La responsabilité Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Cours complet de DIP spécial

Cours complet de droit des transports

Il s'agit de l'ensemble des cours que j'ai pu avoir en droit durant mon année de DCG 2022/2023 il y aura peut être des modification a prévoir pour 2024 cependant il y a peu de chance car le document est a jour.

Introduction au droit : Définition du droit : ensemble de règles et de normes régissant les relations entre les individus et la société. Sources du droit : constitution, lois, jurisprudence, coutumes, doctrines. Branches du droit : Droit public : réglemente les relations entre les individus et l'État. Droit privé : régit les rapports entre les particuliers. Droit constitutionnel : Constitution : loi fondamentale d'un pays, établit l'organisation des pouvoirs et les droi...

Notes de cours prises à l'occasion d'un cours de droit abordant la notion des régimes de responsabilité en droit.

Introduction : la firme dans la vision standard de la théorie NC, ses objectifs, la rationalité selon Hébert Simon, la vision Behaviowiste, efficience et motivation, analyse de l'histoire des entreprises, la tradition marginalisée, les théories néo-instutitionnelles I. La firme comme réseau de contrats : théorie des cours de transaction (la nature de la firme selon Coase, l'apport de Williamson II. théorie des droits de propriété et théorie de l'agence (la théorie des droit...

Le principe de séparation I- Etude entre séparation du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif II- La séparation des gouvernants et des juges A- La notion de jurisprudence B- L’organisation de la justice en France Le principe de Hiérarchie I- Principe de légalité A- Situation avant 1958 (III et IV républiques) B- Situation après 1958 (V Rép) II- Principe de constitutionnalité A- Situation avant 1958 B- situation après 1958 III- Principe de conventionalité A- Sit...

FICHE RÉVISION DE DROIT CIVILE ( RESPONSABILITÉ )

Cours complet de Droit de la responsabilité des constructeurs du Master 1 Droit de l'immobilier à l'Université Paris-Est Créteil pour l'année 2020-2021

Fiches complètes du Droit de la responsabilité des constructeurs du Master 1 Droit de l'immobilier à l'Université Paris-Est Créteil pour l'année 2020-2021