Droit société Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Droit société ? Sur cette page, vous trouverez 43 documents pour vous aider à réviser pour Droit société.
All 43 résultats
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Droit commercial : Les fondements juridiques du droit commercial
- Notes de cours • 6 pages • 2023
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- 6,29 €
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Le texte parle de la commercialité, qui est liée au monde des affaires et caractérisée par l'acte de commerce. Les actes de commerce peuvent être de différentes natures, comme le négoce, les activités de transformation et de production industrielles, les activités de service telles que les agences de voyage, les banques et les assurances. Il existe également des actes de commerce par la forme, tels que la lettre de change et la création d'une société commerciale. 
 
Les actes de c...
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SOC1501 - Module 1 2023 with 2023 complete questions and answers
- Examen • 7 pages • 2023
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- 9,49 €
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Que font les sociologues? 
1. Identifient les tendances 
- Observent les regularités sociales (situations qui se répètent; nous appartenons tous dans des catégories sociales) 
2. Étudient & mettent en question les présupposés 
- Quelle impacte les films, etc. qui supportent les présupposés. 
3. Comment les stéréotypes diffèrents parmis différentes catégories sociales. 
 
 
 
Qu'est-ce que sa donne la sociologie? 
1. Mieux comprendre le monde qui nous est alentours. 
2. Meilleure c...
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Examen Fiscalité
- Examen • 4 pages • 2023
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- 9,39 €
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Travail à faire : 
Sur la base du tableau ci dessous : 
1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de 
déduction de la TVA 
2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre 
 
Travail à faire : 
Sur la base du tableau ci dessous : 
1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 
2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 
3. Calculer le résultat comptable net 
4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...
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Droit des affaires L2 Eco-G Partie 2 : L’étude du droit des sociétés commerciales
- Notes de cours • 31 pages • 2023
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- 5,49 €
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Cours de droit des affaires L2 eco-gestion partie sur l'étude du droit des sociétés commerciales 
Formation de la société, contrat, droits des sociétés, nullité du contrat de société, personnalité morale de la société, la vie de la société ...
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Territorialité de l'impôt société
- Notes de cours • 17 pages • 2023
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- 7,39 €
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Droit Fiscal (DCG4) : 
Chapitre 2 : Territorialité et principes généraux. 
Ce cours vous permettra d'appréhender de façon succincte les principes entourant la territorialité de l'imposition des sociétés françaises. A savoir, dans quels cas une société française est-elle soumise à l'IS ?
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CM droit des société appronfondi
- Resume • 6 pages • 2023
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- 7,49 €
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Cours de droit des société approfondi de 2e année de BUT GEMA a l'IUT de Sceaux
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Fiche droit fiscal : territorialité impôt sur les sociétés
- Resume • 7 pages • 2022
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- 5,39 €
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Fiche droit fiscal : territorialité impôt sur les sociétés
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Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques
- Notes de cours • 13 pages • 2024
- Disponible en pack
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- 6,56 €
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Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...
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les droit et les math
- Resume • 0 pages • 2023
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- 4,49 €
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Introduction au droit : 
 
Définition du droit : ensemble de règles et de normes régissant les relations entre les individus et la société. 
Sources du droit : constitution, lois, jurisprudence, coutumes, doctrines. 
Branches du droit : 
 
Droit public : réglemente les relations entre les individus et l'État. 
Droit privé : régit les rapports entre les particuliers. 
Droit constitutionnel : 
 
Constitution : loi fondamentale d'un pays, établit l'organisation des pouvoirs et les droi...
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Imposition des sociétés
- Notes de cours • 19 pages • 2023
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- 7,09 €
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Droit Fiscal (DCG 4) 
 
Chapitre 1 : Principe et champ d'application. 
 
Ce cours récapitule les notions à connaître et appréhender dans le cadre de la préparation de l'épreuve du DCG numéro 4. Il s'agit d'une synthèse détaillée des éléments à connaître pour répondre aux questions théoriques de l'examen.