Droit constitutionnel
A quoi sert le droit constitutionnel?
Intro : Grands principes du droit constitutionnel
Règles applicables quel que soit le régime du pays étudié.
DC : Un ensemble de règles de Droit qui régit le Ppô dans une société étatique donnée.
Son objet : Le pouvoir pôlitique
Pouvoir: Phénomène d'autorité, prend l'ascendant. (Contraire: obéissance). Apparaît quand un
groupe se forme.
Ppô: Pouvoir de prévision, d'intégration et de décision qui appartientr aux gouvernants (sens large)
et qui leurs permet de déterminé et de conduire l'ensemble de la pôlitique de la société.
Parlement : Vote les lois.
Son objet : - Organiser les divers aspects de la vie en société et celled e la société
- Il determine, fixe la manière dont les choses doivent se passer dans certains domaines
et les relations qui doivent se nouer dans la société.
Les gouvernants sont l'autorité de l'Etat. Le Ppô est détenu par ceux-ci.
Le chef de l'Etat : Président de la République
Ca peut aussi être le Parlement.
Avant, c'etait la religion par exemple.
Ces autorités de l'Etat ont le Ppô, mais n'ont pas tous les pouvoirs (Ex: France)
Elles ont deux rôles :
• Elles doivent faire respecter les règles
• Elles fabriquent, creent les règles. Elles font le droit et créent les règles de droit.
Règles de droit :
• Règles prises par des autorités abilitées donc par des autorités qui ont le pouvoir de creer ces
règles. (Ex : En France, le Parlement)
• Règles obligatoires, donc respectées par ses destinantaires.
• Sanctionnable : Possible d'imposer à tous le respect de la règle par la force. Soit directement,
soit par l'intermédiaire des tribunaux qui vont réprimer les violations de la règle.
Le Droit: Instrument, outil qui est aux mains des gouvernants pour écider comment s'organise une
société et quelles sont les relations qui vont se nouer entre les individus au sein de celle-ci.
Les problèmes que pose le Droit Constitutionnel:
A quoi sert le droit constitutionnel?
Intro : Grands principes du droit constitutionnel
Règles applicables quel que soit le régime du pays étudié.
DC : Un ensemble de règles de Droit qui régit le Ppô dans une société étatique donnée.
Son objet : Le pouvoir pôlitique
Pouvoir: Phénomène d'autorité, prend l'ascendant. (Contraire: obéissance). Apparaît quand un
groupe se forme.
Ppô: Pouvoir de prévision, d'intégration et de décision qui appartientr aux gouvernants (sens large)
et qui leurs permet de déterminé et de conduire l'ensemble de la pôlitique de la société.
Parlement : Vote les lois.
Son objet : - Organiser les divers aspects de la vie en société et celled e la société
- Il determine, fixe la manière dont les choses doivent se passer dans certains domaines
et les relations qui doivent se nouer dans la société.
Les gouvernants sont l'autorité de l'Etat. Le Ppô est détenu par ceux-ci.
Le chef de l'Etat : Président de la République
Ca peut aussi être le Parlement.
Avant, c'etait la religion par exemple.
Ces autorités de l'Etat ont le Ppô, mais n'ont pas tous les pouvoirs (Ex: France)
Elles ont deux rôles :
• Elles doivent faire respecter les règles
• Elles fabriquent, creent les règles. Elles font le droit et créent les règles de droit.
Règles de droit :
• Règles prises par des autorités abilitées donc par des autorités qui ont le pouvoir de creer ces
règles. (Ex : En France, le Parlement)
• Règles obligatoires, donc respectées par ses destinantaires.
• Sanctionnable : Possible d'imposer à tous le respect de la règle par la force. Soit directement,
soit par l'intermédiaire des tribunaux qui vont réprimer les violations de la règle.
Le Droit: Instrument, outil qui est aux mains des gouvernants pour écider comment s'organise une
société et quelles sont les relations qui vont se nouer entre les individus au sein de celle-ci.
Les problèmes que pose le Droit Constitutionnel:
