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Droit Pénal

Rennes I (UR1)

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Histoire du droit de la peine

  • Histoire du droit de la peine

  • Notes de cours • 33 pages • 2015
  • cours d'histoire du droit de la peine: droit médiévale, droit romain, code napoléonien, puis 19ème et 20ème siècle, fondement de la peine, loi salique, détermination de la sanction par le juge, modulation de la sanction
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Droit pénal général

  • Droit pénal général

  • Notes de cours • 97 pages • 2015
  • Cours de droit pénal général: droit pénal de fond/ de forme; principe de légalité criminelle; interprétation de la loi pénale; élément matériel, légal, et moral de l'infraction; action, coaction et complicité; tentative; responsabilité pénale des personnes morales
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