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Résumé La recherche scientifique

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samenvatting van 23p (prof praat traag) in het Frans met alles er in!

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La Recherche scientifique
Examen: mondeling, 10min om uw voor te bereiden op een onderwerp en
erna 10min om te praten. Hij houdt rekening met uw niveau, stelt
eventueel vragen. Bv ‘le droit naturel ou recherche juridique et quelles
sont les caractéristique’.

Introduction

Recherche en vs sur le droit: Il y a deux façons de faire la recherche
scientifique. La recherche en droit sont les choses qu’on va faire dans
l’avenir (profession d’avocat). Nous avons une question sur le droit des
enfants (=une question juridique). La recherche en droit (= la recherche
juridique) veut dire qu’on va chercher la loi, la jurisprudence, le doctrine.
Dans la recherche en droit on va chercher des textes de loi de la doctrine
pour essayer à répondre à une question juridique. La recherche en droit
est une façon de mieux comprendre et interpréter le droit. Pour participer
à la production de droit. Critiquer un article est la recherche. A chercher à
approfondir des normes juridiques, c’est qu’on va faire souvent. On pense
à cette recherche dans les universités, sites,... C’est pour améliorer ou
critiquer le droit. La recherche en droit est une recherche qui cherche à
critiquer le droit en vigueur (le droit qui s’applique).

Recherche sur/à propos le droit: c’est diff. Ce n’est pas pour l’améliorer le
droit. Un rechercheur qui ne fait pas du droit mais le regarde comme on
regarde un musée. Il va regarder dont le droit fonctionne, qui le fait, les
évolutions. C'est une regarde externe, pour le comprendre différemment.
Le droit des enfants, de la famille: le juriste va voir la jurisprudence de
droit des enfants et il va chercher tous les textes pour le comprendre (=r
en droit). Le recherche sur droit vas voir dans quelle ville on va appliquer
quelle règle, p.e. est que c’est applique diff a France et Belgique? Ce n’est
pas une recherche juridique, on ne recherchent pas à faire du droit et
l’améliorer ou le critiquer. On pose des questions économiques, sociales.
R en droit par juristes mais la r sur le droit peut etre fait par autre
disciplines juridiques. Par exemple la sociologie qui s’intéressent à une
recherche de droit (bv la position de la femme). Ou les linguistes,
économistes, politiciens,... Tous ces disciplines dites qq chose de droit,
des questions économiques sur le droit p.e. Mais ils ne font pas de droit,
ils ne recherchent pas des solutions juridiques.

La r en droit sont des juristes et les autres des économistes etc. Mais il y a
des personnes qui sont les deux (ils sont juristes & sociologues p.e.) ils
vont faire la sociologie du droit. La sociologie du droit est plutot fait par
des juristes. Ils vont utiliser une autre démarche. Si qqn est spécialisé en
droit pénal, il va peut etre faire une enquête. Il y a des juristes entre les

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,deux. Ils vont interroger les règles différemment. Avec des méthodes diff.
Les juristes sont exclusivement r en droit, mais dans certaines cases ils
font les deux. On savons surtout la recherche en droit, c’est notre métier.

Historique: les recherches, en réalité, on ne l’a pas fait de la meme
façon depuis Rome. Il y a plaine de façons pour faire de recherche en
droit. C'est tous pour le mieux comprendre et l’améliorer. Le sujet est la
meme depuis Rome, mais ça ne veut pas dire qu’on le fait de la meme
façon. Nous n’avons pas les memes méthodes et moyennes.

Trois modèles (19-20e siècle):

1. Ordre (17-18 siècle): Avant ce modèle il y avait un truc: le moyen-
âge avec le modèle scolastique (12-16e s). Il y avait pleine des
textes juridiques diff: le droit de l’église, le droit de sénieur, le droit
de ville,.... Le droit était un bazar. Les juristes avaient du mal à
répondre, il y avait des règles partout. A partir de 17e s ils ont mis
d’ordre dans le droit qui était mélangé et complique. Les juristes
cherchent à faire de r en droit et mettre dans ordre tous les textes
qui sont nombreux et qui on ne trouve pas facile. Mettre de la
cohérence dans le droit. Ca veut dire organiser le droit. Imaginés
que je suis juge mais qu’il n’y a pas des codex, mais il y a des
autorités qui font des droit (l’église ect). Donc il fallait mettre
d’ordre dans les règles. Les personnes étaient obsédés pour
rationaliser, mettre dans l’ordre le droit. Un mot très important dans
cette période: codification. Ca veut dire mettre le droit en code,
mettre de l’ordre dans le droit. Quand les juristes font de la
recherche ils vont codifier le droit. Qui a inventé le mot? Bentham.
Le code civile p.e. est pas par hasard. Il faut une organisation
rationnelle des diff articles, ce n’est pas juste une compilation. Il y a
des parties, thèmes. Il faut les organiser en ordre particulier. On va
chercher à transformer le droit. Il y a des principes généraux et les
règles spéciales. L'école du droit naturel avec Grotius; ils cherchent
à mettre de l’ordre dans le droit en fonction des principes. L'école
faisait du droit comme un mathématicien. Vous avez un problème,
des règles et vous appliquez ces règles aux dessus. Déduction:
d’une règle général vers une règle spécifique. Le filosof Leibniz.
Syllogisme: gevolgtrekking. Le juriste est un mathématicien de la
société.
2. Source (début 19e s): la dernière méthode va etre critiqué. La
première codification en Eu est en France et après en Allemagne
(BGB). Les juristes vont dire que c’est insuffisant. La deuxième
façon est la recherche des sources. Ce n’est pas de choisir de bons
textes pour le mettre en ordre mais l’interpréter. Il y avait une

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, codification, les codes. Si tu as des codes tu dois plus mettre le droit
en ordre. Donc les juristes vont chercher à penser à une autre
manière. Maintenant ils veulent comprendre ce que les codes
disent, ce que le législateur voulait dire. A partir du 19e siècle, le
problème est à comprendre ce que le code veut dire. Essayer de
comprendre ce que l’art veut dire. Remonter à la source du droit.
Essayer de comprendre les travaux préparatoire du code civile
(1804). Les juristes sont plus des mathématiciens (ordre), ils sont
des philologues (l'étude de la langue dans les sources). C'est
l’interprétation du texte, l’étude des textes. Sources matérielles
(histoire) et Sources formelles (philologie). Romanistes et l’école
historique.
3. Intéret (fin 19e s): On pensait que le CC était parfait. Les juristes
détestent un vide. Mais il y a une révolution industriel, le
capitalisme,... à la fin du 19e s il y a des problèmes (p.e. sur le droit
des travailleurs) et le CC ne peut pas répondre, donc ce n’était pas
parfait. Les travaux des juristes vont changer. Comment j’adapte le
droit au de aux besoins de la société. Comment tu dois le faire
comme juriste? Imaginer des réponses au nouveau problèmes de la
société. Les juristes pensent plutôt comme des sociologues du droit.
Le contrat du travail est une solution juridique. Ajuster le droit aux
besoins de la société.

Tous les juristes réfléchissent au droit, mais pas de la meme manière.
Après il y a aussi d’autre modèles (Rome- Aujourd'hui). Le regarde des
juristes est transformé en fonction de la société.

Disciplines de la recherche sur le droit: Les juristes pensent qu’on
fait que la recherche en droit. Mais en réalité c’est plus large avec la
recherche sur le droit, un regarde extérieur. Les raisons du crime p.e.
Comme ça tu peux mieux comprendre le droit dans la société. Il y a aussi
d’autre manières de faire la recherche sur le droit. C'est une pluralité des
approches disciplinaires. Quelles sont les disciplines? Philosophie du droit,
sociologie du droit, science politique du droit, l’histoire du droit,
psychologie juridique, l’analyse économique du droit, l’anthropologie du
droit, la linguistique juridique, l’épistémologie,...

Le modèle de Janus: un visage qui regarde le passé et une qui regarde
le futur. Il regarde dans le droit humaine et externe du droit.

Crime: qu’est-ce que c’est un meurtre? Nous allons voir dans le code
pénal si on fait la recherche en droit. On va essayer de construire une
réflexion. On va faire de la recherche sur l’excuse de minorité p.e. Quelles
sont les conditions p.e? On va juste regarder les codes (recherche en
droit). On peut voir la définition de la ‘récidive’ mais on peut aussi voir

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