QUESTIONNAIRES:
3 THÈMES
- JUSTICE
- SYSTÈME PÉNITENTIAIRES
- POLICE
Pour les crimes de droit commun, la peine de mort est abolie en
1981
Qu’appelle-t-on système des « épices » ?
le mode de taxation des frais de justice
Sous l’Ancien Régime, le Parlement est associé à la procédure législative(roi) par
le biais de
l'enregistrement des ordonnances royales
A partir de la Révolution française, les procédures conciliatoires(a l’amibales ) sont
un préalable obligatoire
En 1790, les fonctions de juge sont
Électives→ comme tt les fonctions public entre 89 et 90
Pour le législateur révolutionnaire, la peine de mort par décapitation à l’aide
d’une machine est
La guillotine est indolore(rapide) et démocratiques(égale à tous) (tout le monde accéder
à la mort )
, Parmi ces institutions révolutionnaires, lesquelles viennent concrétiser l’idée que
la source de toute justice est désormais le peuple et non plus le roi
arbitrage(Des citoyens respectés et impartiaux de la communauté locale sont choisis
pour résoudre les différends)s ,jury(citoyents ),juge de paix(: Magistrats élus par le peuple
pour exercer des fonctions judiciaires au niveau local, ) et élection des juges voia les
citoyens
Au mois de mars 1793 est créé
le tribunal révolutionnaire
La « loi des suspects » vise à écarter, puis à éliminer
les traîtres à la patrie
les prêtres réfractaires,
les émigrés (noble ayant fuit la france )
La loi du 25 novembre 1941 permet de
contrôler le recrutement du jury criminel (on ne supprime presque jamais )
A partir du Consulat, les juges sont
Nommées et inamovibles (on peut pas les élires)
Sous l’Ancien Régime, l’office de judicature est une institution
Héréditaires et vénal (les choses s'échange par argent donc privé et devient hérédité )
3 THÈMES
- JUSTICE
- SYSTÈME PÉNITENTIAIRES
- POLICE
Pour les crimes de droit commun, la peine de mort est abolie en
1981
Qu’appelle-t-on système des « épices » ?
le mode de taxation des frais de justice
Sous l’Ancien Régime, le Parlement est associé à la procédure législative(roi) par
le biais de
l'enregistrement des ordonnances royales
A partir de la Révolution française, les procédures conciliatoires(a l’amibales ) sont
un préalable obligatoire
En 1790, les fonctions de juge sont
Électives→ comme tt les fonctions public entre 89 et 90
Pour le législateur révolutionnaire, la peine de mort par décapitation à l’aide
d’une machine est
La guillotine est indolore(rapide) et démocratiques(égale à tous) (tout le monde accéder
à la mort )
, Parmi ces institutions révolutionnaires, lesquelles viennent concrétiser l’idée que
la source de toute justice est désormais le peuple et non plus le roi
arbitrage(Des citoyens respectés et impartiaux de la communauté locale sont choisis
pour résoudre les différends)s ,jury(citoyents ),juge de paix(: Magistrats élus par le peuple
pour exercer des fonctions judiciaires au niveau local, ) et élection des juges voia les
citoyens
Au mois de mars 1793 est créé
le tribunal révolutionnaire
La « loi des suspects » vise à écarter, puis à éliminer
les traîtres à la patrie
les prêtres réfractaires,
les émigrés (noble ayant fuit la france )
La loi du 25 novembre 1941 permet de
contrôler le recrutement du jury criminel (on ne supprime presque jamais )
A partir du Consulat, les juges sont
Nommées et inamovibles (on peut pas les élires)
Sous l’Ancien Régime, l’office de judicature est une institution
Héréditaires et vénal (les choses s'échange par argent donc privé et devient hérédité )
