Université de Picardie Jules Verne
Faculté de droit et science poli6que
Année 2024/2025
Licence 1 Droit Amphi B
Licence 1 Science poli9que
Semestre 1-
Droit cons6tu6onnel et Ins6tu6ons poli6ques
Plan du Cours de Benoît Mercuzot
Introduc6on :
1- L’objet premier du droit cons4tu4onnel : les ins4tu4ons poli4ques
La nature du pouvoir poli9que
Le fonc9onnement du pouvoir poli9que
2 - Les prémices du droit cons4tu4onnel moderne
Les révolu9ons anglaises et le Parlement
L’indépendance américaine et le peuple
La Révolu9on française et la Na9on
3 – Le développement du droit cons4tu4onnel : la protec4on des libertés
Les textes fondateurs
Les textes post 1945
Les textes de Troisième généra9on
Titre liminaire : Les grandes étapes de l’histoire cons6tu6onnelle française
Chapitre 1- La période révolu4onnaire et ses acquis fondamentaux
Sec9on 1 : l’affirma9on de principes nouveaux : Na9on - Représenta9on - Cons9tu9on
Sec9on 2 : La recherche d’un nouvel équilibre ins9tu9onnel
Ss-sec9on 1 - La monarchie cons9tu9onnelle impossible
Ss-sec9on 2 - Les tenta9ves républicaines : 1792-1798
Ss-sec9on 3 - La période napoléonienne : 1799-1814
Faculté de droit et science poli6que
Année 2024/2025
Licence 1 Droit Amphi B
Licence 1 Science poli9que
Semestre 1-
Droit cons6tu6onnel et Ins6tu6ons poli6ques
Plan du Cours de Benoît Mercuzot
Introduc6on :
1- L’objet premier du droit cons4tu4onnel : les ins4tu4ons poli4ques
La nature du pouvoir poli9que
Le fonc9onnement du pouvoir poli9que
2 - Les prémices du droit cons4tu4onnel moderne
Les révolu9ons anglaises et le Parlement
L’indépendance américaine et le peuple
La Révolu9on française et la Na9on
3 – Le développement du droit cons4tu4onnel : la protec4on des libertés
Les textes fondateurs
Les textes post 1945
Les textes de Troisième généra9on
Titre liminaire : Les grandes étapes de l’histoire cons6tu6onnelle française
Chapitre 1- La période révolu4onnaire et ses acquis fondamentaux
Sec9on 1 : l’affirma9on de principes nouveaux : Na9on - Représenta9on - Cons9tu9on
Sec9on 2 : La recherche d’un nouvel équilibre ins9tu9onnel
Ss-sec9on 1 - La monarchie cons9tu9onnelle impossible
Ss-sec9on 2 - Les tenta9ves républicaines : 1792-1798
Ss-sec9on 3 - La période napoléonienne : 1799-1814
