Introduction générale au droit.
Intro générale :
Point 1 droit et société : pas de droit sans société ; pas de société sans droit. Droit et civilisation-
il y a deux concepts intimement liés, ces deux concepts sont les concepts de droit et de société, cela
signifie qu’il y a pas de droit sans société. Les règles de droits ne se font que dans un concept
sociétal. le besoin de la règle de droit n’apparait qua quand plusieurs êtres se trouvent réuni et c’est
à ce moment-là que surgit le besoin d’ordonner, d’organiser leurs relations réciproques. Il n y a pas
non plus de société sans droit. Dans toute société il y a des règles de droit. Spécialement dans nos
sociétés occidentales les citoyens sont soumis à l’état de droit ; les pouvoirs publiques sont
également soumis à cet état de droit (l’état, les collectivités publiques, les administrations etc. ;) cet
état de droit est l’opposé de l’anarchie, à la barbarie, à la justice privée. On dit que le droit » est
l’institution, l’instrument, l’expression de la civilisation ;
Donc l’un ne va pas sans l’autre
Point 2-définition du mot droit : droit-outil ; droit-science et syllogisme( nuance :syllogisme
inversé, ascendant ou régressif, « jugement de valeur »
- qu’est-ce que le droit ? Ce mot est susceptible de plusieurs sens, de plusieurs acceptions. Le
premier, le droit est un outil, l’outil qui permet d’ordonner la vie des hommes en société. Le
deuxième, le droit désigne une science, la discipline scientifique que l’on appelle la science juridique
qui a pour objet la connaissance ou l’étude du phénomène social que constitue le droit, mais
également ne c est l’apprentissage de la mise en œuvre de la règle de droit. Le juriste ne doit pas que
savoir la règle droit il doit aussi la savoir la mettre ne œuvre. Cette science du droit est proche de par
la méthode utilisée des sciences naturelles, mode de raisonnement assez proche.
Le droit est défini comme un ensemble de règles dont le juriste fait application par simple déduction,
c’est ce que l’on va appeler le syllogisme déductif, ou syllogisme juridique. Henri Motulsky «tel
présupposition étant donnée, tel effet juridique en découle » ( la majeur du syllogisme) « or le cas
particulier est contenu dans cette présupposition*…+ » ( la mineur du s) «*…+ donc l’effet juridique
envisage se produit dans ce cas particulier*…+ »(conclusion du syllogisme). Exemple de syllogisme :
tous les hommes sont mortels, Socrate est mortel donc Socrate est un homme. En cela la méthode
juridique se rapproche de la logique expérimentale qui part d’hypothèses provisoires et en déduit
des conséquences qu’elle vérifie par l’argumentation.
Point 3- droit et justice ; justice et utilité. Droit et équité ; principe et exception du jugement en
équité
- le droit doit distinguer deux concepts voisins, deux concepts parents : la justice et l’équité.
La justice tout d’abord se définie comme l’état ou toute chose, tout individu trouve ou retrouve la
place qui elle mérite. La justice tiens en une formule latine « suum quique tribuere » (à chacun son
dû). Justice commutative au niveau communal et justice distributive au niveau sociétal. La justice
,est considérée comme un idéal que le droit s’efforce d’atteindre, mais il n y parviens pas toujours. Le
droit se contente souvent dira t on d une semi justice ou d’un pseudo justice. Pourquoi ? Parce qu’il
est souvent impossible pour l droit d’atteindre la justice, ensuite il y a des cas où il vaut mieux que le
droit évite d’aller à la justice.
Exemple ou le droit ne peut pas aller à la justice : le cas de la responsabilité médical avec les
dommages et intérêts. Cas civ 20mai 1936 l’affaire Nicolas.
Autre raison pour laquelle on ne peut aller jusqu’à la justice, on la refoule au nom de la tranquillité
du groupe « jus est art boni et aequi » il faut que ce soit utile au plus grand nombre. C’est le cas de la
prescription. Qu’est-ce que la prescription ? C’est la consolidation d’une situation de fait pas
l’écoulement du temps, la prescription peut être acquisitive ou extinctive (perdre ou gagner un
droit).
Le terme d’équité correspond à un sentiment intérieur qui invite l’être humain a l’amitié, la bonté,
l’indulgence, l’humanité envers autrui. Elle peut être associé à des vertus chrétiennes (charité,
miséricorde etc.) son rôle est d’apporter un correctif, de par sa nature es règles de droits ne peuvent
pas tout prévoir, elle ne peut pas embrasser tous les cas particuliers. Le droit va ainsi trouver grâce à
l’équité une certaine élasticité, une souplesse très utiles lorsque la strict application du droit aurai pu
conduire une injustice. L’équité va nuancer la stricte application de la règle de droit. « sumum jus
summam injuria » Cicéron (doit à l’extrême conduirai à une extrême injustice). Le juge va être l’agent
de cette équité, de ce correctif. Mais l’équité est aussi synonyme d’arbitraire, elle est aussi synonyme
d’insécurité juridique, elle n’est pas du droit, or le juge doit juger en droit. Article du NCPciv « le juge
tranche les litige conformément aux règles de droit applicables » donc un juge ne peut statuer en se
fondant sur la seule équité. Mais il y a des exceptions à cela. Il y a des cas d’équité « intra legem ».
Article 1135 de code civil « les conventions oblige non seulement à ce qui y est exprimé mais
également à toutes les suites que l’équité l’usage ou la loi donne à l’obligation selon sa nature ».
Point 4- droit, morale et démocratie ; but ; source ; sanctions. Interprétation du droit et de la
moral ; éthique.
- droit de la morale. C’est le sentiment moral qui permet à l’homme d’être libre. Pour certains le droit
ne doit pas s’occuper de moral sous peine d’être un état tyrannique, pour d’autres c’est l’inverse.
Il existe plusieurs critère de dis de droit et morale. Ils se distinguent par leurs sources, leurs
sanctions et leur but. But du droit fixé l’ordre moral de la vie en société, les règles du jeu ? Le but de
la morale est diffèrent, c’est d’atteindre le perfectionnement de l’esprit humain, de la nature
humaine. La morale est donc plus exigeante que le droit, on va considérer que le droit est considérer
pour la masse t la moral pour l’élite et vise à la perfection individuel des membres de cet élite
Distinction par la source ; le droit émane des autorités publiques, la moral résulte de la conscience
individuel ou de la conscience collective
Distinction par la sanction ; le droit est hétéronome alors que la morale est autonome. Soit en droit
nul ne peut être juge et parti, la sanction dois venir de ‘extérieur, en morale chacun est son propre
juge. En théorie il est possible grâce à ces différents critère de différencier droit et moral. Mais qu’en
est-il en pratique ? On s’aperçoit que la frontière entre les deux n’est pas du tout étanche, au point
que certain confident que le droit ne serai rien sans la morale, c’est en ces en que s’interrogeait
, Cicéron « qui leges sine moribus » (que serai le droit sans la morale). Ce qui est certain est qu’ il y a
des zones d imbrications. De nombreuses règles du code civil font référence à des concepts à la base
moraux, obtiens de bonne foi, de loyauté, bonne mœurs, d’immoralité,
Non seulement des textes de droit se réfèrent à la morale mais la loi attache parfois des effets
juridiques obligatoire par des effets de bonne moralité, c’est la règle dans le code civil qui transforme
les obligations naturelles. L’article 1235-2 code civil. C est mis depuis quelques années une sorte de
moral d’état.
Point 5 -droit et religion dans le monde et laïcité française ; les liens possibles ; les différences :
sources, buts sanctions- morale religieuse. Quand on étudie les grands systèmes juridiques ont s
aperçois que certains sont très imprégnés par la religion. Pour la situation de la France, le principe de
laïcité, posé par la loi du 9 septembre 1905, n’est pas une négation de la liberté de conscience et de
religion, c’est au contraire une reconnaissance de cette liberté mais respectueuse de l’ordre
républicain grâce à une distinction entre la sphère religieuse et de la sphère politique et juridique. S’il
y a des règles de droit sans grand rapport avec les règles religieuses, il y a d autres matières ou il est
claire que les règles de droit et les commandements de la religion s’opposent (droit du divorce, etc.)
ou se rejoignent (interdiction de tuer.) il existe encore des critères de distinctions. Ce qui séparent
règles de droit et commandement de la religion sont le but : but du droit=règle du jeu, but de la
religion= faire entrer le Fidel dans le droit chemin, la source qui est divine pour la religion et non pour
le droit, et différence du point de u de la sanction qu’ est interne dans le religieux quand dans le droit
elle vient de l’extérieure
Point 6- le double sens du mot droit ; définition et étude du droit objectif ; définition et étude des
droit subjectif. - droit de la société politique, qui concerne tous les individus. il y a le droit, au
singulier, qu’on appellera le droit objectif, c’est en ce sens qu’on parle du droit français, droit civil
etc. . On fait alors abstraction des hommes et des femmes auxquelles les règles pourront être
appliquées. L’étude du droit objectif portera sur son origine, ses critères et ses sources. On parle des
droits au pluriel, les droits des individus, ce sont les droits subjectifs, de sujet. En effet dans un
système juridique chacun jouit ou est susceptible de jouir de prérogatives dont il va pouvoir se
prévaloir avec ses relations avec autrui, et des prérogatives qui vont être protégée par le droit au
singulier. On s’intéressera à leur classification leur sources et mise en œuvre par les individus. Le
droit et les droits forment une même réalité, les deux revers de la même médaille, les droits sont
protégés par le droit.
Point 7/8- annonce du plan
Intro générale :
Point 1 droit et société : pas de droit sans société ; pas de société sans droit. Droit et civilisation-
il y a deux concepts intimement liés, ces deux concepts sont les concepts de droit et de société, cela
signifie qu’il y a pas de droit sans société. Les règles de droits ne se font que dans un concept
sociétal. le besoin de la règle de droit n’apparait qua quand plusieurs êtres se trouvent réuni et c’est
à ce moment-là que surgit le besoin d’ordonner, d’organiser leurs relations réciproques. Il n y a pas
non plus de société sans droit. Dans toute société il y a des règles de droit. Spécialement dans nos
sociétés occidentales les citoyens sont soumis à l’état de droit ; les pouvoirs publiques sont
également soumis à cet état de droit (l’état, les collectivités publiques, les administrations etc. ;) cet
état de droit est l’opposé de l’anarchie, à la barbarie, à la justice privée. On dit que le droit » est
l’institution, l’instrument, l’expression de la civilisation ;
Donc l’un ne va pas sans l’autre
Point 2-définition du mot droit : droit-outil ; droit-science et syllogisme( nuance :syllogisme
inversé, ascendant ou régressif, « jugement de valeur »
- qu’est-ce que le droit ? Ce mot est susceptible de plusieurs sens, de plusieurs acceptions. Le
premier, le droit est un outil, l’outil qui permet d’ordonner la vie des hommes en société. Le
deuxième, le droit désigne une science, la discipline scientifique que l’on appelle la science juridique
qui a pour objet la connaissance ou l’étude du phénomène social que constitue le droit, mais
également ne c est l’apprentissage de la mise en œuvre de la règle de droit. Le juriste ne doit pas que
savoir la règle droit il doit aussi la savoir la mettre ne œuvre. Cette science du droit est proche de par
la méthode utilisée des sciences naturelles, mode de raisonnement assez proche.
Le droit est défini comme un ensemble de règles dont le juriste fait application par simple déduction,
c’est ce que l’on va appeler le syllogisme déductif, ou syllogisme juridique. Henri Motulsky «tel
présupposition étant donnée, tel effet juridique en découle » ( la majeur du syllogisme) « or le cas
particulier est contenu dans cette présupposition*…+ » ( la mineur du s) «*…+ donc l’effet juridique
envisage se produit dans ce cas particulier*…+ »(conclusion du syllogisme). Exemple de syllogisme :
tous les hommes sont mortels, Socrate est mortel donc Socrate est un homme. En cela la méthode
juridique se rapproche de la logique expérimentale qui part d’hypothèses provisoires et en déduit
des conséquences qu’elle vérifie par l’argumentation.
Point 3- droit et justice ; justice et utilité. Droit et équité ; principe et exception du jugement en
équité
- le droit doit distinguer deux concepts voisins, deux concepts parents : la justice et l’équité.
La justice tout d’abord se définie comme l’état ou toute chose, tout individu trouve ou retrouve la
place qui elle mérite. La justice tiens en une formule latine « suum quique tribuere » (à chacun son
dû). Justice commutative au niveau communal et justice distributive au niveau sociétal. La justice
,est considérée comme un idéal que le droit s’efforce d’atteindre, mais il n y parviens pas toujours. Le
droit se contente souvent dira t on d une semi justice ou d’un pseudo justice. Pourquoi ? Parce qu’il
est souvent impossible pour l droit d’atteindre la justice, ensuite il y a des cas où il vaut mieux que le
droit évite d’aller à la justice.
Exemple ou le droit ne peut pas aller à la justice : le cas de la responsabilité médical avec les
dommages et intérêts. Cas civ 20mai 1936 l’affaire Nicolas.
Autre raison pour laquelle on ne peut aller jusqu’à la justice, on la refoule au nom de la tranquillité
du groupe « jus est art boni et aequi » il faut que ce soit utile au plus grand nombre. C’est le cas de la
prescription. Qu’est-ce que la prescription ? C’est la consolidation d’une situation de fait pas
l’écoulement du temps, la prescription peut être acquisitive ou extinctive (perdre ou gagner un
droit).
Le terme d’équité correspond à un sentiment intérieur qui invite l’être humain a l’amitié, la bonté,
l’indulgence, l’humanité envers autrui. Elle peut être associé à des vertus chrétiennes (charité,
miséricorde etc.) son rôle est d’apporter un correctif, de par sa nature es règles de droits ne peuvent
pas tout prévoir, elle ne peut pas embrasser tous les cas particuliers. Le droit va ainsi trouver grâce à
l’équité une certaine élasticité, une souplesse très utiles lorsque la strict application du droit aurai pu
conduire une injustice. L’équité va nuancer la stricte application de la règle de droit. « sumum jus
summam injuria » Cicéron (doit à l’extrême conduirai à une extrême injustice). Le juge va être l’agent
de cette équité, de ce correctif. Mais l’équité est aussi synonyme d’arbitraire, elle est aussi synonyme
d’insécurité juridique, elle n’est pas du droit, or le juge doit juger en droit. Article du NCPciv « le juge
tranche les litige conformément aux règles de droit applicables » donc un juge ne peut statuer en se
fondant sur la seule équité. Mais il y a des exceptions à cela. Il y a des cas d’équité « intra legem ».
Article 1135 de code civil « les conventions oblige non seulement à ce qui y est exprimé mais
également à toutes les suites que l’équité l’usage ou la loi donne à l’obligation selon sa nature ».
Point 4- droit, morale et démocratie ; but ; source ; sanctions. Interprétation du droit et de la
moral ; éthique.
- droit de la morale. C’est le sentiment moral qui permet à l’homme d’être libre. Pour certains le droit
ne doit pas s’occuper de moral sous peine d’être un état tyrannique, pour d’autres c’est l’inverse.
Il existe plusieurs critère de dis de droit et morale. Ils se distinguent par leurs sources, leurs
sanctions et leur but. But du droit fixé l’ordre moral de la vie en société, les règles du jeu ? Le but de
la morale est diffèrent, c’est d’atteindre le perfectionnement de l’esprit humain, de la nature
humaine. La morale est donc plus exigeante que le droit, on va considérer que le droit est considérer
pour la masse t la moral pour l’élite et vise à la perfection individuel des membres de cet élite
Distinction par la source ; le droit émane des autorités publiques, la moral résulte de la conscience
individuel ou de la conscience collective
Distinction par la sanction ; le droit est hétéronome alors que la morale est autonome. Soit en droit
nul ne peut être juge et parti, la sanction dois venir de ‘extérieur, en morale chacun est son propre
juge. En théorie il est possible grâce à ces différents critère de différencier droit et moral. Mais qu’en
est-il en pratique ? On s’aperçoit que la frontière entre les deux n’est pas du tout étanche, au point
que certain confident que le droit ne serai rien sans la morale, c’est en ces en que s’interrogeait
, Cicéron « qui leges sine moribus » (que serai le droit sans la morale). Ce qui est certain est qu’ il y a
des zones d imbrications. De nombreuses règles du code civil font référence à des concepts à la base
moraux, obtiens de bonne foi, de loyauté, bonne mœurs, d’immoralité,
Non seulement des textes de droit se réfèrent à la morale mais la loi attache parfois des effets
juridiques obligatoire par des effets de bonne moralité, c’est la règle dans le code civil qui transforme
les obligations naturelles. L’article 1235-2 code civil. C est mis depuis quelques années une sorte de
moral d’état.
Point 5 -droit et religion dans le monde et laïcité française ; les liens possibles ; les différences :
sources, buts sanctions- morale religieuse. Quand on étudie les grands systèmes juridiques ont s
aperçois que certains sont très imprégnés par la religion. Pour la situation de la France, le principe de
laïcité, posé par la loi du 9 septembre 1905, n’est pas une négation de la liberté de conscience et de
religion, c’est au contraire une reconnaissance de cette liberté mais respectueuse de l’ordre
républicain grâce à une distinction entre la sphère religieuse et de la sphère politique et juridique. S’il
y a des règles de droit sans grand rapport avec les règles religieuses, il y a d autres matières ou il est
claire que les règles de droit et les commandements de la religion s’opposent (droit du divorce, etc.)
ou se rejoignent (interdiction de tuer.) il existe encore des critères de distinctions. Ce qui séparent
règles de droit et commandement de la religion sont le but : but du droit=règle du jeu, but de la
religion= faire entrer le Fidel dans le droit chemin, la source qui est divine pour la religion et non pour
le droit, et différence du point de u de la sanction qu’ est interne dans le religieux quand dans le droit
elle vient de l’extérieure
Point 6- le double sens du mot droit ; définition et étude du droit objectif ; définition et étude des
droit subjectif. - droit de la société politique, qui concerne tous les individus. il y a le droit, au
singulier, qu’on appellera le droit objectif, c’est en ce sens qu’on parle du droit français, droit civil
etc. . On fait alors abstraction des hommes et des femmes auxquelles les règles pourront être
appliquées. L’étude du droit objectif portera sur son origine, ses critères et ses sources. On parle des
droits au pluriel, les droits des individus, ce sont les droits subjectifs, de sujet. En effet dans un
système juridique chacun jouit ou est susceptible de jouir de prérogatives dont il va pouvoir se
prévaloir avec ses relations avec autrui, et des prérogatives qui vont être protégée par le droit au
singulier. On s’intéressera à leur classification leur sources et mise en œuvre par les individus. Le
droit et les droits forment une même réalité, les deux revers de la même médaille, les droits sont
protégés par le droit.
Point 7/8- annonce du plan
