Kenza1

10,99 €

Cours de Droit privé Européen

Pack
• 3 éléments •
par kenza1 •
publié 2021

i x

Class notes Droit des Affaires de l'Union européenne • Notes de cours
Notes de cours Droit International Privé • Notes de cours
Notes de cours Droit de la Distribution • Notes de cours

Droit Privé

15,99 €

Ce regroupement entraine plusieurs matières de droit privé.

Pack
• 5 éléments •
par kenza1 •
publié 2021

i x

Class notes Droit des biens • Notes de cours
Class notes Droit des Affaires de l'Union européenne • Notes de cours
Notes de cours Droit Fiscal Général • Notes de cours
Notes de cours Droit International Privé • Notes de cours
Notes de cours Droit de la Distribution • Notes de cours

Notes de cours Droit de la Distribution

7,99 €

Le droit de la distribution rassemble l'ensemble des règles applicables à l'opération de distribution. Le choix du mode d'organisation de l'opération de distribution est largement influencé par ces règles. ... Le droit de la distribution regroupe l'ensemble des règles applicables à l'opération de distribution

Package deal
Notes de cours
• 97 pages •
par kenza1 •
publié 2021

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Montpellier I • Droit de la Distribution
Droit privé • Par kenza1

Notes de cours Droit International Privé

7,99 €

Le droit international privé est constitué par l'ensemble des principes, des usages ou des conventions qui gouvernent les relations juridiques établies entre des personnes régies par des législations d'États différents.

Package deal
Notes de cours
• 75 pages •
par kenza1 •
publié 2021

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Montpellier I • Droit International Privé
Droit privé • Par kenza1

Notes de cours Droit Fiscal Général

7,99 €

Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale.

Package deal
Notes de cours
• 47 pages •
par kenza1 •
publié 2021

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Montpellier I • Droit Fiscal Général
Droit Privé • Par kenza1

Class notes Droit des Affaires de l'Union européenne

9,89 €

Le droit des affaires de l'Union européenne est une construction progressive. Il intègre les droits des États membres et est ainsi devenu une composante essentielle du droit français.

Package deal
Notes de cours
• 65 pages •
par kenza1 •
publié 2021

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Montpellier I • Droit des Affaires de l\\\'Union européenne
Droit privé • Par kenza1

Class notes Droit des biens

7,89 €

Property law or real rights is a branch of law that studies legal relationships whose origin or object relates to goods or things. Property law is concerned with the relationship between people and goods.

Package deal
Notes de cours
• 60 pages •
par kenza1 •
publié 2021

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Montpellier I • Droit des biens
Droit Privé • Par kenza1

Class notes Procédures Collectives

8,49 €

A collective procedure is a procedure which places a company in difficulty under judicial supervision to organize the settlement of its debts.

Notes de cours
• 112 pages •
par kenza1 •
publié 2021

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Montpellier I • Procédures Collectives

Class notes Droit des suretés

8,79 €

1x vendu

A security is a guarantee granted to a creditor, which allows him to obtain payment of his claim in the event of default by the debtor, by allocation of property (real security) or by the guarantee provided by a third party (personal security).

Notes de cours
• 102 pages •
par kenza1 •
publié 2021