Fiches de révision
Inleiding tot het recht
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Aperçu 3 sur 39 Fiches de révision
De gewoonte (rechtsbron)
De gewoonte (rechtsbron)
De gevestigde gebruiken die door de gemeenschap als bindende rechtsregels worden beschouwd
(bv: iemand van de burgerlijke stand gaat kijken of iemand dood is, dit is de wet, maar nu stellen ze zich tevreden met een overlijdinsattest van de geneesheer)
De rechtsleer (rechtsbron)
De rechtsleer (rechtsbron)
Geheel van de publicaties waarin rechtsgeleerden hun opvattingen over het recht mededelen. (handboeken, wetenschappelijke artikels,...)
Slechts gezaghebbende rechtsbron = op zich niet algemeen bindend, maar kan wel een grote invloed uitoefenen op de wetgeving en de rechters.
Dwingend recht
(2 onderverdelingen)
Dwingend recht
(2 onderverdelingen)
Recht waarvan je niet mag afwijken
1) Dwingend recht van openbare orde
= afwijking hiervan wordt gesanctioneerd met absolute vernietiging (bv.
monogamie)
2) Dwingend recht niet van openbare is
= afwijking hiervan wordt gesanctioneerd met relatieve vernietiging (bv. vrije
wil moet van toepassing zijn)
Flip
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