Responsabilité Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Responsabilité ? Sur cette page, vous trouverez 154 documents pour vous aider à réviser pour Responsabilité.
Page 2 sur 154 résultats
Trier par
-
Droit des affaires approfondis DUT GEA S3 (CM+TD)
- Pack • 2 éléments • 2022
-
- 10,49 €
- + en savoir plus
Ce pack comprend le cours magistral ainsi que les travaux dirigés pour le droit des affaires approfondis. 

Les titres des différents TD : 
TD 1 : le prêt à intérêt
TD 2 : le droit des entreprises en difficultés
TD 3 : les instruments de crédit et de paiement
TD 4 : La responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise


-
Fiche 4.c. Responsabilité - Responsabilité des majeurs Droit Pénal
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 4.c. Responsabilité - Responsabilité des majeurs Droit Pénal 
Chapitre 4 Fiche 3/4
-
Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil 
Chapitre 5 Fiche 1/3
-
Fiche 4.b. Responsabilité - Responsabilité des mineurs Droit Pénal
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 4.b. Responsabilité - Responsabilité des mineurs Droit Pénal 
Chapitre 4 Fiche 2/4
-
Fiche 4.a. Responsabilité - Responsabilité civile et pénale Droit Pénal
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 4.a. Responsabilité - Responsabilité civile et pénale Droit Pénal 
Chapitre 4 Fiche 1/4
Rendre le stress des études moins douloureux
-
Fiche 4.d. Responsabilité - Responsabilité des intermédiaires Droit Pénal
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 4.d. Responsabilité - Responsabilité des intermédiaires Droit Pénal 
Chapitre 3 Fiche 4/4
-
Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil 
Chapitre 5 Fiche 2/3
-
Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil 
Chapitre 5 Fiche 3/3
-
Torts 1L Final Exam
- Examen • 24 pages • 2023
-
- 14,41 €
- + en savoir plus
Jim Russell c Hite 
Moral damages must be recognized as a form of extra patrimonial damage that includes all non-economic/non-patrimonial damages, such as infringement on personality rights, human rights, family rights or otherwise. In contrast to common law, these damages are not considered as supplemental to "real" damages like physical harm or loss of property, nor do they require a "functional" justification. 
 
 
 
Ouellette c Tardif 
• Damages must be awarded in concreto, taking acco...
-
4.b. Droit de la responsabilité administrative - Conditions de la responsabilité administrative
- Autre • 2 pages • 2023
- Disponible en pack
-
- 3,99 €
- + en savoir plus
4.b. Droit de la responsabilité administrative - Conditions de la responsabilité administrative 
Chapitre 4 Fiche 2/3
Stress d'étude? Pour les vendeurs sur Stuvia, c'est en fait une époque dorée. KA-CHING ! Gagnez aussi de vos résumés et commencez à télécharger dès maintenant. Découvrez tout sur gagner de l'argent sur Stuvia