QUE LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC ?
PARTIE B — LES SOURCES DU DROIT INTERNATIONAL
PARTIE C — LES TRAITÉS
PARTIE D — LA COUTUME INTERNATIONALE
PARTIE E — PRINCIPES GÉNÉRAUX ET NON LIQUET
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PARTIE F — JUS COGENS
PARTIE G — HART : LE DROIT INTERNATIONAL EST-IL « VRAIMENT » DU DROIT ?
PARTIE H — JURIDICTIONS INTERNATIONALES
PARTIE I — MER, NAVIRES ET LOI DU PAVILLON
PARTIE J — DIPLOMATIE ET RELATIONS CONSULAIRES
PARTIE K — LA GUERRE : JUS AD BELLUM ET JUS IN BELLO
PARTIE L — DE LA GUERRE « ACCEPTÉE » À L'INTERDICTION DE LA FORCE
PARTIE M — OTAN
PARTIE N — AUTRES PRINCIPES DE TERRITOIRE ET GÉOGRAPHIE
CHAPITRE 14 — COMMENT LE DROIT INTERNATIONAL ENTRE DANS L'ORDRE JURIDIQUE INTERNE ?
PARTIE A — MONISME ET DUALISME
PARTIE B — EFFET DIRECT
PARTIE C — PRIMAUTÉ
PARTIE D — EXEMPLES DE SYSTÈMES
PARTIE E — DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE
CHAPITRE 15 — LA COOPÉRATION INTERNATIONALE ET L'ONU
PARTIE A — DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS À L'ONU
PARTIE B — ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
PARTIE C — CONSEIL DE SÉCURITÉ
PARTIE D — COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
PARTIE E — OIT
PARTIE F — AUTRES ORGANISATIONS ET COOPÉRATIONS
CHAPITRE 16 — INTÉGRATION EUROPÉENNE : UNION EUROPÉENNE ET CONSEIL DE L'EUROPE
PARTIE A — NE CONFONDS JAMAIS CES TROIS « CONSEILS »
PARTIE B — LES GRANDES INSTITUTIONS DE L'UE
PARTIE C — L'UE EST-ELLE UN ÉTAT SOUVERAIN ?
PARTIE D — EFFET DIRECT ET PRIMAUTÉ DE L'UE
PARTIE E — RÈGLEMENTS ET DIRECTIVES
PARTIE F — CONSEIL DE L'EUROPE ET CEDH
CHAPITRE 17 — CONCLUSION : COMMENT TOUT LE COURS SE TIENT
ANNEXE 1 — LES AUTEURS À RECONNAÎTRE IMMÉDIATEMENT
ANNEXE 2 — LES ARRÊTS ET AFFAIRES À SAVOIR EN UNE LIGNE
ANNEXE 3 — ARTICLES À SAVOIR RETROUVER OU ASSOCIER À UNE NOTION
ANNEXE 4 — LES 50 PIÈGES QCM LES PLUS RENTABLES
ANNEXE 5 — CE QUI REVIENT LE PLUS DANS LES EXAMENS : ORDRE DE PRIORITÉ
ANNEXE 6 — CHRONOLOGIE MINIMALE À SAVOIR POUR LES QCM
ANNEXE 7 — LES QUESTIONS DE RÉFÉRENCE AU RECUEIL : COMMENT LES PRÉPARER
ANNEXE 8 — ACTUALITÉ ET GÉOGRAPHIE : CE QUI PEUT TOMBER HORS DES DÉFINITIONS
ANNEXE 9 — PLAN DE LECTURE SUR 4 JOURS
DERNIÈRE PAGE — LE TEST ULTIME : SI TU SAIS RÉPONDRE À ÇA, TU VOIS LE COURS
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CARTE GÉNÉRALE DU COURS
Le cours entier raconte en réalité une seule grande histoire.
Des humains vivent ensemble → ils créent des règles → ces règles forment un ordre juridique →
une communauté organisée peut devenir un État → l'État dispose d'une puissance particulière
appelée souveraineté → cette puissance doit être organisée et divisée entre plusieurs pouvoirs →
une Constitution fixe les règles fondamentales → les normes se rangent dans une hiérarchie → le
législateur adopte des lois → les rapports entre Parlement et Gouvernement donnent différents
régimes politiques → l'État moderne protège des droits fondamentaux → il peut être unitaire,
fédéral ou confédéral → enfin, les États coexistent dans un ordre international, concluent des
traités, créent l'ONU, l'Union européenne, le Conseil de l'Europe, etc.
Si tu gardes cette histoire dans la tête, les 600 pages du Manuel deviennent beaucoup moins
aléatoires.
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