Droit civil Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 1/3

Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 3/3

Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 2/3

Voici une description suggérée pour ce document : Ce travail de recherche analyse en profondeur le concept de responsabilité précontractuelle (culpa in contrahendo) en droit civil belge. Il examine la définition, l'origine et les fondements juridiques de ce concept. L'analyse couvre ensuite de manière détaillée les conditions nécessaires pour mettre en œuvre cette responsabilité, notamment les parties concernées, les étapes de la négociation précontractuelle et les obligation...

Fiche 2.a. Les biens- La notion de bien Droit Civil Chapitre 2 Fiche 1/4

Ce cours aborde la notion de droit des personnes, les personnes physiques et morales, les droits de la personnalité, l'identification d'une personne, les caractéristiques de l'État Civil, la protection des personnes physiques, la notion de personne morale, le régime des personnes morales et enfin la dissolution des personnes morales.