logo-home
logo

Juridiction Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Juridiction ? Sur cette page, vous trouverez 55 documents pour vous aider à réviser pour Juridiction.

Page 4 sur 55 résultats

Trier par

Institutions juridictionnelles

  • Institutions juridictionnelles

  • Notes de cours • 30 pages • 2015
  • Les bases des fonctions de nos institutions.
    (0)
  • 3,59 €
  • + en savoir plus
ES JURIDICTIONS EXTERIEURES AUX ORDRES JURIDICTIONNELS

  • ES JURIDICTIONS EXTERIEURES AUX ORDRES JURIDICTIONNELS

  • Notes de cours • 3 pages • 2014
    (1)
  • Gratuit
  • 2x vendu
  • + en savoir plus
Partie 2 - Chapitre 1 - Les juridictions de l'ordre judiciaire

  • Partie 2 - Chapitre 1 - Les juridictions de l'ordre judiciaire

  • Autre • 21 pages • 2015
  • Ce cours de 21 pages décrit la justice et explique les tribunaux de première instance, la cour d'Appel mais aussi la Cour de cassation. Il permet de mieux comprendre le rôle de chaque tribunal et comment les appels et les pourvois sont formés.
    (0)
  • 6,49 €
  • + en savoir plus
Questionnaire sur le cours d'institutions juridictionnelles

  • Questionnaire sur le cours d'institutions juridictionnelles

  • Fiches de révision • 29 éléments • 2015
    (0)
  • 2,99 €
  • + en savoir plus
ES JURIDICTIONS - ORDRES JURIDICTIONNELS

  • ES JURIDICTIONS - ORDRES JURIDICTIONNELS

  • Notes de cours • 11 pages • 2014
    (1)
  • Gratuit
  • 3x vendu
  • + en savoir plus
LES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ORGANISATION JURIDICTIONNELLE

  • LES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ORGANISATION JURIDICTIONNELLE

  • Notes de cours • 5 pages • 2014
    (1)
  • Gratuit
  • 1x vendu
  • + en savoir plus
Révisions sur les ordres juridictionnels et les juridictions

  • Révisions sur les ordres juridictionnels et les juridictions

  • Fiches de révision • 10 éléments • 2014
    (0)
  • 2,99 €
  • 1x vendu
  • + en savoir plus
Application de la loi dans le temps et les juridictions

  • Application de la loi dans le temps et les juridictions

  • Notes de cours • 12 pages • 2014
    (0)
  • 4,99 €
  • + en savoir plus
Cas pratique: compétence des juridictions

  • Cas pratique: compétence des juridictions

  • Dissertation • 4 pages • 2014
    (0)
  • 4,49 €
  • + en savoir plus
cours institutions juridictionnelles

  • cours institutions juridictionnelles

  • Autre • 78 pages • 2014
    (0)
  • 6,99 €
  • + en savoir plus