Personnes physiques Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Personnes physiques ? Sur cette page, vous trouverez 21 documents pour vous aider à réviser pour Personnes physiques.
All 21 résultats
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Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques
- Notes de cours • 13 pages • 2024
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Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...
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Le commerçant et l’entreprise
- Notes de cours • 27 pages • 2023
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L'application du droit commercial est en principe réservée aux personnes physiques ou aux personnes morales ayant la qualité de commerçants. Cette affirmation traditionnelle ne peut toutefois pas rendre compte des distinctions de plus en plus complexe de ce droit qui tends à influencer l'ensemble des activités économiques. C'est la raison pour laquelle nous allons voire une catégorie de commerçants qui a vocation à être soumise à l'ensemble du droit commercial (section 1) et nous...
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LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE
- Notes de cours • 4 pages • 2023
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Il est important de connaître les distinctions entre une personne physique et une personne morale car ces distinctions ont des conséquences juridiques importantes. Les personnes physiques et morales ont des responsabilités, des capacités et des obligations différentes en droit, et ces différences doivent être prises en compte dans les relations juridiques. Par exemple, les personnes physiques peuvent être tenues responsables de manière illimitée pour leurs actes, tandis que les personn...
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Cours de droit civil semestre 1 de 1ère année 2021-2022
- Notes de cours • 162 pages • 2022
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Ce cours aborde la notion de droit des personnes, les personnes physiques et morales, les droits de la personnalité, l'identification d'une personne, les caractéristiques de l'État Civil, la protection des personnes physiques, la notion de personne morale, le régime des personnes morales et enfin la dissolution des personnes morales.
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Introduction au droit DUT GEA 1ère année
- Notes de cours • 19 pages • 2021
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Cours magistral d'introduction au droit.
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Fiche 1.a. Les personnes - Les personnes physiques Droit Civil
- Autre • 2 pages • 2023
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Fiche 1.a. Les personnes - Les personnes physiques Droit Civil 
Chapitre 1 Fiche 1/2
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Introduction au Droit privé
- Notes de cours • 53 pages • 2023
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Introduction générale au droit privé (Prise de note en Première année de Licence)
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Chapitre 3 - Les personnes
- Notes de cours • 2 pages • 2022
- Disponible en pack
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Notes de cours prises portant sur les personnes (physiques et morales) en droit.
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Resume droit civil et de l'entreprise
- Resume • 10 pages • 2023
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Disponible en pack
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résumé de chapitre 3 et 4 de droit civil
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Notes de cours Droit Fiscal Général
- Notes de cours • 47 pages • 2021
- Disponible en pack
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Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale.
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