La responsabilité Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur La responsabilité ? Sur cette page, vous trouverez 93 documents pour vous aider à réviser pour La responsabilité.
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4.a. Droit de la responsabilité administrative - Définition de la responsabilité administrative
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
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- 3,99 €
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4.a. Droit de la responsabilité administrative - Définition de la responsabilité administrative 
Chapitre 4 Fiche 1/3
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Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques
- Notes de cours • 13 pages • 2024
- Disponible en pack
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- 6,56 €
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Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...
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Pack 3 Fiches Chapitre 5 La responsabilité civile Droit Civil
- Pack • 3 éléments • 2023
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- 7,99 €
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Pack 3 Fiches Chapitre 5 La responsabilité civile Droit Civil
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TITRE I - CHAPITRE I - Conditions générales de la responsabilité civile
- Resume • 4 pages • 2023
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- 9,95 €
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Résumé, collection de droit.
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Travail de recherche en méthodologie juridique : Responsabilité précontractuelle
- Autre • 11 pages • 2024
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- 8,99 €
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Voici une description suggérée pour ce document : 
 
Ce travail de recherche analyse en profondeur le concept de responsabilité précontractuelle (culpa in contrahendo) en droit civil belge. Il examine la définition, l'origine et les fondements juridiques de ce concept. L'analyse couvre ensuite de manière détaillée les conditions nécessaires pour mettre en œuvre cette responsabilité, notamment les parties concernées, les étapes de la négociation précontractuelle et les obligation...
Trop de mois restant à la fin de l'argent ?
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Pack 3 Fiches Chapitre 4 droit de la responsabilité administrative
- Pack • 3 éléments • 2023
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- 7,99 €
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Pack 3 Fiches Chapitre 4 droit de la responsabilité administrative
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Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation
- Cas • 5 pages • 2024
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- 6,46 €
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Il s'agit d'un commentaire de l'arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. 
Celui-ci a été réalisé dans le cadre d'un cours de droit civil des obligations (responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle) ayant pour objet d'étude la responsabilité du fait des choses. 
Il convient de souligner que ce devoir de cinq pages très clair et bien structuré a obtenu la note de 17/20.
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TITRE I - CHAPITRE II - La responsabilité pour le fait ou la faute d'autrui et pour le fait des biens
- Resume • 6 pages • 2023
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- 9,95 €
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Résumé CDD
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Fiche 5.c. Les grandes questions morales et sociales - La responsabilité personnelle et collective Bac philosophie
- Resume • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
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- 3,99 €
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Fiche 5.c. Les grandes questions morales et sociales - La responsabilité personnelle et collective Bac philosophie 
Chapitre 5 Fiche 3/4
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arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile
- Resume • 10 pages • 2023
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- 10,49 €
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arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile
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