Ananasnas
Sur cette page, vous trouverez tous les documents, offres groupées et cartes mémoire flash proposés par le vendeur AnanasNas.
- 25
- 0
- 0
Community
- Abonnés
- Abbonements
25 éléments
Histoire du droit de la peine
cours d'histoire du droit de la peine: droit médiévale, droit romain, code napoléonien, puis 19ème et 20ème siècle, fondement de la peine, loi salique, détermination de la sanction par le juge, modulation de la sanction
- Notes de cours
- • 33 pages •
cours d'histoire du droit de la peine: droit médiévale, droit romain, code napoléonien, puis 19ème et 20ème siècle, fondement de la peine, loi salique, détermination de la sanction par le juge, modulation de la sanction
Droit pénal spécial
cours complet de droit pénal spécial
- Notes de cours
- • 96 pages •
cours complet de droit pénal spécial
le pourvoi en cassation
cours sur le pourvoi en cassation: généralités, caractères du pourvoi, conditions du pourvoi en cassation
- Notes de cours
- • 41 pages •
cours sur le pourvoi en cassation: généralités, caractères du pourvoi, conditions du pourvoi en cassation
Plaquette TD action publique
plaquette TD sur le thème de l'action publique
- Autre
- • 52 pages •
plaquette TD sur le thème de l'action publique
Exposé: statut du Ministère public
exposé sur le statut du ministère public
- Autre
- • 5 pages •
exposé sur le statut du ministère public
Droit des politiques et actions de l'UE
les principes généraux relatifs aux compétences de l’UE; moyens généraux des politiques et actions de l'UE; les politiques et actions internes de l'UE; action extérieures de l'ue;
- Notes de cours
- • 53 pages •
les principes généraux relatifs aux compétences de l’UE; moyens généraux des politiques et actions de l'UE; les politiques et actions internes de l'UE; action extérieures de l'ue;
Système juridique de l'UE
Cours système juridique de l'UE: ordre juridique de l'UE; l'articulation entre l'ordre juridique de l'UE et les ordres juridiques nationaux; le contentieux de l'UE;
- Notes de cours
- • 78 pages •
Cours système juridique de l'UE: ordre juridique de l'UE; l'articulation entre l'ordre juridique de l'UE et les ordres juridiques nationaux; le contentieux de l'UE;
Plaquette TD extinction de l'action publique
plaquette TD extinction de l'action publique
- Autre
- • 43 pages •
plaquette TD extinction de l'action publique
Droit institutionnel de l'UE
cours de droit institutionnel de l'union européenne: les communautés européennes et l'UE; les différents traités communautaires; le système constitutionnel de l'UE; objectifs de l'UE; éléments constitutifs de l'UE, compétences de l'UE;
- Notes de cours
- • 59 pages •
cours de droit institutionnel de l'union européenne: les communautés européennes et l'UE; les différents traités communautaires; le système constitutionnel de l'UE; objectifs de l'UE; éléments constitutifs de l'UE, compétences de l'UE;
note de synthèse document
Note de synthèse : 20 documents
- Examen
- • 79 pages •
Note de synthèse : 20 documents