Responsabilité Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Responsabilité ? Sur cette page, vous trouverez 150 documents pour vous aider à réviser pour Responsabilité.
All 150 résultats
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CAPA – Anglais, Top Questions and answers, 100% Accurate. VERIFIED.
- Examen • 12 pages • 2023
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Disponible en pack
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- 10,03 €
- + en savoir plus
CAPA – Anglais, Top Questions and answers, 100% Accurate. VERIFIED. 
 
 
prosecution 
l'accusation 
 
 
deterrent 
un moyen de dissuasion 
 
 
Rehabilitation 
la réhabilitation 
 
 
incapaciting 
incapacité 
 
 
punition of crime permit 
deterrent effect, rehabiliting, incapaciting 
 
 
Punishments possible ? 
death penalty, prison sentence, fines, community service 
 
 
which type of help are forbiden 
aiding, abetting, consiring, counselling, procuring 
 
 
Abetting a crime 
complicité 
...
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Woordenlijst van de lessen français 3
- Resume • 21 pages • 2024
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- 9,99 €
- + en savoir plus
Een uitgebreide woordenlijst van de belangrijke woorden die in de lessen en documenten aan bod kwamen.
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Responsabilité civile approfondie
- Notes de cours • 91 pages • 2023
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- 6,49 €
- + en savoir plus
Cours complet de droit de la responsabilité civile
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Travail de recherche en méthodologie juridique : Responsabilité précontractuelle
- Autre • 11 pages • 2024
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- 8,99 €
- + en savoir plus
Voici une description suggérée pour ce document : 
 
Ce travail de recherche analyse en profondeur le concept de responsabilité précontractuelle (culpa in contrahendo) en droit civil belge. Il examine la définition, l'origine et les fondements juridiques de ce concept. L'analyse couvre ensuite de manière détaillée les conditions nécessaires pour mettre en œuvre cette responsabilité, notamment les parties concernées, les étapes de la négociation précontractuelle et les obligation...
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arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile
- Resume • 10 pages • 2023
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- 10,49 €
- + en savoir plus
arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile
Pendant que vous lisez ceci, un camarade de classe a gagné 4,35 € supplémentaires
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L2 droit grands arrêts de la jurisprudence de responsabilité administrative
- Resume • 8 pages • 2023
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- 10,49 €
- + en savoir plus
Jurisprudence conseil d'Etat, droit administratif, responsabilité administrative
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La responsabilité publique
- Autre • 4 pages • 2023
- Disponible en pack
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- 6,19 €
- + en savoir plus
dossier récapitulatif des régimes de responsabilité publique
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La responsabilité civil et pénale
- Notes de cours • 4 pages • 2023
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- 6,49 €
- + en savoir plus
Il s'agit d'une partie de mes cours sur les reponsabilités
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Droit des affaires approfondis DUT GEA S3 (CM+TD)
- Pack • 2 éléments • 2022
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- 10,49 €
- + en savoir plus
Ce pack comprend le cours magistral ainsi que les travaux dirigés pour le droit des affaires approfondis. 

Les titres des différents TD : 
TD 1 : le prêt à intérêt
TD 2 : le droit des entreprises en difficultés
TD 3 : les instruments de crédit et de paiement
TD 4 : La responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise


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Notes cours 8: la prévention et la gestion des risques par responsabilité civile
- Notes de cours • 4 pages • 2023
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- 6,49 €
- + en savoir plus
Notes cours 8: la prévention et la gestion des risques par responsabilité civile
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