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La responsabilité Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur La responsabilité ? Sur cette page, vous trouverez 93 documents pour vous aider à réviser pour La responsabilité.

All 93 résultats

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CAPA – Anglais, Top Questions and answers, 100% Accurate. VERIFIED.

  • CAPA – Anglais, Top Questions and answers, 100% Accurate. VERIFIED.

  • Examen • 12 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • CAPA – Anglais, Top Questions and answers, 100% Accurate. VERIFIED. prosecution l'accusation deterrent un moyen de dissuasion Rehabilitation la réhabilitation incapaciting incapacité punition of crime permit deterrent effect, rehabiliting, incapaciting Punishments possible ? death penalty, prison sentence, fines, community service which type of help are forbiden aiding, abetting, consiring, counselling, procuring Abetting a crime complicité ...
    (0)
  • 10,08 €
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General Certificate of Secondary Education Higher Tier June 2014[DOWNLOAD TO PASS]

  • General Certificate of Secondary Education Higher Tier June 2014[DOWNLOAD TO PASS]

  • Examen • 20 pages • 2023
  • (02) H/Jun14/46552H Answer all questions in English in the spaces provided. 1 Environment Read this article about water in different countries. L’Algérie. Dans ce pays il y a peu de pluie. Alors, conserver l’eau est devenu une grande priorité puisque le soleil cause une évaporation rapide. Les Etats-Unis. Avec ses montagnes, ses grandes rivières et ses Grands Lacs il y a assez d’eau pour la consommation de 600 litres par personne et par jour. L’Angleterre. C’est un pays o...
    (0)
  • 10,08 €
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La responsabilité publique

  • La responsabilité publique

  • Autre • 4 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • dossier récapitulatif des régimes de responsabilité publique
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  • 6,19 €
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Torts 1L Final Exam

  • Torts 1L Final Exam

  • Examen • 24 pages • 2023
  • Jim Russell c Hite Moral damages must be recognized as a form of extra patrimonial damage that includes all non-economic/non-patrimonial damages, such as infringement on personality rights, human rights, family rights or otherwise. In contrast to common law, these damages are not considered as supplemental to "real" damages like physical harm or loss of property, nor do they require a "functional" justification. Ouellette c Tardif • Damages must be awarded in concreto, taking acco...
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  • 14,40 €
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La responsabilité civil et pénale

  • La responsabilité civil et pénale

  • Notes de cours • 4 pages • 2023
  • Il s'agit d'une partie de mes cours sur les reponsabilités
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  • 6,49 €
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Droit des affaires approfondis DUT GEA S3 (CM+TD)

  • Droit des affaires approfondis DUT GEA S3 (CM+TD)

  • Pack • 2 éléments • 2022
  • Ce pack comprend le cours magistral ainsi que les travaux dirigés pour le droit des affaires approfondis. Les titres des différents TD : TD 1 : le prêt à intérêt TD 2 : le droit des entreprises en difficultés TD 3 : les instruments de crédit et de paiement TD 4 : La responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise
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  • 10,49 €
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TITRE I - CHAPITRE IV - Les liens entre la responsabilité civile et les régimes étatiques

  • TITRE I - CHAPITRE IV - Les liens entre la responsabilité civile et les régimes étatiques

  • Resume • 10 pages • 2023
  • Résumé CDD
    (0)
  • 10,08 €
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Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil

  • Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 1/3
    (0)
  • 3,99 €
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Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil

  • Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 2/3
    (0)
  • 3,99 €
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Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil

  • Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 3/3
    (0)
  • 3,99 €
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