Cas pratique Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Cours d'introduction de 15 pages sur le droit fiscal et le revenu imposable Sommaire : - INTRODUCTION I. Objectifs de la fiscalité II. La définition de l'impôt a. L'impôt b. Les classifications des impôts et taxes c. Les différentes étapes de l'établissement de l'impôt III. Les sources du droit fiscal a. la constitution b. Les sources internationales c. Les sources de droit interne IV. L'organisation de l'administration fiscale - LE REVENU IMPOSABLE I. Caractéristique...

Une fiche de révision pratique pour comprendre le droit pénal, et le pratiquer de manière plus simple dans un cas pratique.

Le Maroc est la cinquième puissance économique en Afrique, avec un PIB de plus de 100 milliards de Dollars, 107,6 milliards de Dollar en 2016, une position géographique qui ne peut être qualifiée que de stratégique, une bonne expérience logistique qui s’accroît d’année en années, des atouts majeurs en termes d’avantages compétitifs dans sa région, à savoir l’Afrique du nord, tel que la stabilité politiques, les ressource halieutiques, agricoles, phosphateuses et détient un...

Il s'agit d'une méthodologie du cas pratique en droit. Contrairement à ce que l'on peut trouver sur internet, cette méthode va vous permettre de comprendre en profondeur l'exercice et d'éviter les erreurs communes au niveau du plan ou des idées.

Exemples de cas pratiques. Afin de comprendre la méthode du cas pratiques afin d'aboutir au syllogisme. Droit Civil : - Cas pratique n°1 : Article 88, 89 et 92 du Code civil relatif à la disparition et l’absence. - Cas pratique n°2 : Article 60 du Code civil relatif au changement de nom/prénom sur l'acte d'état civil.

Cas pratique corrigé de Microéconomie - Licence 1, Niveau 1. Corrigé de sujet d'examen.

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