Le droit administratif, un droit exorbitant ? :
Prosper Weil, un célèbre juriste français a un jour déclarer dans un Que Sais-
je ? sur le droit administratif que « L’existence même du droit administratif
relève du miracle ». Par la, il entend souligner que cette branche du droit est
arrivée de manière incongrue dans l’optic de répondre à des problématiques
casuistiques. On date souvent la naissance du droit administratif avec l’Arrêt
Blanco rendu par le tribunal des conflits le 8 février 1873. Mais bien avant dé-
jà, par notamment l’effet de la loi des 16 et 24 août 1790 une scission entre le
droit classique et le droit relatif a l’administration c’était crée.
Le droit administratif est difficile a définir de par le flou qui existe dans cer-
tains domaine d’application. On pourrait dire qu’il s’agit d’un corps de règles
spéciales appliquées a un ordre spécial par un ordre spécial de juridiction, et
touchant d’une part l’organisation des institutions administratives, et d’autres
part aux actes et fait juridique qui résulte des activités exercé directement ou
indirectement par ces instituons, soit par le recours a des moyens de puis-
sances publiques, soit dans un but de services public. Ce droit à la
particularité d’être presque exclusivement prétorien, et donc très mouvant.
Le sujet est posé sous la forme de question signalant ainsi le doute qu’il existe
derrière cette affirmation fréquemment énoncé : le droit administratif est un
droit exorbitant du droit commun. Ici il faut entendre le terme exorbitant
comme son étymologie le laisse entendre c’est-à-dire, qui sort de la norme, de
ce qui est établi.
Le droit administratif est une particularité du droit français née de l’idée du
commissaire du gouvernement du tribunal des conflits ayant rendu un avis
pour l’arrêt Blanco, selon laquelle, l’Etat, lorsqu’il engage sa responsabilité,
mais pas seulement, ne peut être assimilé a un particulier et donc ne peut se
voir appliqué les règles semblables à ceux ci. L’existence d’un régime particu-
lier accordé à l’État a été associé a l’existence d’un particulier à l’administra-
tion toute entière. Et comme il existe des juridictions spécialiser pour les per-
sonnes ayant des statuts particuliers, il existe une juridiction pour les litiges
qui concerne l’administration et l’État.
, Une autre raison justifie l’existence d’une juridiction spécialisée, c’est la
conception française de la séparation des pouvoirs. En effet, laisser une juri-
diction classique juger l’administration reviendrait à soumettre l’exécutif au
pouvoir judiciaire. Alors pour pallier à cela il a d’abord été décrété que l’admi-
nistration devait se juger elle-même. Mais est contraire au règles de légalité
du procès : le juge ne peut pas aussi être une partie. Dès lors on a crée des ju-
ridictions spécialisées qui n’administrerait pas et ne serons la que pour juger
l’administration.
C’est ordre juridique est construit de manière semblable a l’ordre judiciaire
avec en première instance les tribunaux administratif, en deuxième instance
les Cours administratives d’appel et enfin en juge d cassation le conseil d’État.
Bien que ce soit la règles, il existe de nombreuse exception ou le conseil d'État
est juge de première et dernières instance ou même juge d’appel en fonction
de la nature du litige.
Pour parfaitement comprendre l’intérêt de la question posée par le sujet il
faut donc non seulement prendre en compte le droit qui est exorbitant afin de
répondre la nature spéciale de l’État, à la juridiction établie pour résoudre les
litiges mais aussi aux outils juridiques mis à disposition de l’administration qui
sont eux aussi exorbitants. Mais l’exorbitance du droit applicable à l’adminis-
tration est une règle qui connaît beaucoup d’exception. En effet lors de sa
création, certaines règles ont été directement calquées sur le model du droit
privé. Mais ces exceptions sont de plus en plus nombreuse montrant ainsi
peut-être que le droit administratif est entrain de perdre son originalité.
Dès lors nous pouvons nous demander dans quel mesure le droit administratif
n’est pas uniquement un droit exorbitant ?
Nous ferons dans un premier temps que le l’exorbitante justifié du droit admi-
nistratif (I) puis que ce caractère est de plus en plus remis en cause(II)
I- L’exorbitance justifiée du droit administratif
Dès sa création le droit administratif a été un droit exorbitant (A) et cela est
d’autant plus vrai pour le domaine des contrats administratifs (B)
A/ l’exorbitance originelle de l’administration
Prosper Weil, un célèbre juriste français a un jour déclarer dans un Que Sais-
je ? sur le droit administratif que « L’existence même du droit administratif
relève du miracle ». Par la, il entend souligner que cette branche du droit est
arrivée de manière incongrue dans l’optic de répondre à des problématiques
casuistiques. On date souvent la naissance du droit administratif avec l’Arrêt
Blanco rendu par le tribunal des conflits le 8 février 1873. Mais bien avant dé-
jà, par notamment l’effet de la loi des 16 et 24 août 1790 une scission entre le
droit classique et le droit relatif a l’administration c’était crée.
Le droit administratif est difficile a définir de par le flou qui existe dans cer-
tains domaine d’application. On pourrait dire qu’il s’agit d’un corps de règles
spéciales appliquées a un ordre spécial par un ordre spécial de juridiction, et
touchant d’une part l’organisation des institutions administratives, et d’autres
part aux actes et fait juridique qui résulte des activités exercé directement ou
indirectement par ces instituons, soit par le recours a des moyens de puis-
sances publiques, soit dans un but de services public. Ce droit à la
particularité d’être presque exclusivement prétorien, et donc très mouvant.
Le sujet est posé sous la forme de question signalant ainsi le doute qu’il existe
derrière cette affirmation fréquemment énoncé : le droit administratif est un
droit exorbitant du droit commun. Ici il faut entendre le terme exorbitant
comme son étymologie le laisse entendre c’est-à-dire, qui sort de la norme, de
ce qui est établi.
Le droit administratif est une particularité du droit français née de l’idée du
commissaire du gouvernement du tribunal des conflits ayant rendu un avis
pour l’arrêt Blanco, selon laquelle, l’Etat, lorsqu’il engage sa responsabilité,
mais pas seulement, ne peut être assimilé a un particulier et donc ne peut se
voir appliqué les règles semblables à ceux ci. L’existence d’un régime particu-
lier accordé à l’État a été associé a l’existence d’un particulier à l’administra-
tion toute entière. Et comme il existe des juridictions spécialiser pour les per-
sonnes ayant des statuts particuliers, il existe une juridiction pour les litiges
qui concerne l’administration et l’État.
, Une autre raison justifie l’existence d’une juridiction spécialisée, c’est la
conception française de la séparation des pouvoirs. En effet, laisser une juri-
diction classique juger l’administration reviendrait à soumettre l’exécutif au
pouvoir judiciaire. Alors pour pallier à cela il a d’abord été décrété que l’admi-
nistration devait se juger elle-même. Mais est contraire au règles de légalité
du procès : le juge ne peut pas aussi être une partie. Dès lors on a crée des ju-
ridictions spécialisées qui n’administrerait pas et ne serons la que pour juger
l’administration.
C’est ordre juridique est construit de manière semblable a l’ordre judiciaire
avec en première instance les tribunaux administratif, en deuxième instance
les Cours administratives d’appel et enfin en juge d cassation le conseil d’État.
Bien que ce soit la règles, il existe de nombreuse exception ou le conseil d'État
est juge de première et dernières instance ou même juge d’appel en fonction
de la nature du litige.
Pour parfaitement comprendre l’intérêt de la question posée par le sujet il
faut donc non seulement prendre en compte le droit qui est exorbitant afin de
répondre la nature spéciale de l’État, à la juridiction établie pour résoudre les
litiges mais aussi aux outils juridiques mis à disposition de l’administration qui
sont eux aussi exorbitants. Mais l’exorbitance du droit applicable à l’adminis-
tration est une règle qui connaît beaucoup d’exception. En effet lors de sa
création, certaines règles ont été directement calquées sur le model du droit
privé. Mais ces exceptions sont de plus en plus nombreuse montrant ainsi
peut-être que le droit administratif est entrain de perdre son originalité.
Dès lors nous pouvons nous demander dans quel mesure le droit administratif
n’est pas uniquement un droit exorbitant ?
Nous ferons dans un premier temps que le l’exorbitante justifié du droit admi-
nistratif (I) puis que ce caractère est de plus en plus remis en cause(II)
I- L’exorbitance justifiée du droit administratif
Dès sa création le droit administratif a été un droit exorbitant (A) et cela est
d’autant plus vrai pour le domaine des contrats administratifs (B)
A/ l’exorbitance originelle de l’administration
