Samenvatting introduction à la recherche scientifique en droit

Introduction à la recherche scientifique en droit
Les 1:
Débat ancien => le droit; un art ou une science?

 Est-le juriste quelqu’un qui recherche ou un artisant?



Les juristes qui déposent des projets n’obtiennent pas beaucoup d’argent.

 Ce n’est pas considéré comme recherche véritable.



2 types de recherche (de droit):

 Recherche en droit => aproche normative = une recherche qui participe en droit humaine =>
la doctrine (contribue au droit)
o Produire une réflexion du droit qui existe (d ’aujourd’ hui)
 La recherche participe à la construction du droit
 Elle contribue à améliorer le droit
o À l’intérieure du système juridique => une démarche internaliste
 Recherche sur le droit => aproche objective
o Comparer des situations
 Expliquer une situation => ils utilisent les causes
o À l’extérieure du système juridique => une démarche externaliste



Est-ce que les juristes ont toujours pensé du droit de la même manière?



3 modèles (moments):

 17ième ciècle
o École droit naturel (Grotius)
 Projet scientifique
 Ils pense le droit comme une opération mathématique
 Mettre de l’ordre dans le droit
 Identifier des sortes de principes (axiomes) pour déduire les règles possibles
o Domat => éssaie d’organiser
 ‘le droit est une règle d’amour’
 L’ école cherche à organiser tout le droit à partir des principes généraux pour
déuir une solution/des règles
 Codification
 Mise en oeuvre le droit comme système
 L’ idée d’ordre juridique => regles classées coherament
 19ième ciècle
o Source
o Remonter la source

, 
Retrouver le sense des règles dans les codes

Comprendre les règles

Remonter à l’origine de texte
 Remonter à l’ intention du législateur
o = phylologie
 Science qui étudie les textes et vérifie les textes
 20ième ciècle
o Intérêt
 Sociologie
 Adapter le droit aux nouvelles questions



Les 2:
Les juristes ont pas toujours eux la même pensé sur le droit => ce n’est pas la même façon de pensées
de droit => p.ex. pendant le moyenne âge, les juristes ont pas eux les même idées(/ont pas pensées
dont la même façon) de droit comme les juristes d’aujourd’hui.

3 moments en histoire qui ont eux un impact sur le droit actuel:

 La pensé de droit comme un ordre (1er question des juristes)
o Vous pensez le droit comme un ensemble de règles que vous allé organiser de façon
logique, rationnelle
o Toutes les règles prisent ensemble doit être cohérent
o Le code civil choisi un certain de nombre de règles a les organisées pour que les juges
et juristes puisse dire le droit
o Cette pensé vient de L’école du droit naturelle = la philologie (a inspiré/pense le droit
comme un mise en droit de tout les règles)
o On pense le droit comme un système
o On va définir des principes généraux (pacta) => ont va devenir des règles particulières
 C’est ca qui fait le droit => il organise des règles en ordre de principes
o Ils range les textes dans une façon logique

 La question des sources : Comment je comprend tout les texte/articles du code (qui sont était
organisées)? (2eme question des juristes)
o C’ est de remonter à la source => a ce que voulait le législateur
o Pendant très longtemps (19eme siècle) les juristes cherchent a remonter au texte de
loi et ils se demandent comment faire ceci => il faut remonter a l’intention de
législateur => c’est à dire qu’est ce qu’il a voulu faire
o Appliquer le droit, c’est comprendre ce que le législateur/la loi veut
o Essayer de comprendre qu’est-ce qu’il y a dans les codes

 La prise en compte (3eme question des juristes)
o Cherche à adapter le droit en fonction de nouveaux intérêts
o Un moment vous avez quelque chose qui s’appel le code civil (1804)
o Lorsque vous été a la fin de cette siècle (1890) => comment vous faite pour utiliser un
code qui a déjà presque 80ans ? => le texte a vieilli => il donne pas les solutions a
tout les problèmes

,  Par ex : il dit presque rien sur le droit sociale (droit de travail = droit qui
organise le travail)
 Il y avait un trou dans le code => donc ca sert a rien de remonter a l’intention
du législateur => donc il faut donc inventée des solutions qui répond au
évolutions de la sociétés (les juristes doivent faire ceci)
 On cherche a trouver des manière pour
 Les juristes doivent donc construire des questions pour les nouvelles
problèmes
 On va créer une nouvelle catégorie de droit = l’abus de droit = il cherche a
équilibrer des intérêts
 Du 17eme au 19eme siècle => on pense le droit
 Apporter des réponses en fonction des nouveaux intérêts (p.ex. politique)



Pour un juriste en 18eme siècle : Priorité de organisées les textes

Pour un juriste en 19eme siècle: Priorité d’interprété et apporter des réponses

=> il font (les juristes) tous du droit, mais pas de la même façon !!



Qu’est ce que est un juriste?

 On retrouvera qq réponses sur ceci dans:
o Un tableau qui s’app le juriste (Arcimboldo) => personnage composées par beaucoup
de chose
 C’est une image caricaturiste
 C’est intéressant parce que;
 Le corps est composée de livres et de feuilles
 La tête est composée par des animaux
o = le corpus du droit => c’est ça qui exprime ce tableau
 Le juriste est un image composite =hybride
 C’est une façon de critiquer les juristes, mais aussi de montrer l’importance
des juristes dans cette période la
 La période de la Renaissance = un moment ou les juristes ont un très
grand rôle
 On (dans cette période la) va redécouvrir les textes de l’antiquité de
Rome et de la Grèce
 Période important pour les juristes => bcp de juristes au 16eme
siècle ce font dessinées (par exemple Guillaume)

 Des animaux (les épices = on paye le juge en lui donnant de la nourriture) =>
une façon de moquer de payer les juges => c’était des victimes qui ramener
de la nourriture
 Les livres (deviennent important dans le 16eme siècle, mais pourquoi?) :
l’invention de l’imprimée => les livres sont des choses très moderne et
deviennent très important pour les juristes
 Il s’inspire de modèle d’un vrai juriste => par exemple: Ulrich Zasius (un grand
prof qui à construit le droit)