Droit constitutionnel:
Soumis a des règles de vie des la naissance , qui structure la vie quotidienne , mais qui
établit les règles des citoyens; plusieurs rep peuvent être apportées . Décider par une personne
appelé le souverain ou le Despot , le tyran si c’est par sa force . Si pose par 1 individu , les
regles favorisent l individu qui les détermine et son clan , et non dans l intérêt général . A l
inverse un tout autre système , règles élaborées par chacun . Chacun participe a les
déterminer et vont s imposer a tous . Pour que chacun participe a cela il faut mettre en place des
instituions , des procédures . Mais qui en décide , qui décide de ses instituons , qui a ses
compétences , et est-ce qu ils pourront décider de tout ou pouvoir limite . Questionnements
généraux . Le droit constitutionnel est compose des règles qui permettent le fonctionnement
des institutions politiques . Qui ont pour but de permettre que sur un territoire donné la
population puisse vivre paisiblement et peuvent cohabiter et faire en sorte que les institutions
posent des regels bene ques a tous , l ensemble de la population . Permet de nous interroger
sur le fondement d une société . Donc in uence sur l ensemble du droit . si, élabore par un tyran ,
maintenir sa force et regels qui lui permettent de rester au pouvoir . Alors que l autre béné que
pout tous et la majorité satisfaite .
Pour objet de déterminer le fonctionnement des inst politiques mais ce n est ps neutre donc su t
pas qu il y ai des inst pour qu il y ai un droit const car il a une double fonction
-A l état de fonctionner( assurer le pouvoir politique )
-De preserver les libertés
Fonctionnement du pouvoir politique : pouvoir que toute inst , toute sociétés , place a sa tête
pour assurer son fonctionnement harmonieux , se distingue de tout autre pouvoir .
Pouvoir Eco , journalistique , … mais pouvoir politique dont la mission est d assurer le
fonctionnent plus plus harmonieux de la société . Pouvoir ancien , qui fait l objet d analyse
succevise et di .
3 cas types :
1/ dev par Aristote au 4 s avant j . L homme un animal politique , n existe pas sans la cité ,
sans les relations qu il entretient avec ses semblables . Étendue géographique , qui se caractérise
par son orga politique et sociale . Il n y a qu au sein de la cité que l homme existe réellement . Si
on l enlève de la cite , il redevient un animal . Appartient a un ensemble .
Cest bine la cite qui constitue l homme . Pouvoir politique est indissociable de l homme . Mais n
appartient pas a tous les hommes , est exerce que pr les hommes libres c’est a dire qui
appartient a la cite . Les barbares , les esclaves , les étrangers sont exclus de l exercice du pouv
pol .
2/jean Jacques rousseau 18e s , theorie du contrat social , il considére que l homme existe
indépendamment de la soc dans laquelle il vit . Un homme est un individu qui a des droits
quelque soit la société ds laquelle il vit . Il cherche donc le bonheur . Question de la conciliation
et le bonheur individuel . Naissent naturellement libres mais a l état de nature, livre a la loi du
plus fort . Tous les autres ne sont pas libres car soumis a celui qui détient la force . Loi du plus fort
contraire au principe de liberté , hommes passant entre eux un contrat , par lequel chacun con e
sa force et sa liberté aux autres individus . Par le contrat social l individu perd sa liberté naturelle ,
a l état de nature , mais retrouve liberté conventionnelle . Liberté creee par cette convention qui
est le pacte social ,
Resume le pacte , « chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la
suprême direction de la volonté générale « apparaitre le pouvoir politique a travers cette volonté
générale . Le pouvoir pol aura la fonction de garantir le respect de la volonté générale .
Libre dans le respect de la loi , quand on respecte la volonté commune . Individu se soumettent a
la volonté générale et cest ainsi qu ils deviennent libres .
L idee selon laquelle les individus ont des droits , existent en dehors de la vie politique , ont le
droit de recherche leur propre bonheur , en dehors de la participation a la société
3/ theorie marxiste , pouvoir mis en place par la société pend forme dans l état et c’est un produit
de la société a un stade donné du développement , a été créé pour concilier les oppositions de
la lutte des classes .
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,Résoudre antagoniste entre bourgeois et proletaires , faudrait que l état soit indépendant , mais
ce n est que l instrument permettant a la classe dominante d oprimer la classe des prolétaires .
Maintien de la domination . Faudrait faire disparaitre les classes . Proletariat par sa nature
devrait être universel . Surgit une association ou le libre dev de chacun est la connexion du libre
pour tous . Perds le caractère politique . Pouvoir public devient autre chose que le pouvoir
politique . Mais pas de def du pouvoir public qui ne serait pas pol . Dépérissement de l état mais
on ne sait pas en quoi ce ne serai pas une société anarchique . Quelque soit l époque et la
société la qu° du pouv pol a donne lieu a des analyses diverses et divergentes quelque fois .
Amenent toujours sur concept d état qui accompagne le pouvoir politique , l expression de ce
dernier .
Etat constitue une personne .
Notion d Etat apparaît lorsque une société se détache de celui qui exerce le pouvoir .
Société dominée par force d un tyran , lorsque il disparaît , ce pouvoir disparaît avec lui . Il y aura
un autre pouvoir mais il sera di , avec d autres fondements . Notion moderne d Etat est le
caractère permanent de l Etat au dela du titulaire Du pouvoir , il demeure même si les titulaires
changent .
Apparu vers n du 15 e siècle coïncide avec n du moyen âge , et a mis n a la confusion qui
règne dans la société médiévale entre propriété prive et domaine public avec la possession ,les
biens de la collectivité . Au moyen âge ce qui fondait l autorité du seigneur reposait sur les biens
personnels que les vassaux créaient avec le seigneur , ce qui faisait la force du seigneur .
Transformer en autorité qui sera fonction du pouvoir incarne par cette personne .
Institutionnalisation du pouvoir . Héritier est , institution toujours la quand bien même la personne
est morte .
L Etat : séparation du domaine prive et du public , et la permanence du pouvoir .
Permanence fondamentale car pouvoir n est plus attaché a une personne , mais il agi au
nom de l Etat .
Ex ; président engage l Etat de façon irréversible mais pour l engager il doit respecter les formes
et les limites poses par l Etat et si agit en dehors de ses formes alors il n engage pas l Etat mais
de lui meme, ainsi personne n est tenu de lui obéir . Exercice du pouvoir encadrée par l Etat
On vote pour une personne qui va représenter l état .
Permanence , l état forcement une personne morale et non physique , pas de matérialité , il est
représenté par des limites qu il aura lui même décidé , déterminé . Volonté propre qui ne peut
pas se réduite a un individu . Et ça peut être di de la notre .
A partir de quand il y a état :3 conditions
1/il y a état si y a un territoire sur lequel s exerce l autorité de l état , et qui permet de tracer des
frontières . Au dela de ces frontière ça sera un autre état donc autre pouvoir .
2/ il faut une population qui vit sur ce territoire et qui est donc soumise aux lois de l état . Si
démocratique , la pop sera citoyen et donc aura des droits mais pas tous car certain ne seront
pas citoyen , étranger soumis a la loi de l état .
3/ il faut que le pouvoir est un usage exclusif de la contrainte . Il faut que l état dispose d une orga
qui lui permette d imposer son pouvoir , sa loi et qui la fait respecter . Dispose d une police qui
fait respecter la loi et être su samment forte pour ne pas être concurrencée .
Si les 3 conditions sont réunies , l état peut étire juridiquement valide .
Connu de profonde évolution qui ont di éré en fonction des époques et des états.
Fonctions régalienne ( de la royauté ) sont la diplomatie , l armée , la justice , la police , et le
droit de battre monnaie . Contrôle de l activité économique .
Constituent qu une toute petite partie des fonctions de l etat . Assure une protection …
Debat politique constant sur la nature que l état doit respecter . (fonctions)
Les foncions de l etat sont constamment discutes et ne sont pas dé nitivement arrêtes . Si un
état assume un autre ne peut pas forcément .
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, Il faut préserver les libertés ; le droit constitutionnel par lui même constitue un antidote au
pouvoir , quand y a pas de règles , le seul moyen d accéder au pouvoir c’est la lutte armee, l
usage de la force ; un pouvoir qui s’acquiert par la force se maintient pr la force et devra donc
mettre les libertés sous contrôle .
Si ca s applique les règles ne sont pas celle de la force . Mais d un choix fait de manière elcioaree
par l ensemble des citoyens . Le projet présenté va être de permettre aux citoyens d être le plus
libre possible .
Par lui meme, propice au respect des libertés . Mais faut souligner que l état contemporain ,
occidental met de plus en plus fréquemment en place des mécanismes qui vont le contraindre a
respecter ses libertés . Contrôle de constitutionnalité de la loi , mécanisme au terme du quel un
juge pourra dire cette loi pourtant votée par le parlement ne peut pas s appliquer cr contraire a
un droit fondamentale protégé par la constitution .
Protection des libertés : préserver droits fondamentaux , distinguer démocraties et etats
totalitaires . Démocratie , reconnaissance de l individu et libertés que l état consacre , peut
pas remettre en cause . Si on remettait en cause on remettrait en cause le contrat social lui même
. Aucunes libertés ne peut être absolue .
Dans un état totalitaire la notion même d individus est ni lié pour un régime communiste , il n
existe pas , mais qu a travers sa classe social , donc avec son rapport avec les autres hommes .
En relative l individu n est pas libre , ill est conditionné par les rapports sociaux . Tout
compotrtement individuel di de celui attendant sera déviant et donc sanctionné. La meme
façon , pour fasciste , l individu n a aucun droit a revendiquer . Controle de la vie des individus .
Liberte individuelle est caractéristique du régime démocratique . Systeme pol français a souvent
fait gure de référence .
Texte de ref non seulement pour le droit De frandcias mais aussi pour la quasi totalité des pays .
Le pouvoir pol ne peut pas être neutre , doit préserver les libertés alors il est nécessaire de se
demander ; comment le droit constitutionnel s’est progressivement construit ?
1/ comment le droit constitutionnel s est progressivenment construirt ?
Progressivement marqué par les événement produit en France .
I/ histoire consitutionnelle française
La france a connu pas moins de 15 constitutions . Et 5 constitutions ont été adoptes mais
jamais applique et certain regime transitoire ont pu fonctionner sans . Une mm const a pu aboutit
de telle di constate que l histoire est très riche . Richesse permet de mieux comprendre et
analyser la 5 eme rep . Toute constitution. Nouvelle marque rupture avec le passe . Mais chaque
const nouvelle a été l occasion d enterimer des concepts , des pratiques . Le point de départ
c’est la révolution de 1789 . Fondement pour succeder des const qui vont être d autant d
expérience a partir des quelles la 5 rep sera construite .
L histoire consitutionnelle n a pas exact commence en 1789 , révolution est un faible marquant
mais cette Rev trouve son fondement , sa cause, son origine . Pq la Rev a été devance par une
Rev des idées?
Ancien régime:
Connait pas de constitution , pas d acte qui a de vocation pour déterminer les institutions
du royaume de france alors qu il en avait . Elles étaient 2 et étaient des fois en opp
La 1 cest le pouvoir royale , pouvoir absolu sans aucunes limites , 1576 par jean Bodin dans un
ouvrage , les 6 livres de la rep . Theorie que le monarque se présente envers ses sujets
comme dieu envers les hommes . Dieu peut tout , rien ne peut lui résister , il est tout puissant et
ce que dieu veut ne peut pas être contester car c’est naturellement juste . Et le roi qui lui le
représente dans son royaume , est dans la situation ou ça ne peut être discute , c est l envoie de
dieu lui même , son représentant .
Bientôt il est assimile a dieu de telle sorte que le monarque de l ancien régime est un monarque
divin . A ce titre le roi dispose du pouvoir suprême de l état. C’est a dire du pouvoir de proliférer
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, , d imposer a ses sujets les règles que le roi pense nécessaire , une fois poste , seul le roi peut la
modi er ou la supp . Autorité assise sur des règles auquel seul un homme pouvait devenir
monarque .
Autre règle , le domaine de la couronne , la possession de roi ,, consacrée comme inaliénable .
Il ne dispose librement des prop de la couronne mais inversement ses richesses étaient protégés
car ne pouvait pas étre déposséder des biens indispensables a sa charge .
2 eme institution , c’est le conseil appelé bientôt le parlement , provient d moyen âge et a pour
caractéristiques d être la pour limiter le roi . Les parlements de l ancien régime étaient la pour
rendre la justice car le roi les a accordés . Pour rendre la justice fallait appliquer les règles du
roi . Droit d enregistrement developer . Parlement se sont irriter en contre pouvoir et étaient
indépendants du roi , en gardant donc une certaine liberté a son égard . Roi a possibilité de
gouverner pr très grands conseils . Passer outre e convoquant les etats gêneraux en reusnissant
les représentants es 3 ordres . Clergé , tiers état et la noblesse . Constitue un danger pour lui
donc ne les a pas de suite réunis . Au nal l ancien régime se caractérise sur le plan
insitutuionnel , avec parlement qui ont tenter de s opposer . A rontement entre pouvoir royale
et parlement , a aiblissement de la tradition qui portaient l ancien régime font sue ça révèle ses
fragilités , Rev des idées vont les mettre a jour . De nombreux auteurs ont mis en cause le pouvoir
royale dans son principe mm . Certains démontrent que le pouvoir absolu du roi est le fruit d une
usure passion progressive . Le roi s approprie des pouvoirs qui appartenait a la haute noblesse . L
ensemble aboutit a dev des idées selon laquelle le roi ne provient en rien de la volonté divine .
Pas des lois supp , ça provient de la société elle même . Mise en évidence que tout puissant qu’il
est le monarque ne peut qu obéir a des principes qui lui sont supérieur .
Ex : montesquieu , noble attache a la monarchie . Régime doit etre modéré pour lui soi le roi n
a pas tous les pouvoirs, cela permet d établir le bien commun . Il faut mettre en place des
phrases et des contre points . Place important mais ce n’est plus le seul a décidé . Il estime en
e et que la société est compose d intérêt contradictoire . Monarque peut gouverner car il est
conseille par les représentants de la société . Et écoute les uns et les autres et fait une synthèse .
Noble ont un rôle éminent a jouer pour amener le roi a cette modération nécessaire aux régime
politique . Ce noble va dev une vision oppose a la monarchie absolue . Pour être utile faut qu
elle soit modéré .
2: rousseau , dev une pensée di . Défend l utilite commune , le bien général doit l emporter sur
tout . Met en cause l existence même de la monarchie , celui qui, détient le pouvoir ça doit être le
peuple et rien ne doit résister au peuple car c’est lui qui peut exprimer l intérêt commun .
Remise en cause du principe même de l ancien régime . Rev des idées va être accompagner d
un mouvement social , et va participe a l émergence de la vraie Rev (1789) et cette dernière abat
la monarchie absolue . Une fois abattue valait tout construire et rentre dans la période Rev .
Terreau du droit constit . Commencer les fondements d un monde nouveau . D autres concepts
vont venir le remplacer notamment le concept de nation .
Convocation des états généraux par louis 16 en aout 1788 et incapable d obtenir des parlements
. Or le royaume avait besoin des ressources et pro tant de ce que le monarque avait besoin , les
nobles en ont pro ter pour rappeler au roi qu il était un principe ou seule la nation avait le droit de
décider de préserver d un mouvement nouveau . La nation va s exprimer a travers des députés
qui siègent au sein des états généraux .
Ete 1789 , il y a une sorte de concinsus , le monarque peut agir selon des formes pré dé nies , si
il faut décider de nouveaux impôts il faut passer par les états generaux . Louis 16 les convoquent
donc et permet de donner un sens concret a ce concept de nation .
Au travers de 3 dates l idée de nation va être considéré est faire concurrence au monarque .
-5 mai 1789 : reunion des députés qui ont été élu pour siéger au sein des états généraux
Société d ancien régime divises en trois ordres : °tiers état(ceux qui n ont pas de titre) ; clergé ; et
nobles . Ils se réunissaient en norme séparé, chacun siège entre eux . Le tiers état qui était
majoritaire ne peser qu une vois sur trois . Donc la minorité (clerge et noble) emportaient la
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Soumis a des règles de vie des la naissance , qui structure la vie quotidienne , mais qui
établit les règles des citoyens; plusieurs rep peuvent être apportées . Décider par une personne
appelé le souverain ou le Despot , le tyran si c’est par sa force . Si pose par 1 individu , les
regles favorisent l individu qui les détermine et son clan , et non dans l intérêt général . A l
inverse un tout autre système , règles élaborées par chacun . Chacun participe a les
déterminer et vont s imposer a tous . Pour que chacun participe a cela il faut mettre en place des
instituions , des procédures . Mais qui en décide , qui décide de ses instituons , qui a ses
compétences , et est-ce qu ils pourront décider de tout ou pouvoir limite . Questionnements
généraux . Le droit constitutionnel est compose des règles qui permettent le fonctionnement
des institutions politiques . Qui ont pour but de permettre que sur un territoire donné la
population puisse vivre paisiblement et peuvent cohabiter et faire en sorte que les institutions
posent des regels bene ques a tous , l ensemble de la population . Permet de nous interroger
sur le fondement d une société . Donc in uence sur l ensemble du droit . si, élabore par un tyran ,
maintenir sa force et regels qui lui permettent de rester au pouvoir . Alors que l autre béné que
pout tous et la majorité satisfaite .
Pour objet de déterminer le fonctionnement des inst politiques mais ce n est ps neutre donc su t
pas qu il y ai des inst pour qu il y ai un droit const car il a une double fonction
-A l état de fonctionner( assurer le pouvoir politique )
-De preserver les libertés
Fonctionnement du pouvoir politique : pouvoir que toute inst , toute sociétés , place a sa tête
pour assurer son fonctionnement harmonieux , se distingue de tout autre pouvoir .
Pouvoir Eco , journalistique , … mais pouvoir politique dont la mission est d assurer le
fonctionnent plus plus harmonieux de la société . Pouvoir ancien , qui fait l objet d analyse
succevise et di .
3 cas types :
1/ dev par Aristote au 4 s avant j . L homme un animal politique , n existe pas sans la cité ,
sans les relations qu il entretient avec ses semblables . Étendue géographique , qui se caractérise
par son orga politique et sociale . Il n y a qu au sein de la cité que l homme existe réellement . Si
on l enlève de la cite , il redevient un animal . Appartient a un ensemble .
Cest bine la cite qui constitue l homme . Pouvoir politique est indissociable de l homme . Mais n
appartient pas a tous les hommes , est exerce que pr les hommes libres c’est a dire qui
appartient a la cite . Les barbares , les esclaves , les étrangers sont exclus de l exercice du pouv
pol .
2/jean Jacques rousseau 18e s , theorie du contrat social , il considére que l homme existe
indépendamment de la soc dans laquelle il vit . Un homme est un individu qui a des droits
quelque soit la société ds laquelle il vit . Il cherche donc le bonheur . Question de la conciliation
et le bonheur individuel . Naissent naturellement libres mais a l état de nature, livre a la loi du
plus fort . Tous les autres ne sont pas libres car soumis a celui qui détient la force . Loi du plus fort
contraire au principe de liberté , hommes passant entre eux un contrat , par lequel chacun con e
sa force et sa liberté aux autres individus . Par le contrat social l individu perd sa liberté naturelle ,
a l état de nature , mais retrouve liberté conventionnelle . Liberté creee par cette convention qui
est le pacte social ,
Resume le pacte , « chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la
suprême direction de la volonté générale « apparaitre le pouvoir politique a travers cette volonté
générale . Le pouvoir pol aura la fonction de garantir le respect de la volonté générale .
Libre dans le respect de la loi , quand on respecte la volonté commune . Individu se soumettent a
la volonté générale et cest ainsi qu ils deviennent libres .
L idee selon laquelle les individus ont des droits , existent en dehors de la vie politique , ont le
droit de recherche leur propre bonheur , en dehors de la participation a la société
3/ theorie marxiste , pouvoir mis en place par la société pend forme dans l état et c’est un produit
de la société a un stade donné du développement , a été créé pour concilier les oppositions de
la lutte des classes .
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,Résoudre antagoniste entre bourgeois et proletaires , faudrait que l état soit indépendant , mais
ce n est que l instrument permettant a la classe dominante d oprimer la classe des prolétaires .
Maintien de la domination . Faudrait faire disparaitre les classes . Proletariat par sa nature
devrait être universel . Surgit une association ou le libre dev de chacun est la connexion du libre
pour tous . Perds le caractère politique . Pouvoir public devient autre chose que le pouvoir
politique . Mais pas de def du pouvoir public qui ne serait pas pol . Dépérissement de l état mais
on ne sait pas en quoi ce ne serai pas une société anarchique . Quelque soit l époque et la
société la qu° du pouv pol a donne lieu a des analyses diverses et divergentes quelque fois .
Amenent toujours sur concept d état qui accompagne le pouvoir politique , l expression de ce
dernier .
Etat constitue une personne .
Notion d Etat apparaît lorsque une société se détache de celui qui exerce le pouvoir .
Société dominée par force d un tyran , lorsque il disparaît , ce pouvoir disparaît avec lui . Il y aura
un autre pouvoir mais il sera di , avec d autres fondements . Notion moderne d Etat est le
caractère permanent de l Etat au dela du titulaire Du pouvoir , il demeure même si les titulaires
changent .
Apparu vers n du 15 e siècle coïncide avec n du moyen âge , et a mis n a la confusion qui
règne dans la société médiévale entre propriété prive et domaine public avec la possession ,les
biens de la collectivité . Au moyen âge ce qui fondait l autorité du seigneur reposait sur les biens
personnels que les vassaux créaient avec le seigneur , ce qui faisait la force du seigneur .
Transformer en autorité qui sera fonction du pouvoir incarne par cette personne .
Institutionnalisation du pouvoir . Héritier est , institution toujours la quand bien même la personne
est morte .
L Etat : séparation du domaine prive et du public , et la permanence du pouvoir .
Permanence fondamentale car pouvoir n est plus attaché a une personne , mais il agi au
nom de l Etat .
Ex ; président engage l Etat de façon irréversible mais pour l engager il doit respecter les formes
et les limites poses par l Etat et si agit en dehors de ses formes alors il n engage pas l Etat mais
de lui meme, ainsi personne n est tenu de lui obéir . Exercice du pouvoir encadrée par l Etat
On vote pour une personne qui va représenter l état .
Permanence , l état forcement une personne morale et non physique , pas de matérialité , il est
représenté par des limites qu il aura lui même décidé , déterminé . Volonté propre qui ne peut
pas se réduite a un individu . Et ça peut être di de la notre .
A partir de quand il y a état :3 conditions
1/il y a état si y a un territoire sur lequel s exerce l autorité de l état , et qui permet de tracer des
frontières . Au dela de ces frontière ça sera un autre état donc autre pouvoir .
2/ il faut une population qui vit sur ce territoire et qui est donc soumise aux lois de l état . Si
démocratique , la pop sera citoyen et donc aura des droits mais pas tous car certain ne seront
pas citoyen , étranger soumis a la loi de l état .
3/ il faut que le pouvoir est un usage exclusif de la contrainte . Il faut que l état dispose d une orga
qui lui permette d imposer son pouvoir , sa loi et qui la fait respecter . Dispose d une police qui
fait respecter la loi et être su samment forte pour ne pas être concurrencée .
Si les 3 conditions sont réunies , l état peut étire juridiquement valide .
Connu de profonde évolution qui ont di éré en fonction des époques et des états.
Fonctions régalienne ( de la royauté ) sont la diplomatie , l armée , la justice , la police , et le
droit de battre monnaie . Contrôle de l activité économique .
Constituent qu une toute petite partie des fonctions de l etat . Assure une protection …
Debat politique constant sur la nature que l état doit respecter . (fonctions)
Les foncions de l etat sont constamment discutes et ne sont pas dé nitivement arrêtes . Si un
état assume un autre ne peut pas forcément .
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, Il faut préserver les libertés ; le droit constitutionnel par lui même constitue un antidote au
pouvoir , quand y a pas de règles , le seul moyen d accéder au pouvoir c’est la lutte armee, l
usage de la force ; un pouvoir qui s’acquiert par la force se maintient pr la force et devra donc
mettre les libertés sous contrôle .
Si ca s applique les règles ne sont pas celle de la force . Mais d un choix fait de manière elcioaree
par l ensemble des citoyens . Le projet présenté va être de permettre aux citoyens d être le plus
libre possible .
Par lui meme, propice au respect des libertés . Mais faut souligner que l état contemporain ,
occidental met de plus en plus fréquemment en place des mécanismes qui vont le contraindre a
respecter ses libertés . Contrôle de constitutionnalité de la loi , mécanisme au terme du quel un
juge pourra dire cette loi pourtant votée par le parlement ne peut pas s appliquer cr contraire a
un droit fondamentale protégé par la constitution .
Protection des libertés : préserver droits fondamentaux , distinguer démocraties et etats
totalitaires . Démocratie , reconnaissance de l individu et libertés que l état consacre , peut
pas remettre en cause . Si on remettait en cause on remettrait en cause le contrat social lui même
. Aucunes libertés ne peut être absolue .
Dans un état totalitaire la notion même d individus est ni lié pour un régime communiste , il n
existe pas , mais qu a travers sa classe social , donc avec son rapport avec les autres hommes .
En relative l individu n est pas libre , ill est conditionné par les rapports sociaux . Tout
compotrtement individuel di de celui attendant sera déviant et donc sanctionné. La meme
façon , pour fasciste , l individu n a aucun droit a revendiquer . Controle de la vie des individus .
Liberte individuelle est caractéristique du régime démocratique . Systeme pol français a souvent
fait gure de référence .
Texte de ref non seulement pour le droit De frandcias mais aussi pour la quasi totalité des pays .
Le pouvoir pol ne peut pas être neutre , doit préserver les libertés alors il est nécessaire de se
demander ; comment le droit constitutionnel s’est progressivement construit ?
1/ comment le droit constitutionnel s est progressivenment construirt ?
Progressivement marqué par les événement produit en France .
I/ histoire consitutionnelle française
La france a connu pas moins de 15 constitutions . Et 5 constitutions ont été adoptes mais
jamais applique et certain regime transitoire ont pu fonctionner sans . Une mm const a pu aboutit
de telle di constate que l histoire est très riche . Richesse permet de mieux comprendre et
analyser la 5 eme rep . Toute constitution. Nouvelle marque rupture avec le passe . Mais chaque
const nouvelle a été l occasion d enterimer des concepts , des pratiques . Le point de départ
c’est la révolution de 1789 . Fondement pour succeder des const qui vont être d autant d
expérience a partir des quelles la 5 rep sera construite .
L histoire consitutionnelle n a pas exact commence en 1789 , révolution est un faible marquant
mais cette Rev trouve son fondement , sa cause, son origine . Pq la Rev a été devance par une
Rev des idées?
Ancien régime:
Connait pas de constitution , pas d acte qui a de vocation pour déterminer les institutions
du royaume de france alors qu il en avait . Elles étaient 2 et étaient des fois en opp
La 1 cest le pouvoir royale , pouvoir absolu sans aucunes limites , 1576 par jean Bodin dans un
ouvrage , les 6 livres de la rep . Theorie que le monarque se présente envers ses sujets
comme dieu envers les hommes . Dieu peut tout , rien ne peut lui résister , il est tout puissant et
ce que dieu veut ne peut pas être contester car c’est naturellement juste . Et le roi qui lui le
représente dans son royaume , est dans la situation ou ça ne peut être discute , c est l envoie de
dieu lui même , son représentant .
Bientôt il est assimile a dieu de telle sorte que le monarque de l ancien régime est un monarque
divin . A ce titre le roi dispose du pouvoir suprême de l état. C’est a dire du pouvoir de proliférer
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, , d imposer a ses sujets les règles que le roi pense nécessaire , une fois poste , seul le roi peut la
modi er ou la supp . Autorité assise sur des règles auquel seul un homme pouvait devenir
monarque .
Autre règle , le domaine de la couronne , la possession de roi ,, consacrée comme inaliénable .
Il ne dispose librement des prop de la couronne mais inversement ses richesses étaient protégés
car ne pouvait pas étre déposséder des biens indispensables a sa charge .
2 eme institution , c’est le conseil appelé bientôt le parlement , provient d moyen âge et a pour
caractéristiques d être la pour limiter le roi . Les parlements de l ancien régime étaient la pour
rendre la justice car le roi les a accordés . Pour rendre la justice fallait appliquer les règles du
roi . Droit d enregistrement developer . Parlement se sont irriter en contre pouvoir et étaient
indépendants du roi , en gardant donc une certaine liberté a son égard . Roi a possibilité de
gouverner pr très grands conseils . Passer outre e convoquant les etats gêneraux en reusnissant
les représentants es 3 ordres . Clergé , tiers état et la noblesse . Constitue un danger pour lui
donc ne les a pas de suite réunis . Au nal l ancien régime se caractérise sur le plan
insitutuionnel , avec parlement qui ont tenter de s opposer . A rontement entre pouvoir royale
et parlement , a aiblissement de la tradition qui portaient l ancien régime font sue ça révèle ses
fragilités , Rev des idées vont les mettre a jour . De nombreux auteurs ont mis en cause le pouvoir
royale dans son principe mm . Certains démontrent que le pouvoir absolu du roi est le fruit d une
usure passion progressive . Le roi s approprie des pouvoirs qui appartenait a la haute noblesse . L
ensemble aboutit a dev des idées selon laquelle le roi ne provient en rien de la volonté divine .
Pas des lois supp , ça provient de la société elle même . Mise en évidence que tout puissant qu’il
est le monarque ne peut qu obéir a des principes qui lui sont supérieur .
Ex : montesquieu , noble attache a la monarchie . Régime doit etre modéré pour lui soi le roi n
a pas tous les pouvoirs, cela permet d établir le bien commun . Il faut mettre en place des
phrases et des contre points . Place important mais ce n’est plus le seul a décidé . Il estime en
e et que la société est compose d intérêt contradictoire . Monarque peut gouverner car il est
conseille par les représentants de la société . Et écoute les uns et les autres et fait une synthèse .
Noble ont un rôle éminent a jouer pour amener le roi a cette modération nécessaire aux régime
politique . Ce noble va dev une vision oppose a la monarchie absolue . Pour être utile faut qu
elle soit modéré .
2: rousseau , dev une pensée di . Défend l utilite commune , le bien général doit l emporter sur
tout . Met en cause l existence même de la monarchie , celui qui, détient le pouvoir ça doit être le
peuple et rien ne doit résister au peuple car c’est lui qui peut exprimer l intérêt commun .
Remise en cause du principe même de l ancien régime . Rev des idées va être accompagner d
un mouvement social , et va participe a l émergence de la vraie Rev (1789) et cette dernière abat
la monarchie absolue . Une fois abattue valait tout construire et rentre dans la période Rev .
Terreau du droit constit . Commencer les fondements d un monde nouveau . D autres concepts
vont venir le remplacer notamment le concept de nation .
Convocation des états généraux par louis 16 en aout 1788 et incapable d obtenir des parlements
. Or le royaume avait besoin des ressources et pro tant de ce que le monarque avait besoin , les
nobles en ont pro ter pour rappeler au roi qu il était un principe ou seule la nation avait le droit de
décider de préserver d un mouvement nouveau . La nation va s exprimer a travers des députés
qui siègent au sein des états généraux .
Ete 1789 , il y a une sorte de concinsus , le monarque peut agir selon des formes pré dé nies , si
il faut décider de nouveaux impôts il faut passer par les états generaux . Louis 16 les convoquent
donc et permet de donner un sens concret a ce concept de nation .
Au travers de 3 dates l idée de nation va être considéré est faire concurrence au monarque .
-5 mai 1789 : reunion des députés qui ont été élu pour siéger au sein des états généraux
Société d ancien régime divises en trois ordres : °tiers état(ceux qui n ont pas de titre) ; clergé ; et
nobles . Ils se réunissaient en norme séparé, chacun siège entre eux . Le tiers état qui était
majoritaire ne peser qu une vois sur trois . Donc la minorité (clerge et noble) emportaient la
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