Juridiction Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Juridiction ? Sur cette page, vous trouverez 55 documents pour vous aider à réviser pour Juridiction.
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Instituion juridictionnel
- Notes de cours • 3 pages • 2017
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- 6,49 €
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droit/ institution juridictionnel chapitre 1
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Cours organisation juridictionnelle
- Notes de cours • 38 pages • 2016
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- 6,49 €
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Voici un cours d'organisation juridictionnelle. C'est un cours pour les novices en droit. Il vous apprendra, comme son titre l'indique, l'organisation des juridictions françaises.
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Institution juridictionnelle
- Notes de cours • 35 pages • 2016
- Disponible en pack
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- 8,49 €
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Cours d'institution juridique très complet.
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Cours d'institutions juridictionnelles
- Notes de cours • 56 pages • 2016
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- 8,49 €
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Le cours entier.
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résumé institutions juridictionnelles upa
- Resume • 18 pages • 2015
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- 2,99 €
- 1x vendu
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resume d'ij
Et c'est comme ça que vous gagnez de l'argent supplémentaire
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La dualité des ordres juridictionnels en France
- Notes de cours • 21 pages • 2016
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Ce cours contient une introduction aux institutions juridictionnelles privées ainsi qu'un chapitre entièrement consacré à la dualité des ordres juridictionnels en France.
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Les juridictions ne relevant d'aucun ordre juridictionnel
- Notes de cours • 8 pages • 2016
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- 5,49 €
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Ce cours présente les juridictions ne relevant d'aucun ordre juridictionnel comme le tribunal des conflits et les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC).
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Cours de droit administratif ( L2)
- Notes de cours • 96 pages • 2016
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- 5,49 €
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Ce cours annuel de droit administratif fonctionne comme suit : 
- Chapitre introductif : 
1) l'Administration, 
2) le droit administratif

Première partie : la légalité administrative. 

I- Les sources de la légalité administrative
-> les sources internes constitutionnelles, législatives, réglementaires, jurisprudentielles. 
-> les sources externes ( conventions internationales, droit de l'UE...)
II- le contrôle juridictionnel de l'administration. 
-> la juridiction administrati...
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Procédure pénale 3. Titre I les juridictions de jugement
- Resume • 6 pages • 2015
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- 2,99 €
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Résumé des notes de cours de procédure pénale, partie 3, titre 1 les juridictions de jugement, 2014-2015, P. Mandoux et M. Preumont
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Le renforcement du pouvoir exécutif Partie, L’affaiblissement du parlement, L’affirmation du pouvoir juridictionnel
- Notes de cours • 12 pages • 2015
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- 3,49 €
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