BULLETIN DE PAIE
Période :
EMPLOYEUR
Nom :
Adresse :
N° APE :
N° SIRET :
Convention Collective :
DÉSIGNATION
Salaire de base
SALAIRE BRUT
SANTÉ
Sécurité Sociale - Maladie Maternité Invalidité Décès (SB<2,5 SMIC) (SB)
Sécurité Sociale - Maladie Maternité Invalidité Décès (SB>2,5 SMIC) (SB)
Contribution Solidaire Autonomie (SB)
Complément Alsace Moselle (SB)
Complémentaire Décès Cadre (Cadres) (TA)
Complémentaire Incapacité Invalidité Décès (selon contrat)
Complémentaire Frais Santé (selon contrat)
ACCIDENT DU TRAVAIL- MALADIE PROFESSIONNELLE (SB)
RETRAITE
Sécurité Sociale Plafonnée (TA)
Sécurité Sociale Déplafonnée (SB)
Retraite Complémentaire (T1)
Retraite Complémentaire (T2)
Contribution Equilibre Générale (T1)
Contribution Equilibre Générale (T2)
Contribution Equilibre Technique (SB>PMSS) (T1+T2)
Retraite Supplémentaire (selon contrat)
, FAMILLE (SB<3,5 SMIC) (SB)
(SB>3,5 SMIC) (SB)
CHÔMAGE
Pôle emploi (TA+TB)
Association Garantie des créances des Salariés (TA+TB)
APEC (Cadres) (T1+T2)
AUTRES CONTRIBUTIONS DUES PAR L'EMPLOYEUR
Cumul des contributions exclusivement patronales hors famille et AGS (seul le
montant est obligatoire)
Fond National d'Aide Au Logement (<50 salariés) (TA)
Fond National d'Aide Au Logement (50 salariés et +) (SB)
Contribution Dialogue social (SB)
Versement Mobilité (11 salariés et +) (SB)
Effort Construction (50 salariés et +) (SB)
Formation (<11 salariés) (SB)
Formation (11 salariés et +) (SB)
Apprentissage (SB)
Forfait Social (cas particuliers) (PP retraite sup)
Forfait Social (11 salariés et +) (PP des complémentaires santé)
COTISATIONS STATUTAIRES OU PRÉVUES PAR LA CONVENTION
COLLECTIVE
CSG non imposable à l'impôt sur le revenu
CSG/CRDS imposables à l'impôt sur le revenu
CSG/CRDS imposables à l'impôt sur le revenu
ALLÈGEMENT DE COTISATIONS
Cumul des réductions (hors taux réduit allocations familiales)
Réduction générale
HS PP (Nbr heures supplémentaires) (-20 salariés)
HS/HC PS (Montant des HS/HC)
TOTAL DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS
PRELEVEMENT A LA SOURCE
Net avant impot
461.33 €
SB – TOTAL COTISATIONS SALARIALES + VARIABLES NET
CP ACQUIS PRIS SOLDES
N-1 30 30 0
N 5 0 5
Net social
461.33 €
SB - TOTAL COTISATIONS SALARIALES
Dans votre intérêt, et pour vous aider à faire valoir vos droits, conservez ce bulletin de
Période :
EMPLOYEUR
Nom :
Adresse :
N° APE :
N° SIRET :
Convention Collective :
DÉSIGNATION
Salaire de base
SALAIRE BRUT
SANTÉ
Sécurité Sociale - Maladie Maternité Invalidité Décès (SB<2,5 SMIC) (SB)
Sécurité Sociale - Maladie Maternité Invalidité Décès (SB>2,5 SMIC) (SB)
Contribution Solidaire Autonomie (SB)
Complément Alsace Moselle (SB)
Complémentaire Décès Cadre (Cadres) (TA)
Complémentaire Incapacité Invalidité Décès (selon contrat)
Complémentaire Frais Santé (selon contrat)
ACCIDENT DU TRAVAIL- MALADIE PROFESSIONNELLE (SB)
RETRAITE
Sécurité Sociale Plafonnée (TA)
Sécurité Sociale Déplafonnée (SB)
Retraite Complémentaire (T1)
Retraite Complémentaire (T2)
Contribution Equilibre Générale (T1)
Contribution Equilibre Générale (T2)
Contribution Equilibre Technique (SB>PMSS) (T1+T2)
Retraite Supplémentaire (selon contrat)
, FAMILLE (SB<3,5 SMIC) (SB)
(SB>3,5 SMIC) (SB)
CHÔMAGE
Pôle emploi (TA+TB)
Association Garantie des créances des Salariés (TA+TB)
APEC (Cadres) (T1+T2)
AUTRES CONTRIBUTIONS DUES PAR L'EMPLOYEUR
Cumul des contributions exclusivement patronales hors famille et AGS (seul le
montant est obligatoire)
Fond National d'Aide Au Logement (<50 salariés) (TA)
Fond National d'Aide Au Logement (50 salariés et +) (SB)
Contribution Dialogue social (SB)
Versement Mobilité (11 salariés et +) (SB)
Effort Construction (50 salariés et +) (SB)
Formation (<11 salariés) (SB)
Formation (11 salariés et +) (SB)
Apprentissage (SB)
Forfait Social (cas particuliers) (PP retraite sup)
Forfait Social (11 salariés et +) (PP des complémentaires santé)
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CSG/CRDS imposables à l'impôt sur le revenu
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ALLÈGEMENT DE COTISATIONS
Cumul des réductions (hors taux réduit allocations familiales)
Réduction générale
HS PP (Nbr heures supplémentaires) (-20 salariés)
HS/HC PS (Montant des HS/HC)
TOTAL DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS
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Net avant impot
461.33 €
SB – TOTAL COTISATIONS SALARIALES + VARIABLES NET
CP ACQUIS PRIS SOLDES
N-1 30 30 0
N 5 0 5
Net social
461.33 €
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