Droit européen Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Ce fichier comporte la 1ère partie du cours Introduction au Droit portant sur le Droit Objectif.

Fiche droit fiscal : territorialité impôt sur les sociétés

Ce fichier contient la 2ème Partie du cours Introduction au Droit portant sur Le Droit Subjectif.

Ce fichier contient la 3ème et dernière partie du cours Introduction au Droit portant sur La Justice.

Introduction d’un cours d’institutions européennes

Cours M1 Droit institutionnel de l'Union Européenne

Fiche du cours de droit matériel de l'UE.

Procédure judiciaire - Procédure civile - arbitrage - Voies d'exécution - Introduction au droit privé - Droit public - Méthodologie - Droit du travail - droit social - Droit fiscal - Finances publiques Droit constitutionnel - Droit des sociétés - droit des affaires - droit commercial droit de la concurrence Libertés fondamentale Libertés Publiques Droit anglais droit belge droit canadien Autres droits Droit civil Droit des succ...

Résumé du cours Droit pénal spécial université Lyon2 Le droit privé est la partie du droit qui régit les rapports entre les particuliers qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé. Les principales branches du droit privé sont : Le droit civil : Le droit de la famille Le droit des personnes Le droit des biens (ou droits réels, du latin res, chose) Le droit des obligations : régime général des oblig...