Juridiction Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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Instituion juridictionnel
  • Instituion juridictionnel

  • Notes de cours • 3 pages • 2017
  • droit/ institution juridictionnel chapitre 1
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  • 6,49 €
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Cours organisation juridictionnelle
  • Cours organisation juridictionnelle

  • Notes de cours • 38 pages • 2016
  • Voici un cours d'organisation juridictionnelle. C'est un cours pour les novices en droit. Il vous apprendra, comme son titre l'indique, l'organisation des juridictions françaises.
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  • 6,49 €
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Institution juridictionnelle
  • Institution juridictionnelle

  • Notes de cours • 35 pages • 2016
  • Disponible en pack
  • Cours d'institution juridique très complet.
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  • 8,49 €
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Cours d'institutions juridictionnelles
  • Cours d'institutions juridictionnelles

  • Notes de cours • 56 pages • 2016
  • Le cours entier.
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  • 8,49 €
  • + en savoir plus
résumé institutions juridictionnelles upa
  • résumé institutions juridictionnelles upa

  • Resume • 18 pages • 2015
  • resume d'ij
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  • 2,99 €
  • 1x vendu
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La dualité des ordres juridictionnels en France
  • La dualité des ordres juridictionnels en France

  • Notes de cours • 21 pages • 2016
  • Ce cours contient une introduction aux institutions juridictionnelles privées ainsi qu'un chapitre entièrement consacré à la dualité des ordres juridictionnels en France.
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  • 5,49 €
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Les juridictions ne relevant d'aucun ordre juridictionnel
  • Les juridictions ne relevant d'aucun ordre juridictionnel

  • Notes de cours • 8 pages • 2016
  • Ce cours présente les juridictions ne relevant d'aucun ordre juridictionnel comme le tribunal des conflits et les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC).
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Cours de droit administratif ( L2)
  • Cours de droit administratif ( L2)

  • Notes de cours • 96 pages • 2016
  • Ce cours annuel de droit administratif fonctionne comme suit : - Chapitre introductif : 1) l'Administration, 2) le droit administratif Première partie : la légalité administrative. I- Les sources de la légalité administrative -> les sources internes constitutionnelles, législatives, réglementaires, jurisprudentielles. -> les sources externes ( conventions internationales, droit de l'UE...) II- le contrôle juridictionnel de l'administration. -> la juridiction administrati...
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  • 5,49 €
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Procédure pénale 3. Titre I les juridictions de jugement
  • Procédure pénale 3. Titre I les juridictions de jugement

  • Resume • 6 pages • 2015
  • Résumé des notes de cours de procédure pénale, partie 3, titre 1 les juridictions de jugement, 2014-2015, P. Mandoux et M. Preumont
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  • 2,99 €
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Le renforcement du pouvoir exécutif Partie, L’affaiblissement du parlement, L’affirmation du pouvoir juridictionnel
  • Le renforcement du pouvoir exécutif Partie, L’affaiblissement du parlement, L’affirmation du pouvoir juridictionnel

  • Notes de cours • 12 pages • 2015
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  • 3,49 €
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