Université Panthéon-Assas
M. Quentin EPRON
L1 Droit
Droit Constitutionnel
Marina Djindjic
, Méthodologie d’une dissertation et d’un commentaire de
texte
PLAN CLASSIQUE :
Intro avec annonce de la problématique et l’annonce du plan
I/ II/
A/ A/
B/ B/
Dans l’intro on appelle la problématique. La problématique permet de donner le sens
général du propos et aussi justifier la structuration de la copie.
La problématique dans une dissertation ou commentaire de texte vise à prendre du recul par
rapport au texte.
Exemple d’une dissertation : A-t-on besoin de souveraineté pour définir un État ?
La problématique consiste à isoler la nation de souveraineté et l’État et de voir leur relation.
A cette problématique on peut répondre oui, et on doit s’interroger pourquoi est-il
nécessaire de souveraineté pour définir un État.
Il faut trouver la raison profonde, donc il faut utiliser des concepts
L’enjeu fondamental de la L1 est de savoir raisonner.
Exemple d’une dissertation : Élection présidentielle aux États unis
Il faut absolument parler du collège électoral et de la Fédération.
, Introduction générale
Introduction : Le droit constitutionnel, un droit politique.
I. L’idée du droit constitutionnel : le pouvoir politique
II. Aperçu historique sur la notion de la Constitution
1. La notion de constitution chez les Anciens
2. La constitution au sens moderne : le pouvoir et la liberté
Les constitution modernes essaient de concilier l’existence d’un pouvoir souverain
(l‘État, le gouvernement) et la garantie de liberté individuelle (les droits de l’homme).
III. La constitution comme imitation du pouvoir et la constitution comme
instrument de gouvernement.
I. L’idée du droit constitutionnel : le pouvoir politique
Le droit constitutionnel consiste à saisir la logique du pouvoir politique à travers les
institutions de l’État.
La politique c’est le gouvernement des sociétés. Mais ces gouvernements passent par les
institutions. Ex : Qui vote les lois ? C’est le Parlement.
Par exemple dans un régime parlementaire le gouvernement a l’initiative des lois, il la partage
avec les parlementaires tandis que dans un régime présidentiel des États-Unis, l’exécutif n’a
pas d’initiative législatif du Président de la République. La seule manière qu’il y est une loi
imposée c’est qu’il y a un Parlementaire, un relai au Congrès.
Tandis qu’en France le gouvernement à l’initiative législative, donc il peut proposer des lois
qui dépose au Sénat ou à l’Assemblé nationale, elles se rendent médiatiser par des
institutions.
Donc le droit constitutionnel n’est pas simplement une chose descriptive, elle s’intéresse
fondamentalement à la logique politique qui fait que le pouvoir du Président va au-delà de ce
qu’il lui est formellement attribuée, il a une influence sur le régime parlementaire.
Les élections législatives sont une confirmation du choix présidentielle.
La constitution définit la règle du jeu.
II. Aperçu historique sur la notion de la Constitution
Les sociétés vivent de la politique, elle n’a pas toujours existé, c’est une invention des cités
Grecs qui avaient l’usage de délibérer des questions politiques.
La politique est une affaire de délibération collectives qui sont mus par des règles
coutumières ou des règles religieuses qui empêchent toutes délibérations politique.
Si le pouvoir appartient à des chefs religieux on n’a pas de politique au sens interne, il n’y a
pas de délibération collective.
, 1. La notion de constitution chez les Anciens
Dans la Grèce antique à partir du VIIIème siècle av. J-C les citoyens décidaient des
questions politiques. Les deux grands philosophes de l’Antiquité, Platon et Aristote,
ont vécu lors de la grande crise au IV et Ve siècle. Platon a écrit le livre La République
qui réfléchit à l’organisation de la Cité grecs, mais c’est un livre qui est principalement
lié à la conception sur l’âme humaine et le bien.
Tandis qu’avec Aristote on peut beaucoup rapprocher ses réflexions au droit
constitutionnel car il étudie dans La Politique différentes constitutions et réfléchit
qu’elle est la meilleure.
La différence entre Aristote et Platon c’est qu’Aristote part de ce qui existe déjà, il
raconte de la politique qu’il a rassemblé (130 constitutions), alors que Platon
s’intéresse plutôt sur l’âme humaine.
A cette époque on s’intéresse aux institutions de la cité, à toutes les cités du
gouvernement. Aristote distingue les gouvernements pour l’intérêt générale (bon
gouvernement) et les gouvernements qui ont en vue l’intérêt particulier (mauvais
gouvernement)
Aristote va donc en distinguer trois :
- La royauté (Une seule personne)
- L’aristocratie (quelque personnes)
- La politie (ensemble des citoyens)
L’aristocratie c’est un gouvernement de quelques-uns mais pour l’intérêt de tous.
La monarchie est le gouvernement d’une seule personne mais qui vise aussi l’intérêt de tous.
Mais ces gouvernements peuvent devenir de mauvais gouvernement car ils ont l’intérêt de
quelques-uns. En effet la royauté peut devenir très rapidement une tyrannie, l’aristocratie
peut se transformer en oligarchie et la politie en démocratie.
2. La constitution au sens moderne : le pouvoir et la liberté
Ce qui distingue la notion de Constitution chez les Anciens et chez les modernes,
c’est que chez les modernes, la constitution est liée à un projet qui visent à agrandir la
liberté de chacun.
Les grands moments c’est essentiellement la période du XVIème et XVIIIème siècle en
Europe et aux États-Unis. Elles essaient de concilier la liberté et le pouvoir.
Mais pourquoi ?
Le pouvoir c’est le pouvoir de l’État qui se caractérise par la souveraineté, c’est-à-dire
que c’est un pouvoir qui n’a pas de supérieur, l’État est souverain l’État est susceptible
d’imposer des lois. La souveraineté est territoriale. Les lois françaises s’appliquent
seulement sur le territoire français. C’est la qualité du pouvoir de l’État qui est
supérieure à toute instance et qui s’applique sur le territoire.
L’État exerce un pouvoir en légiférant et ces lois s’appliquent à tous les citoyens du
territoire.
Il existe deux grands penseurs : d’abord le penseurs français Jean Bodin (XVIème
siècle) et le philosophe anglais Thomas Hobbes (XVIIe siècle). Ils cherchent différentes
choses sur ce qui singularise un État souverain. L’État exerce un pouvoir qui s’applique
à tous les citoyens. Sans l’État il y aurait beaucoup d’anarchie et de guerre civile. Mais
M. Quentin EPRON
L1 Droit
Droit Constitutionnel
Marina Djindjic
, Méthodologie d’une dissertation et d’un commentaire de
texte
PLAN CLASSIQUE :
Intro avec annonce de la problématique et l’annonce du plan
I/ II/
A/ A/
B/ B/
Dans l’intro on appelle la problématique. La problématique permet de donner le sens
général du propos et aussi justifier la structuration de la copie.
La problématique dans une dissertation ou commentaire de texte vise à prendre du recul par
rapport au texte.
Exemple d’une dissertation : A-t-on besoin de souveraineté pour définir un État ?
La problématique consiste à isoler la nation de souveraineté et l’État et de voir leur relation.
A cette problématique on peut répondre oui, et on doit s’interroger pourquoi est-il
nécessaire de souveraineté pour définir un État.
Il faut trouver la raison profonde, donc il faut utiliser des concepts
L’enjeu fondamental de la L1 est de savoir raisonner.
Exemple d’une dissertation : Élection présidentielle aux États unis
Il faut absolument parler du collège électoral et de la Fédération.
, Introduction générale
Introduction : Le droit constitutionnel, un droit politique.
I. L’idée du droit constitutionnel : le pouvoir politique
II. Aperçu historique sur la notion de la Constitution
1. La notion de constitution chez les Anciens
2. La constitution au sens moderne : le pouvoir et la liberté
Les constitution modernes essaient de concilier l’existence d’un pouvoir souverain
(l‘État, le gouvernement) et la garantie de liberté individuelle (les droits de l’homme).
III. La constitution comme imitation du pouvoir et la constitution comme
instrument de gouvernement.
I. L’idée du droit constitutionnel : le pouvoir politique
Le droit constitutionnel consiste à saisir la logique du pouvoir politique à travers les
institutions de l’État.
La politique c’est le gouvernement des sociétés. Mais ces gouvernements passent par les
institutions. Ex : Qui vote les lois ? C’est le Parlement.
Par exemple dans un régime parlementaire le gouvernement a l’initiative des lois, il la partage
avec les parlementaires tandis que dans un régime présidentiel des États-Unis, l’exécutif n’a
pas d’initiative législatif du Président de la République. La seule manière qu’il y est une loi
imposée c’est qu’il y a un Parlementaire, un relai au Congrès.
Tandis qu’en France le gouvernement à l’initiative législative, donc il peut proposer des lois
qui dépose au Sénat ou à l’Assemblé nationale, elles se rendent médiatiser par des
institutions.
Donc le droit constitutionnel n’est pas simplement une chose descriptive, elle s’intéresse
fondamentalement à la logique politique qui fait que le pouvoir du Président va au-delà de ce
qu’il lui est formellement attribuée, il a une influence sur le régime parlementaire.
Les élections législatives sont une confirmation du choix présidentielle.
La constitution définit la règle du jeu.
II. Aperçu historique sur la notion de la Constitution
Les sociétés vivent de la politique, elle n’a pas toujours existé, c’est une invention des cités
Grecs qui avaient l’usage de délibérer des questions politiques.
La politique est une affaire de délibération collectives qui sont mus par des règles
coutumières ou des règles religieuses qui empêchent toutes délibérations politique.
Si le pouvoir appartient à des chefs religieux on n’a pas de politique au sens interne, il n’y a
pas de délibération collective.
, 1. La notion de constitution chez les Anciens
Dans la Grèce antique à partir du VIIIème siècle av. J-C les citoyens décidaient des
questions politiques. Les deux grands philosophes de l’Antiquité, Platon et Aristote,
ont vécu lors de la grande crise au IV et Ve siècle. Platon a écrit le livre La République
qui réfléchit à l’organisation de la Cité grecs, mais c’est un livre qui est principalement
lié à la conception sur l’âme humaine et le bien.
Tandis qu’avec Aristote on peut beaucoup rapprocher ses réflexions au droit
constitutionnel car il étudie dans La Politique différentes constitutions et réfléchit
qu’elle est la meilleure.
La différence entre Aristote et Platon c’est qu’Aristote part de ce qui existe déjà, il
raconte de la politique qu’il a rassemblé (130 constitutions), alors que Platon
s’intéresse plutôt sur l’âme humaine.
A cette époque on s’intéresse aux institutions de la cité, à toutes les cités du
gouvernement. Aristote distingue les gouvernements pour l’intérêt générale (bon
gouvernement) et les gouvernements qui ont en vue l’intérêt particulier (mauvais
gouvernement)
Aristote va donc en distinguer trois :
- La royauté (Une seule personne)
- L’aristocratie (quelque personnes)
- La politie (ensemble des citoyens)
L’aristocratie c’est un gouvernement de quelques-uns mais pour l’intérêt de tous.
La monarchie est le gouvernement d’une seule personne mais qui vise aussi l’intérêt de tous.
Mais ces gouvernements peuvent devenir de mauvais gouvernement car ils ont l’intérêt de
quelques-uns. En effet la royauté peut devenir très rapidement une tyrannie, l’aristocratie
peut se transformer en oligarchie et la politie en démocratie.
2. La constitution au sens moderne : le pouvoir et la liberté
Ce qui distingue la notion de Constitution chez les Anciens et chez les modernes,
c’est que chez les modernes, la constitution est liée à un projet qui visent à agrandir la
liberté de chacun.
Les grands moments c’est essentiellement la période du XVIème et XVIIIème siècle en
Europe et aux États-Unis. Elles essaient de concilier la liberté et le pouvoir.
Mais pourquoi ?
Le pouvoir c’est le pouvoir de l’État qui se caractérise par la souveraineté, c’est-à-dire
que c’est un pouvoir qui n’a pas de supérieur, l’État est souverain l’État est susceptible
d’imposer des lois. La souveraineté est territoriale. Les lois françaises s’appliquent
seulement sur le territoire français. C’est la qualité du pouvoir de l’État qui est
supérieure à toute instance et qui s’applique sur le territoire.
L’État exerce un pouvoir en légiférant et ces lois s’appliquent à tous les citoyens du
territoire.
Il existe deux grands penseurs : d’abord le penseurs français Jean Bodin (XVIème
siècle) et le philosophe anglais Thomas Hobbes (XVIIe siècle). Ils cherchent différentes
choses sur ce qui singularise un État souverain. L’État exerce un pouvoir qui s’applique
à tous les citoyens. Sans l’État il y aurait beaucoup d’anarchie et de guerre civile. Mais
