Introduction à l’analyse économique du droit :
Le but de ce cours est de définir et expliquer ce qu’est l'analyse économique
du droit.
Partiel: QCM
Introduction:
Qu’est-ce qu’on appel l’analyse économique du droit ?
Commençons par un exemple: des vidéos de caméras de surveillance routière
dans les pays de l’est: l’individu renverse quelqu’un par accident, il recule
plusieurs fois pour le tuer.
La question est de savoir pourquoi des individus s'assurent de bien tuer
quelqu’un ?
Les pays ont des règles de droit particulières.
Si on renverse quelqu’un qui est blessé, on est condamné à devoir indemniser
la victime tous les mois jusqu’à la fin de sa vie.
Si on renverse une personne et qu’on la tue on est condamnée à avoir
indemnisé la victime qu’une seule fois et là c’est 10 jusqu’à 100 fois
économiquement rentable de le renverser et de la tuer.
Quels sont les effets incitatifs des règles ?
C’est une façon d'étudier la manière dont les institutions du droit qui vont
créer des incitations et comment les gens vont y répondre.
Ex : France 2005 code de l’environnement = quand on intègre un nouveau
corpus de règles spécifique à l’environnement, les actions gouvernementales
avaient une activité moins importante avant l’introduction d’un code
Y’a t'il quelque chose dans le droit qui empêche l'association d’agir?
Avant le code de l’environnement , les associations gouvernementales
pouvaient faire des actions collectives, il était possible d’aller voir des victimes
pour solliciter leur nom et d’agir en justice.
L'économie du droit est d'observer le droit mais de l'extérieur. On le retrouve
chez H.Kelsen droit positif=on sort de la pyramide de kelsen et on l’observe de
l'extérieur pour regarder les conséquences réelle sur les gens
Quelles sont les meilleures règles pour faciliter la coordination des individus?
D’un point de vue juridique et économique, on s'intéresse à la même chose .
Avant, les économistes n'existaient pas au 18e siècle. Il faut savoir que
l'économie est une branche du droit. Au 20e siècle l’économie devient morale
ou politique.
L’économie est une discipline qui s'intéresse à avoir la société la plus apaisée,
l'objectif est d'éviter les conflits.
Dans la philosophie analytique il y a 4 raisons ou les personnes entrent en
conflit:
1: Un désaccord: une diversité d'opinions sur la façon dont on veut utiliser une
ressource, comportement d’une personne = avoir une opposition et une
pluralité d'individus.
2:Une diversité
,3: la rareté: pour qu'une opposition se matérialise en conflit = obligé d’entrer
en conflit car on veut utiliser la même ressource (espace)
4:une pluralité d’individu (ressource rare)
Par ailleurs,il existe des droits de propriété sur les ressources faisant l’objet
d’un conflit. C’est une norme sociale (cela ne se fait pas)
Pour éviter d’en avoir il faut faire sauter une de ses règles, si nous somme plus
qu’un seul individu, on sera tous d'accord = solution morale de Platon et de
Rousseau (représenté par le peuple ou le roi, on sait à qui obéir)
Pour résoudre le problème de diversité il existe un consensus pour trouver un
système dans lequel on s’accorde, on retrouve ceci dans une démocratie plus
précisément dans une société ou le philosophe aristote l’a décrit comme étant
une solution politique.
Dans une solution juridique on impose des droits comme par exemple des
règles de propriété strictes, un système où tout le monde est d'accord avec la
production et l’application de droit peu importe le système politique et même
sans un système politique.
Pour résoudre le problème de la rareté il faut créer de l’abondance (il y aura
plus de conflits le jour où tout sera par terre gratuitement = trouver une
stratégie) pour satisfaire l’ensemble de nos besoins. C’est une système qui
fonctionne plutôt bien
Chiffre indéniable: statistiques sur les derniers siècles:
Au début de l’humanité, c’est le seul système qui nous permet de créer de
l’abondance et de sortir de la misère.
Quelle est l'espérance de vie humaine dans l’état de nature avant l’antiquité ?
22 ans
L'espérance de vie augmente de façon importante en Grèce antique et à Rome:
Est passé de 22 ans à 30 ans
Le moment où l'espérance de vie explose: quelque décennie après la
révolution industriel: Elle passe de 20 ans à 45 ans , il a fallu 1800 ans
Entre le 18e siècle et aujourd'hui: cela double à nouveau : l'espérance de vie est
de 82 ans sachant qu’aux Etats-unis l'espérance de vie est réduite ( 4x moins
que en France)
On remarque un doublement de la population 9 fois plus vite qu'avant, une
population multipliée par 7, doublé 2 fois les derniers siècles. Aujourd’hui on
est 7 milliards sur terre.
Il faut savoir que ce n’est pas parce qu'on a moins de personne sur terre qu’on
est incapable de s’accaparer les ressources car c’est cette fameuse économie
de l’abondance qui favorise ca.
Non seulement les gens vivent plus vieux et plus nombreux mais ils sont plus
riches.
Combien de personnes étaient pauvres quand on était que 1 milliard sur la
planète?
,98% de la population pauvre avant la révolution industriel = règle d’extrême
pauvreté dans le retour à la nature ce sont des règles de l’humanité
(homosapience 2000 000 dans la pauvreté)
Aujourd’hui le taux est inférieur à 10% de la population.
Avant le covid: on avait atteint un niveau de pauvreté inférieur à 1 milliards de
la population (qui n'a pas les moyens de subsistance au quotidien).
2015: seuil des 1 Milliards de et 960 MILLIONS de pauvre selon l’OMS et les
nations Unis. La pandémie a réduit la pauvreté car aujourd’hui on est toujours
à 1 milliards dont 6 milliards de personnes qui sont sorties de la pauvreté = le
système n'est pas défaillant.
Comment faire pour avoir une société apaisée? coordonner sans avoir d
'abondance ?
On ne sait pas mais c’est pas impossible cela permet d'avancer sur la question
d’économie = il faut avoir un changement important de l'économie et la
spécificité de l’économiste est d'être accepter comme on est
La question aujourd'hui est quel est le meilleur système pour éviter les conflits
par la création d'abondance ? des productions nouvelles par rapport aux
besoins et au comportement qu’on a ?
C’est un débat qui est uniquement moral et politique. La raison pour laquelle
la plupart des économistes ne trouve pas d’autre système alternatif, on ne sait
pas comment créer une société coordonnée sans créer d'abondance
A savoir: si on déteste le système c’est notre faute car on a un besoin infidini et
compliqué et pour les satisfaire on n’est jamais rassasié = société abondance
fonctionne (achat nouveaux vêtements pour être cool, cosmétique, changer
d'opérateur régulièrement). Du temps qu’on fait ça la seule société qui
fonctionne c’est celle qu'on a = les économistes s'intéressent à ce phénomène
de rareté.
La plupart considère qu’il n'est pas impossible d'avoir des activités
coordonnées sans qu'il existe un système préalable= schéma analytique des
conflits ou il existe un cadre juridique qui varie d’un pays à l'autre et avoir des
règles de droit rapprochant les juristes et les économistes.
C’est la prise de conscience par les économistes que les institutions juridiques
peuvent avoir un impacte sur la façon dont les gens interagissent
L’objectif: ce sont les méthodes: on ne va pas regarder les choses de la même
façon mais s'intéresser à la même matière (le droit avec une fonction très large)
sa production, son application, sa cohérence, son efficacité (efficience du
droit), la même discipline mais avec un autre regard. =objectif final: limiter la
rareté
Comment les règles de droit permette de fabriquer de l'abondance?
Autre approche: les partisans de l'économie autrichienne : c’est des auteurs
détester en France qui sont les plus influents du 20e s (frodrish anieque) qui
diffuse une autre approche de l’économie dans lequel l'objet est de créer la
connaissance et non de l’abondance. Ceci est plus vaste et son implication est
, très différente, que ce soit avec la rareté ou de la connaissance, on va le
regarder avec une logique différente du juriste, mais accompagner le juriste
dans une réflexion de ce qu’est le droit et ce qu'il en fait.
2 façons:
Observer le droit: enrichir sa compréhension de la discipline, comment ça
marche, les effets pervers ?Un droit légitime est-il un droit efficace ?
L’explication de ce qu'il se passe ? avec les outils économiques, le but est
d'essayer de décrire ce qui est. On porte ici une analyse positive
Analyse normative: on va pas se concentrer sur ce qu'il se passe mais sur que
va t'il se passer.
Il est fondamental de distinguer ces deux approches: car la discipline ayant
implication sur les gens (ce qui est , décrire une situation)
En terme de règles et de situation = on a déjà la définition d’une bonne société,
de ce qui doit et peut se faire =) connotation moral et économique
ex: donne davantage de tentation sur les choses qui compte pour eux: Brudo
kaladresier 1972: un autre approche de la vue de la cathédrale →on regarde
l’ensemble de l'édifice mais on le regarde de travers.
Par ailleurs, on va s'intéresser à toutes les branches du droits:
Ex: Tous les types de sujet possible comme le droit de la famille ou il y a une
acceptation de l'hypothèse d’analyse, la grille de lecture ou il existe le marché
de la rencontre= offre et demande sur le prix du marché.
Quelle est sa valeur ? Comment se distingue-t-elle ?
C’est une règle de droit plus efficace que d’autre: ex: indemnité en cas de
divocre. Qui doit être payé ? dépend de la richesse de chacun ? l’évolution de
la femme qui bosse correpond t’elle à une égalité H/F? Pourquoi les décisions
des divorces sont toujours inégalitaires ?.
Il faut savoir que la femme gagne toujours.
La raison est claire: Analyse du juge: le juge a compris que la valeur de
l’homme s’apprecie plus longptemps sur le marché de la rencontre que la
femme à cause de la Forte attractivité d’un homme. Ex Homme d’age mur 60
ans, femme 60 ans est considéré comme une vieille.
Ex: le choix de nos célébrités : Dicaprio, l'âge moyen de sa partenaire est
toujours le même.
La raison ? beaucoup et plus souvent d’homme d’un certain age sont plus
souvent capable d’etre avec une partenaire jeune, ce qui est l’inverse avec la
femme.
En conséquence: quand l’homme se sépare de la femme, il a un comportment
stratégique en volant les meilleures années de sa femme, sa valeur est donc
toujours élevé sur le marché, et la femme elle galere c’est pour cela que le juge
indemnise toujours financierement la femme.
Mais cette raison prise par le juge donne un signal: sanction au divorce pour
l’Homme.
Le but de ce cours est de définir et expliquer ce qu’est l'analyse économique
du droit.
Partiel: QCM
Introduction:
Qu’est-ce qu’on appel l’analyse économique du droit ?
Commençons par un exemple: des vidéos de caméras de surveillance routière
dans les pays de l’est: l’individu renverse quelqu’un par accident, il recule
plusieurs fois pour le tuer.
La question est de savoir pourquoi des individus s'assurent de bien tuer
quelqu’un ?
Les pays ont des règles de droit particulières.
Si on renverse quelqu’un qui est blessé, on est condamné à devoir indemniser
la victime tous les mois jusqu’à la fin de sa vie.
Si on renverse une personne et qu’on la tue on est condamnée à avoir
indemnisé la victime qu’une seule fois et là c’est 10 jusqu’à 100 fois
économiquement rentable de le renverser et de la tuer.
Quels sont les effets incitatifs des règles ?
C’est une façon d'étudier la manière dont les institutions du droit qui vont
créer des incitations et comment les gens vont y répondre.
Ex : France 2005 code de l’environnement = quand on intègre un nouveau
corpus de règles spécifique à l’environnement, les actions gouvernementales
avaient une activité moins importante avant l’introduction d’un code
Y’a t'il quelque chose dans le droit qui empêche l'association d’agir?
Avant le code de l’environnement , les associations gouvernementales
pouvaient faire des actions collectives, il était possible d’aller voir des victimes
pour solliciter leur nom et d’agir en justice.
L'économie du droit est d'observer le droit mais de l'extérieur. On le retrouve
chez H.Kelsen droit positif=on sort de la pyramide de kelsen et on l’observe de
l'extérieur pour regarder les conséquences réelle sur les gens
Quelles sont les meilleures règles pour faciliter la coordination des individus?
D’un point de vue juridique et économique, on s'intéresse à la même chose .
Avant, les économistes n'existaient pas au 18e siècle. Il faut savoir que
l'économie est une branche du droit. Au 20e siècle l’économie devient morale
ou politique.
L’économie est une discipline qui s'intéresse à avoir la société la plus apaisée,
l'objectif est d'éviter les conflits.
Dans la philosophie analytique il y a 4 raisons ou les personnes entrent en
conflit:
1: Un désaccord: une diversité d'opinions sur la façon dont on veut utiliser une
ressource, comportement d’une personne = avoir une opposition et une
pluralité d'individus.
2:Une diversité
,3: la rareté: pour qu'une opposition se matérialise en conflit = obligé d’entrer
en conflit car on veut utiliser la même ressource (espace)
4:une pluralité d’individu (ressource rare)
Par ailleurs,il existe des droits de propriété sur les ressources faisant l’objet
d’un conflit. C’est une norme sociale (cela ne se fait pas)
Pour éviter d’en avoir il faut faire sauter une de ses règles, si nous somme plus
qu’un seul individu, on sera tous d'accord = solution morale de Platon et de
Rousseau (représenté par le peuple ou le roi, on sait à qui obéir)
Pour résoudre le problème de diversité il existe un consensus pour trouver un
système dans lequel on s’accorde, on retrouve ceci dans une démocratie plus
précisément dans une société ou le philosophe aristote l’a décrit comme étant
une solution politique.
Dans une solution juridique on impose des droits comme par exemple des
règles de propriété strictes, un système où tout le monde est d'accord avec la
production et l’application de droit peu importe le système politique et même
sans un système politique.
Pour résoudre le problème de la rareté il faut créer de l’abondance (il y aura
plus de conflits le jour où tout sera par terre gratuitement = trouver une
stratégie) pour satisfaire l’ensemble de nos besoins. C’est une système qui
fonctionne plutôt bien
Chiffre indéniable: statistiques sur les derniers siècles:
Au début de l’humanité, c’est le seul système qui nous permet de créer de
l’abondance et de sortir de la misère.
Quelle est l'espérance de vie humaine dans l’état de nature avant l’antiquité ?
22 ans
L'espérance de vie augmente de façon importante en Grèce antique et à Rome:
Est passé de 22 ans à 30 ans
Le moment où l'espérance de vie explose: quelque décennie après la
révolution industriel: Elle passe de 20 ans à 45 ans , il a fallu 1800 ans
Entre le 18e siècle et aujourd'hui: cela double à nouveau : l'espérance de vie est
de 82 ans sachant qu’aux Etats-unis l'espérance de vie est réduite ( 4x moins
que en France)
On remarque un doublement de la population 9 fois plus vite qu'avant, une
population multipliée par 7, doublé 2 fois les derniers siècles. Aujourd’hui on
est 7 milliards sur terre.
Il faut savoir que ce n’est pas parce qu'on a moins de personne sur terre qu’on
est incapable de s’accaparer les ressources car c’est cette fameuse économie
de l’abondance qui favorise ca.
Non seulement les gens vivent plus vieux et plus nombreux mais ils sont plus
riches.
Combien de personnes étaient pauvres quand on était que 1 milliard sur la
planète?
,98% de la population pauvre avant la révolution industriel = règle d’extrême
pauvreté dans le retour à la nature ce sont des règles de l’humanité
(homosapience 2000 000 dans la pauvreté)
Aujourd’hui le taux est inférieur à 10% de la population.
Avant le covid: on avait atteint un niveau de pauvreté inférieur à 1 milliards de
la population (qui n'a pas les moyens de subsistance au quotidien).
2015: seuil des 1 Milliards de et 960 MILLIONS de pauvre selon l’OMS et les
nations Unis. La pandémie a réduit la pauvreté car aujourd’hui on est toujours
à 1 milliards dont 6 milliards de personnes qui sont sorties de la pauvreté = le
système n'est pas défaillant.
Comment faire pour avoir une société apaisée? coordonner sans avoir d
'abondance ?
On ne sait pas mais c’est pas impossible cela permet d'avancer sur la question
d’économie = il faut avoir un changement important de l'économie et la
spécificité de l’économiste est d'être accepter comme on est
La question aujourd'hui est quel est le meilleur système pour éviter les conflits
par la création d'abondance ? des productions nouvelles par rapport aux
besoins et au comportement qu’on a ?
C’est un débat qui est uniquement moral et politique. La raison pour laquelle
la plupart des économistes ne trouve pas d’autre système alternatif, on ne sait
pas comment créer une société coordonnée sans créer d'abondance
A savoir: si on déteste le système c’est notre faute car on a un besoin infidini et
compliqué et pour les satisfaire on n’est jamais rassasié = société abondance
fonctionne (achat nouveaux vêtements pour être cool, cosmétique, changer
d'opérateur régulièrement). Du temps qu’on fait ça la seule société qui
fonctionne c’est celle qu'on a = les économistes s'intéressent à ce phénomène
de rareté.
La plupart considère qu’il n'est pas impossible d'avoir des activités
coordonnées sans qu'il existe un système préalable= schéma analytique des
conflits ou il existe un cadre juridique qui varie d’un pays à l'autre et avoir des
règles de droit rapprochant les juristes et les économistes.
C’est la prise de conscience par les économistes que les institutions juridiques
peuvent avoir un impacte sur la façon dont les gens interagissent
L’objectif: ce sont les méthodes: on ne va pas regarder les choses de la même
façon mais s'intéresser à la même matière (le droit avec une fonction très large)
sa production, son application, sa cohérence, son efficacité (efficience du
droit), la même discipline mais avec un autre regard. =objectif final: limiter la
rareté
Comment les règles de droit permette de fabriquer de l'abondance?
Autre approche: les partisans de l'économie autrichienne : c’est des auteurs
détester en France qui sont les plus influents du 20e s (frodrish anieque) qui
diffuse une autre approche de l’économie dans lequel l'objet est de créer la
connaissance et non de l’abondance. Ceci est plus vaste et son implication est
, très différente, que ce soit avec la rareté ou de la connaissance, on va le
regarder avec une logique différente du juriste, mais accompagner le juriste
dans une réflexion de ce qu’est le droit et ce qu'il en fait.
2 façons:
Observer le droit: enrichir sa compréhension de la discipline, comment ça
marche, les effets pervers ?Un droit légitime est-il un droit efficace ?
L’explication de ce qu'il se passe ? avec les outils économiques, le but est
d'essayer de décrire ce qui est. On porte ici une analyse positive
Analyse normative: on va pas se concentrer sur ce qu'il se passe mais sur que
va t'il se passer.
Il est fondamental de distinguer ces deux approches: car la discipline ayant
implication sur les gens (ce qui est , décrire une situation)
En terme de règles et de situation = on a déjà la définition d’une bonne société,
de ce qui doit et peut se faire =) connotation moral et économique
ex: donne davantage de tentation sur les choses qui compte pour eux: Brudo
kaladresier 1972: un autre approche de la vue de la cathédrale →on regarde
l’ensemble de l'édifice mais on le regarde de travers.
Par ailleurs, on va s'intéresser à toutes les branches du droits:
Ex: Tous les types de sujet possible comme le droit de la famille ou il y a une
acceptation de l'hypothèse d’analyse, la grille de lecture ou il existe le marché
de la rencontre= offre et demande sur le prix du marché.
Quelle est sa valeur ? Comment se distingue-t-elle ?
C’est une règle de droit plus efficace que d’autre: ex: indemnité en cas de
divocre. Qui doit être payé ? dépend de la richesse de chacun ? l’évolution de
la femme qui bosse correpond t’elle à une égalité H/F? Pourquoi les décisions
des divorces sont toujours inégalitaires ?.
Il faut savoir que la femme gagne toujours.
La raison est claire: Analyse du juge: le juge a compris que la valeur de
l’homme s’apprecie plus longptemps sur le marché de la rencontre que la
femme à cause de la Forte attractivité d’un homme. Ex Homme d’age mur 60
ans, femme 60 ans est considéré comme une vieille.
Ex: le choix de nos célébrités : Dicaprio, l'âge moyen de sa partenaire est
toujours le même.
La raison ? beaucoup et plus souvent d’homme d’un certain age sont plus
souvent capable d’etre avec une partenaire jeune, ce qui est l’inverse avec la
femme.
En conséquence: quand l’homme se sépare de la femme, il a un comportment
stratégique en volant les meilleures années de sa femme, sa valeur est donc
toujours élevé sur le marché, et la femme elle galere c’est pour cela que le juge
indemnise toujours financierement la femme.
Mais cette raison prise par le juge donne un signal: sanction au divorce pour
l’Homme.
