SCIENTIFIQUE EN DROIT
,Inhoudsopgave
INTRODUCTION À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN DROIT ......................................................1
Hoorcollege 1 – 16/02/20024 ..........................................................................................................1
Hoorcollege 2 – 23/02/2024 ............................................................................................................2
Hoorcollege 3 - 11/03/2024 .............................................................................................................8
Hoorcollege 4 – 18/03/2024 .......................................................................................................... 13
Hoorcollege 5 – 22/03/2024 .......................................................................................................... 18
Hoorcollege 6 – 29/03/2024 .......................................................................................................... 23
Hoorcollege 7 – 19/04/2024 .......................................................................................................... 26
Hoorcollege 8 – 26/04/2024 .......................................................................................................... 30
Hoorcollege 9 – 03/05/2024 .......................................................................................................... 36
Hoorcollege 10 – 10/05/2024 ........................................................................................................ 43
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, Hoorcollege 1 – 16/02/20024
Doutes persistants sur la recherche en droit : le droit, un art ou un science?
Est ce que le juriste est un artiste ou un scientifique? C’est quelq’un qui a, au fond une
technique qui met en or pour produire quelque chose.
Est ce qu’un juriste est plutot proche du monsieur dans un laboratoire derriere un
microscope ou d’un artisant? C’est plutot quelqu’en qui à une methode très serieuse
pour decouvrir des choses nouvelles, ou un artiasnt, un artist qui avec c’est util va
construire un ‘droit’?
Les projest juristes ne sont pas consideré comme des projets de sciences. Il y a
constamment des doutes sur le fait si les juristes sont des scientifiques ou des
rechercheurs. C’est une question qui ne se pose que dans certains domaines. Pour
certains secteurs c’est un debat très important.
On va distinguer la recherche EN droit et de la recherche SUR le droit.
EN droit: simplement qu’on va avoir un article de jurisprudence et on va chercher
toutes le textes sur cette doctrine, sur internte, ce qui a été écrit sur pe le divorce. Notre
recherche participe de la construction de droit. Autant doctrine mais aussi un peu
comme les advocats qui vont chercher de la jurisprudence dans une bibliotheque pour
defendre leur client. En droit parce que ça va ameliorer le droit. Ce que les juristes font
tous les jours.
= approche normative= qui cherche à produire du droit, qui contribu au droit lui meme.
C’est une cherche qui ce situe a l’interieure du systeme juridique internaliste
SUR droit: la recherche au travails des sociologues. Que font les sociologues? Le
sociologue qui va s’interessses au divorce, ne cherche pas a produire ou ameliorer le
droit. Ce qu’il fait c’est il se situe et chercher à trouver des explications. Par exepmle
pourquoi il y atil plus de divorces dans des grands villes ou touchhe-tel certain familiie.
Il va checrher des cause et il va observer. Mais il s’interrese pas à ameliorer. Ce qu’il
interesse c’est pouvoir expliquer une situation et va utiliser des statistiques pour
montrer les differents explications. Ceci est a l’exteriere du systeme juridique. Son but
c’est de expliquer, pas de participer lui meme.
= approche objective perspective externaliste: le sociologue etc n’est pas un juriste,
il se retrouve à l’exterieure de cet domaine.
À la recherche d’un modèle de scientificité: une question d’histoire.
La question qui se pose est, est ce que le juristes on toujours pensé le droit de la meme
maniere? Est ce que les juristes on toujours concu imaginé que leur pratice de juriste
a toujourd ete la meme depuis des sciecles et des sciecles. Est ce que depuis 10
sciecles, ce qu’on appele le modele de scientificité, est toujours le meme?
En realité, les choses ne sont pas si facile que ça. Ce n’est pas parce qu’on a les
memes conceptes à Rome qu’ici que c’est le meme travail de reflection.
Par exemple:
1. 17ieme/ 18ieme siecle (moyennage): comment on pense le droit à cette
epoque? (ordre)
L’école de Grotius = école de droit naturel. Elle domine cette époque là. On l’a socie
à un eidee vague de droit. Cette école est avant tout un project scientifique, de
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,transformer le droit ou le pensez comme si c’est une chose mathématique, elle pense
le droit comme si c’est une operation mathémathique.
Il faut qu’on trouve un moyen, elle cherche le droit, d’indentifié des sortes de principe
a partir de quel om peut deduire des regles precise. On essaye de trouver des
principes generaux pour les deduire en des regles plus particulières.
Ce comme en mathématique: on a une regle, un actio.
Domat: il part du principe d’amour = un systeme et cherche comme un scientifique a
organiser tout le droit à partir de principe très generaux pour enfin avoir des regles
particulieres.
Mathémathique; actio: on va deduire une solution= les juristes de cette epoque la
pensent comme ca. ça c’est neuf, completement different.
Exemple: la codification, le code = organiser en fonction de principe et division claire.
Distinguer!!! Et deduire et faire des differences. Le fait de mettre de l’ordre dans le
droit, les regles, comme le ferait un mathématicien qui mets des choses dans des
tableaux, c’est de la l’idee de l’ordre juridique; classé: chaque regle renvoi à tel l’autre.
2. Progressivement: 19ieme siecle nouvelle modele: (source)
Essayer de remonter l’assurence, remonter, essayer de trouver le sence des regles
qui sont dans le code.
Comment je comprends le texte avec les regles dans le code, comment comprendre
les regles? Les juristes; pour comprendre le texte: j’essaye de comprende quelle a été
l’intention, remonter la signification. Pas mettre en orde, pouvour interrogez les
sources de droit. Il s’agit de comprende ce que les textes veulent dire.
= La filologie: étude/ science des textes, qui va dire ce texte est faut, correcte, a tel
hauteur,… Quand il y a des textes sans dates etc. expliquer le contenu du texte.
Retrouver dans le code ce que l’auteur du code a voulu dire. Comment interpreter tel
texte? Quel est la pensé de l’auteur, comment interpreter? Le model c’est plus le
mathématique mais la filologie = nouveau model pensez droit.
3. Fin 19ieme/ debut 20ieme siecle:model sociologique.
Plus trouver l’intention du legislateur, mais trouver des moyens sur des nouveaux
questions economiques, sociologiques, et politieques. Le juriste à pour obligation
repondre au developpement, comment adapter le droit à la realite.
Hoorcollege 2 – 23/02/2024
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La semaine derniere: quand regarder dans le temps: les juristes n’ont pas toujours
pensez la meme manière de droit.
Meme si au moyen age on travaillait toujours au peu pres avec les mêmes mots, les
mêmes categories de droit.
C’est n’est pas parce qu’on a les mêmes instruments- qu’on pensent le meme.
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,Le premier moment: la pensez de droit comme un ordre.
C’est a dire qu’on pense le droit comme un ensemble de règles; qu’on va organiser
de façon logique. De facon rationel. Toutes les regels prises ensembles doivent etre
coherent.
L’exemple de cette facon de pensez de droit, c’est le code civil.
Il choisi un certain nombre de regles à les organiser pour que le juge/les juristes peu
dirent le droit. Mettre ordre de droit, c’est orgainser les texts. Lorsque on doit prende
une decision, on doit choisir les regles. Ca vient d’une philisophie de l’ecole de droit
naturelle qui a inspiré, pensé le droit comme une mise en ordre de toutes les regles.
C’est un systeme ou on a plein de regles: ça doit etre organiser de façon logique.
Dans le droit, ou on pense d’un ordre, on part d’un grand principe ou après on va définir
des regles particuliers. Le code est bien en ordre et va bien organiser pour aller de la
règle la plus générale, à la regle la plus particulière.
Exemple de cette idee: le text d’un jurist important: DOMAT qui dit: Les lois civiles dans
leur ordre naturel.
Imaginons qu’on travaille sur le droit pénale; on a plein de textes, pleins de regles qui
viennent de la jurisprudence etc. Tout est mélangé.
Pour mettre toutes ces regles dans un code: on selectionne les textes qui sont utile
ou qui nous semble actuel, c’est à dire des textes qui sont utile et qu’on va garder pour
la prochaîne étappe.
Imaginons qu’on garde 3 textes et que les autres 2 ne sont pas utile. Il faut alors les
organiser.
On va choisir de les ranger de façon logique. On va distinguer les crimes, tes textes
qui concerne les delits et les textes qui parlent sur les condamnations.
Apres on va rentrer dans les pages de textes plus precis. Il faut faire des chois et faire
un structure pour les organiser. Les juristes du fin 18ieme sciecle; ils pensent comme
ça et qui donc essayent de organiser toutes ces règles.
Un certain nombre de pays: comme l’Angleterre, l’italie mais aussi la france vont avoir
des codes. Depuis maintenant, les choses sont organiser. À perir d’ici, ça devient
different.
La deuxieme facon c’est le droit en étant un source. Au 19ieme sciecle, on va regarder
plus precisement ce que la loi veut dire et aussi pourquoi elle dit ça.
La question qui ce pose n’est pas comment organiser les choses mais la question ici,
se pose sur toutes les problèmes et les questions que les sources relèvent. La question
qui va se poser devient: ‘comment je comprends toutes les articles qui sont dans le
code?’; on ne va plus se poser la question sur comment organiser, mais comment je
fait pour comprendre les articles du code? Comment je rentre dans le livre, et comment
je fait pour comprendre? La question de scources va se poser pour comprendre le
droit. Pendent tres longtemps c’etait plus comment organiser le droit mais comment
essayer de comprendre ce que les textes du code disent.
Pour savoir répondre à cette question, on doit remonter à la source. On essaye de
comprendre la source, ce que la loi veut dans ce texte. On essaye de remonter à ce
que voulais le législateur.
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, A partir du 19ieme sciecle; on cherche à remonter le source de droit et pourquoi on a
decider de choisir ce texte la. Les juristes utilise un expression, un lot celebre: il faut
remonter à l’intention du legislateur.
Qu’est ce qui a voulu faire? Le legislateur? Comment je comprend les textes qui on
ete choisi dans le code.
On doit aller voir l’origine du texte pour essayer de l’applicer pour enfin savoir
comprendre ce que la loi veut (dire).
En suite, la dernière étappe, le dernier model c’est le model de l’intérêt.
Le probleme qui ce produit à la fin du 19ieme sciecle, ce que le code civil est crée en
1804 et pendent longtemps on va essayer de chercher la source de ce qu’il dit.
Lorsque on est à la fin de 19ieme sciecle, on va commencer à pensez comment on
doit faire pour utiliser un code qui à deja presque 80 ans.
Le texte a veilli, il est vieu. Il ne donne pas des solutions à toutes les problemes. Le
code civil ne dit presque rien sur la situation du droit social p.e.; le droit qui organise la
vie de travail; alors comment fait le juge? Il est ambêté parce que ca sert a rien de
remonter a l’intention parce que le législateur n’a rien dit donc il y a un trou. Il faut que
les juristes travailles à des situations qui ne sont pas dans le code. Le problème n’est
pas de mettre en ordre le droit, pas non plus de l’interpreter a remonter la source, mais
c’est une troisieme demarche; on va devoir chercher comment adapter le droit en
fonction des nouveaus intérêtes, des nouveau buts, p.e.: le code ne dit presque rien
sur les droits de femmes; il faut ‘inventez’ des solutions. C’est pas du tout le même
travaille que les precedents etappes.
La nouevelle question qui ce pose, est la prise en compte des nouveau intérêts dans
la societé. Qu’est ce que je fait en étant juge quand le code n’a rien prevu dans le code
de travail?
Les juristes vont construire des solutions nouvelles pour les nouvelles questions
sociales et economqiues.
On va créer une categorie qui s’appelle: l’ABUS DE DROIT: une nouvelle motion.
(=Rechtsmisbruik in het Nederlands).
C’est une reponse inventé par les juristes pour repondre à des nouevelles problèmes.
Ils cherchents à equilibrer les interêts.
Du 17ième au 20ième sciecle, on pense le droit en fonction de nouvelles façons:
1. Ordre
2. Source
3. Intérêt
Prochaînement, on s’interroge sur la question: c’est quoi un juriste?
Avant de rentres dans la question de la recherche scientifique en droit; on doit partir
de la question qu’est ce qu’est un juriste?
Le juriste de Guiseppe Arcimboldo (pwpt)
Cette image, ce tableau (zie pp) s’appelle ‘Le juriste’.
Qu’est ce qu’on voie desu? L’idee; cette personage est composé de pleins choses: un
image un peu grotesque, humouristique. C’est interesant parce ce que ca dit pleins
choses sur ce qu’est un juriste.
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