Angers (UA) • Droit
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Cours Droit @ Angers (UA)
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Dernières notes et résumés Angers (UA) • Droit
Il est important de connaître les distinctions entre une personne physique et une personne morale car ces distinctions ont des conséquences juridiques importantes. Les personnes physiques et morales ont des responsabilités, des capacités et des obligations différentes en droit, et ces différences doivent être prises en compte dans les relations juridiques. Par exemple, les personnes physiques peuvent être tenues responsables de manière illimitée pour leurs actes, tandis que les personn...
Cours licence 3 - Droit
Ce cours de 14 pages permet de mieux comprendre le rôle de chaque acteur de la justice. Il explique les métiers d'avocat, de notaire, d'administrateur de biens d'autrui... Le tout en montrant la manière dont ils peuvent agir.
Ce cours de 21 pages décrit la justice et explique les tribunaux de première instance, la cour d'Appel mais aussi la Cour de cassation. Il permet de mieux comprendre le rôle de chaque tribunal et comment les appels et les pourvois sont formés.
Ce cours est le chapitre 2 de la premiere partie d'institutions juridictionnelles.
Ceci est le 1er chapitre de la partie 1 du cours d'institutions juridictionnelles. 
 
Partie - le fonctionnement de la justice 
Chapitre 1 - le service public de la justice 
Chapitre 2 - la séparation des pouvoirs 
Chapitre 3 - la collégialité
Ce document est un cours de première année d'institutions juridictionnelles. C'est plus précisement l'introduction. Il est précis et en couleur. Il pose les bases de ce cours de 1er semestre et est très utile pour comprendre la suite de ce semestre.