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Resume

Samenvatting Landmeetexpertise (alles uit de les, DEEL 5)

Note
-
Vendu
-
Pages
19
Publié le
04-04-2023
Écrit en
2022/2023

Alles wat gezegd is geweest in de les, DEEL 5

Établissement
Hogeschool West-Vlaanderen (HoWest)
Cours
Landmeetexpertise

Aperçu du contenu

DEEL 5 11/29/2022




1




Grensbepaling / afpaling.
Expertises 2LAM.




2




1

, 11/29/2022




Post-Pre-kadastratie




3




niet
POSTKADASTRATIE




4




2

, 11/29/2022




niet
PREKADASTRATIE

2 luiken (onafhankelijk)

1) ontvangst refertenummer (xxxxx-xxxxx)
wat indienen?
- plan in PDF
- txt-bestand met coördinaten grenspunten


2) voorafgaande perceelidentificatie van de percelen
=> nieuw perceelnummer (geen deel van…)
wat indienen?
- plan of refertenummer
- 1 van de 3 modelformulieren
(verkavelingsvergunning, basisakte, andere)


5




niet
PREKADASTRATIE

modelformulieren

https://financien.belgium.be/nl/experten_partners/landmeters/voorafgaande_identificatie_van_percelen/




6





3
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École, étude et sujet

Établissement
Hogeschool West-Vlaanderen (HoWest)
Cours
landmeten
Cours
Landmeetexpertise

Infos sur le Document

Publié le
4 avril 2023
Nombre de pages
19
Écrit en
2022/2023
Type
RESUME

Sujets

  • landmeten
  • recht
  • landmeetexpertise
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