Créance Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Voici une fiche sur la cession de créance, adaptée à un niveau L2/L3 (ç'en est une notion centrale). Elle synthétise l'ensemble de la notion de créance et de cession, ainsi que leur régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir. Schéma compris.

Voici une fiche sur la cession de dette, adaptée à un niveau L2/L3 (ç'en est une notion centrale). Elle synthétise l'ensemble de la notion de dette et de cession, ainsi que son régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir. Schéma compris.

Voici une fiche sur l'obligation conditionnelle, adaptée à un niveau L3. Elle synthétise l'ensemble de la notion de "condition" ainsi que son régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir.

Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.

tableau reprenant le droit de créance et droit réels

Commentaire précis, détaillé avec de nombreuses recherches et de doctrines de l'arrêt rendu le 27 janvier 2015 par la chambre commerciale sur le régime de la compensation pour dettes connexes.