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Cas

Cases - Inleiding tot Fiscaliteit (per- en vennootschapsbel.) - HW - KUL

Note
-
Vendu
-
Pages
6
Publié le
06-01-2021
Écrit en
2020/2021

De volledige uitwerking van de cases die beschikbaar zijn gesteld aan de studenten via Toledo. Het document omvat een duidelijk en gestructureerde uitwerking per case en per behandelde probleemstelling. Dit met bijhorende wetsartikels ter verwijzing zoals ook op het examen zal worden gevraagd.

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Personenbelasting:

CASE 1

Deelprobleem 1: EIGEN WOONHUIS
§ Vrijstelling eigen woonhuis ART 12 § 3 WIB
§ Netto belastbare inkomst: 0 euro

Deelprobleem 2: 2e WONING
§ Belastbaar op geïndexeerd KI * 1,4 1400 euro ART 7 §1 2° a) WIB
§ EXTRA: Geïndexeerd KI ART 518 1° WIB
§ EXTRA: KI = netto-inkomen (=bruto – kosten) ART 471 §1 2° WIB
§ Netto belastbare inkomst: 1400 euro

Deelprobleem 3: VERKOOP BOUWGROND
§ MW op bouwgrond = divers inkomen ART 90 10° WIB
§ EXTRA: Vrijstelling op MW >5jaar ART 90 10° a) WIB
§ EXTRA: <5j? MW belast aan 16,5% ART 171 4° e) WIB
§ Netto belastbare inkomst: 0 euro



OPLOSSING:

Netto belastbare onroerende inkomsten bedragen 1400 euro.

École, étude et sujet

Établissement
Cours
Cours

Infos sur le Document

Publié le
6 janvier 2021
Fichier mis à jour le
28 mai 2021
Nombre de pages
6
Écrit en
2020/2021
Type
CAS
Professeur(s)
Inconnu
Grade
Inconnu

Sujets

$6.43
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