Intro au droit des RI
05/09/24
Harvard, scp paris, Enseignement ESEC, crit un livre, avocat (dirige cabinet d’avocat
sp cialis sur les biens communs), conseiller de gouv (Albanie, CAR, Congo, Cameroun,
Gabon), tour du monde v lo
Les armoires vides
Ce cours a pour objet de d terminer les conditions selon lesquelles les rapports
entre les etats ne sont pas exclusivement fondés sur la vlce et la g. La g est
anormale. Le DTRI est d’une forme de miracle face la vlce ntrlle des . Obj du cours
c’est d t Comment le dt se substitut-t-il la vlce. Cette vlce est end mique, elle forme la
carac essentielle des relations entre E.
Le DTRI est une r ponse imparfaite la vlce du monde. Mais il faut toujours tenter
d’apaiser le monde.
Il faut conqu rir le DTRI. Le monde est plus juste et en paix avec le DTRI que sans.
3 grandes phases hist ds le déploiement du dtri:
1) traité de Westphalie (1648)
• Le TdW reconna t 2 l ments cl s de l’E: la souverainet et son organisation
politique. Il fonde un principe majeur du dtri, celui selon lequel aucun E n’a le droit
d’attaquer un autre E sur le fondement de sa souvernainet . l’ tat est la source
exclusive de reconnaissance des dts fondamentaux de l’
• Il emp che la g sur le fondement de la reconnaisce par chaque E de la souverainet
des autres E.
• Ainsi, le TdW reconna t que l’E ds ses fronti res a la souverainet absolue. Les tats
doivent respecter la souverainet des autres tats
• l’E devient le dogme central du dtri. Il demeure l’ l mt central du dtri. Avec la qualit
majeure de la protection des E relativant la violence des autres E.
Mais ce trait a 2 d fauts:
a. le TdW n’a jamais arret un tank. Lorsque Napol on envahit les E d’Europe, il ne
prend pas en compte la reconnaissance de la souverainet .
b. Il fait les DTRI sur la svrnt pleine et enti re des E. Les E peuvent faire ce qu’ils
veulent chez eux. Ce qui se passe l’int rieur d’un E ne concerne pas le DTRI. John
Locke s’interroge sur les limites du TdW: les sujets des E ont des droits
é êé é éé î é é é îé é à éé éé à à é èàé à è É é éà é éÉ é é É é é É É é é
, consubstanciels. Les E doivent les respecter alors m me qu’ils sont souverains des
droits de leurs sujets. Ils ont des droits naturels.
▶︎ Donc, le DTRI est un dt imparfait, insuf isant pour la protection des droits de l’h et
des minorit s. Il porte une indiff rence totale au sort des sujets de ces E.
2) le traité de Vienne (1815)
Le trait de Vienne provient des G napol oniennes. Il apporte un l ment cl sur les
fondements du TdW: la codi ication des r gles appliquables aux relations entre E.
Demeure un l ment fondamental du DTRI.
3) création de l’ONU (1945)
Suite la 2GM, une G qui viole de mani re lagrante le DTRI, 2 r l xions centrales
m nent la cr ation de l’ONU:
a. La sid ration juridique. Le DTRI ne r ussit pas emp cher un c lt mondial, il
n’emp che pas la violation la + massive de l’histoire des droits de l’h. La Shoah
conduit une prise de conscience selon laquelle les E ne sont pas en mesure par
eux m mes d’administer la paix et la mise en oeuvre de progr s des dts de l’h.
b. Il faut donc r volutionner le DTRI, inventer un nouveau mod le des RI. Ce nouveau
mod le est celui de la cr ation d’une organisation internationale dont la fonction
essentielle sera de favoriser la paix entre nations et le respect des dts de l’h dans
les nations.
Aujourd’hui, ce mod le id alistique des Nations Unies est en crise majeure. Est-il en
mesure de r gler le con lit russo-ukrainien? Non. De peser sur Israel? Non. De r gler
la guerre au Soudan? Non. De favoriser la paci ication des relations tendues entre
USA et Chine dans l’indo-paci ique? Non.
Ce mod le est en crise. Il n’existe pas de gouvernement dans le monde susceptible
d’imposer la paix aux nations b lligerantes.
1 porte avions quip co te 15 Milliards d’euros, un avion de chasse co te 200k
millions d’euros. Les USA ont 19 porte avions, et 3689 avions de chasse. L’ONU n’est
pas quip e d’arsenaux militaires pour r gler les con lits dans le monde.
Il y a une crise du mod le id alistique de gouvernance mondiale. Faut-il supprimer
l’ONU? Retour au multilat ralisme et au bilat ralisme?
Un second principe est ix dans le DTRI: il est interdit un E de convoiter un autre E.
• Poutine convoite un autre E au pr texte que l’Ukraine est “remplie de nazis”
è éè àéê éèà é éé é ééé è é è fé ûéé fé f é é é é è ééèf f é f à ê fê à è è éf féé é û é é
, • Ukraine est un E mal defendu, avec arm e faible et des richesses agricoles tr s
consid rables.
• l’Ukraine est le grenier bl du monde. Elle a les terres les plus fertiles du monde.
Pourquoi donc ne pas les envahir?
• Jamais il ne pourrait y avoir de reconnaissance internationale des terres envahies par
la Russie. L’envahissement des terres ukrainiennes ne peut pas etre reconnu par
l’ONU.
Qu’est-ce qui s’est pass avec la SDN?
- La SDN tait seulement rati i e par 89 E. Elle meurt par son incapacit de fr ner la
mont e du national-socialisme.
Le Chypre est un tat rattach la Gr ce. La Turquie en 1967 consid re que Chypre est
turque. La Turquie envahit Chypre. Les puissances internationales mettent un coup
d’arr t l’envahissement de l’ le. Donc seulement la partie Est est occup e. Mais les
turques ne veulent pas partir. Entre les deux parties du pays, il y a un corridor pour
viter des frictions.
- Il s’agit d’un chec des Nations Unies. Mais de l’autre c t , le maintien permanent de
ces troupes permet qu’il n’y ait pas de guerre.
- On esp re q la Turquie se d mocratise et se liberalise, et qu’elle restitue la partie de
Chypre qu’elle occupe.
- calan (leader du PKK, les kurdes). Depuis 25 ans il est en prison. Kurdes n’ont x d’E,
mais ils sont militairemt et pltqmt tr s bien organis s. La Turquie emprisonne
calan.
Le DTRI est un doit pauvre car il s’exerce dans un champ qui est celui de la
souverainet des E. Il n’y a pas de police mondiale, l’ONU n’est pas une police mondile.
Impuissance du DTRI? Non. C’est un droit incertain, en devenir.
Connaitre les rep res du dt et du dtri
Maitriser la m thode et la mani re d’apprendre les cours
Notre avenir est compos de notre libert concevoir
Section 1: les caractéristiques
fondamentales du DTRI
Öé êé éèà é é é é èÉ éà é éé fé îéà è èè é à é ô é è éé éè
, Sommet de la cemac/semac?? Au Cameroun
Introduction
Le dtri est une forme de totologie, il est form des regles de dt appliqueables entre les
nations. L’ l ment central de ces relations internationales c’est la igure de l’Etat. Mais
ce n’est pas seulement la igure de l’ tat.
Depuis le trait de Vienne et avec la cons cration de l’ONU est apparu un l ment
compl mentaire: des E dans le champ du dtri formaient des organisations
internationales. Ça ne veut pas dire que l’E n’est pas la igure centrale des ri, mais au
dessus des E, les ri sont organis es, r gul es par des organisations internationales.
ONU, Interpol, OTAN (Organisation du trait atlantique nord), UE, Unicef (protection
internationale de la jeunesse)
Organisation du trait atlantique nord
UE: Int gration la plus aboutie du monde. Met en oeuvre une monnaie commune entre
plusieurs des E membres de l’UE. Int gration conomique la plus aboutie entre les 27
tats membres, cr ation de l’espace Schengen (s curit int rieure des tats adh rents
de l’espace Schengen soit collective aux tats membres de l’espace Schengen).
DTRI: droit qui s’applique entre les E, qui r pond des ressorts sp ci ique, quant ses
r gles, quant la production de la norme. C’est un droit original par rapport au droit
interne des tats.
L’objet est de d terminer des r gles appliquables entre les tats. Avec 3 dimensions
essentielles.
1) la recherche de la régulation des relations entre les
États
(R pond au trait de westphalie)
Dont l’objet central est la recherche/le retour/le maintien de la paix. Le dtri a pour
objet d’ viter la guerre.
2) Une volonté de réguler et de maîtriser la guerre
Doit encadrer la guerre. Il existe un dt des con lits arm s. La guerre doit r pondre
certaines r gles appartenant au dtri. Les viols abominables et massifs par les soldats
russes des femmes ukrainiennes est une violation du droit de la guerre. L’utilisation
des armes soumission est une violation du droit de la guerre…
Le rapport entre la souverainet des E et le respect des droits de l’homme
Éè é
ééé éèà éÉ à é é é é é f èé Éé ééé éé é éf é à éf éÉ fé f É é é é àà
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Harvard, scp paris, Enseignement ESEC, crit un livre, avocat (dirige cabinet d’avocat
sp cialis sur les biens communs), conseiller de gouv (Albanie, CAR, Congo, Cameroun,
Gabon), tour du monde v lo
Les armoires vides
Ce cours a pour objet de d terminer les conditions selon lesquelles les rapports
entre les etats ne sont pas exclusivement fondés sur la vlce et la g. La g est
anormale. Le DTRI est d’une forme de miracle face la vlce ntrlle des . Obj du cours
c’est d t Comment le dt se substitut-t-il la vlce. Cette vlce est end mique, elle forme la
carac essentielle des relations entre E.
Le DTRI est une r ponse imparfaite la vlce du monde. Mais il faut toujours tenter
d’apaiser le monde.
Il faut conqu rir le DTRI. Le monde est plus juste et en paix avec le DTRI que sans.
3 grandes phases hist ds le déploiement du dtri:
1) traité de Westphalie (1648)
• Le TdW reconna t 2 l ments cl s de l’E: la souverainet et son organisation
politique. Il fonde un principe majeur du dtri, celui selon lequel aucun E n’a le droit
d’attaquer un autre E sur le fondement de sa souvernainet . l’ tat est la source
exclusive de reconnaissance des dts fondamentaux de l’
• Il emp che la g sur le fondement de la reconnaisce par chaque E de la souverainet
des autres E.
• Ainsi, le TdW reconna t que l’E ds ses fronti res a la souverainet absolue. Les tats
doivent respecter la souverainet des autres tats
• l’E devient le dogme central du dtri. Il demeure l’ l mt central du dtri. Avec la qualit
majeure de la protection des E relativant la violence des autres E.
Mais ce trait a 2 d fauts:
a. le TdW n’a jamais arret un tank. Lorsque Napol on envahit les E d’Europe, il ne
prend pas en compte la reconnaissance de la souverainet .
b. Il fait les DTRI sur la svrnt pleine et enti re des E. Les E peuvent faire ce qu’ils
veulent chez eux. Ce qui se passe l’int rieur d’un E ne concerne pas le DTRI. John
Locke s’interroge sur les limites du TdW: les sujets des E ont des droits
é êé é éé î é é é îé é à éé éé à à é èàé à è É é éà é éÉ é é É é é É É é é
, consubstanciels. Les E doivent les respecter alors m me qu’ils sont souverains des
droits de leurs sujets. Ils ont des droits naturels.
▶︎ Donc, le DTRI est un dt imparfait, insuf isant pour la protection des droits de l’h et
des minorit s. Il porte une indiff rence totale au sort des sujets de ces E.
2) le traité de Vienne (1815)
Le trait de Vienne provient des G napol oniennes. Il apporte un l ment cl sur les
fondements du TdW: la codi ication des r gles appliquables aux relations entre E.
Demeure un l ment fondamental du DTRI.
3) création de l’ONU (1945)
Suite la 2GM, une G qui viole de mani re lagrante le DTRI, 2 r l xions centrales
m nent la cr ation de l’ONU:
a. La sid ration juridique. Le DTRI ne r ussit pas emp cher un c lt mondial, il
n’emp che pas la violation la + massive de l’histoire des droits de l’h. La Shoah
conduit une prise de conscience selon laquelle les E ne sont pas en mesure par
eux m mes d’administer la paix et la mise en oeuvre de progr s des dts de l’h.
b. Il faut donc r volutionner le DTRI, inventer un nouveau mod le des RI. Ce nouveau
mod le est celui de la cr ation d’une organisation internationale dont la fonction
essentielle sera de favoriser la paix entre nations et le respect des dts de l’h dans
les nations.
Aujourd’hui, ce mod le id alistique des Nations Unies est en crise majeure. Est-il en
mesure de r gler le con lit russo-ukrainien? Non. De peser sur Israel? Non. De r gler
la guerre au Soudan? Non. De favoriser la paci ication des relations tendues entre
USA et Chine dans l’indo-paci ique? Non.
Ce mod le est en crise. Il n’existe pas de gouvernement dans le monde susceptible
d’imposer la paix aux nations b lligerantes.
1 porte avions quip co te 15 Milliards d’euros, un avion de chasse co te 200k
millions d’euros. Les USA ont 19 porte avions, et 3689 avions de chasse. L’ONU n’est
pas quip e d’arsenaux militaires pour r gler les con lits dans le monde.
Il y a une crise du mod le id alistique de gouvernance mondiale. Faut-il supprimer
l’ONU? Retour au multilat ralisme et au bilat ralisme?
Un second principe est ix dans le DTRI: il est interdit un E de convoiter un autre E.
• Poutine convoite un autre E au pr texte que l’Ukraine est “remplie de nazis”
è éè àéê éèà é éé é ééé è é è fé ûéé fé f é é é é è ééèf f é f à ê fê à è è éf féé é û é é
, • Ukraine est un E mal defendu, avec arm e faible et des richesses agricoles tr s
consid rables.
• l’Ukraine est le grenier bl du monde. Elle a les terres les plus fertiles du monde.
Pourquoi donc ne pas les envahir?
• Jamais il ne pourrait y avoir de reconnaissance internationale des terres envahies par
la Russie. L’envahissement des terres ukrainiennes ne peut pas etre reconnu par
l’ONU.
Qu’est-ce qui s’est pass avec la SDN?
- La SDN tait seulement rati i e par 89 E. Elle meurt par son incapacit de fr ner la
mont e du national-socialisme.
Le Chypre est un tat rattach la Gr ce. La Turquie en 1967 consid re que Chypre est
turque. La Turquie envahit Chypre. Les puissances internationales mettent un coup
d’arr t l’envahissement de l’ le. Donc seulement la partie Est est occup e. Mais les
turques ne veulent pas partir. Entre les deux parties du pays, il y a un corridor pour
viter des frictions.
- Il s’agit d’un chec des Nations Unies. Mais de l’autre c t , le maintien permanent de
ces troupes permet qu’il n’y ait pas de guerre.
- On esp re q la Turquie se d mocratise et se liberalise, et qu’elle restitue la partie de
Chypre qu’elle occupe.
- calan (leader du PKK, les kurdes). Depuis 25 ans il est en prison. Kurdes n’ont x d’E,
mais ils sont militairemt et pltqmt tr s bien organis s. La Turquie emprisonne
calan.
Le DTRI est un doit pauvre car il s’exerce dans un champ qui est celui de la
souverainet des E. Il n’y a pas de police mondiale, l’ONU n’est pas une police mondile.
Impuissance du DTRI? Non. C’est un droit incertain, en devenir.
Connaitre les rep res du dt et du dtri
Maitriser la m thode et la mani re d’apprendre les cours
Notre avenir est compos de notre libert concevoir
Section 1: les caractéristiques
fondamentales du DTRI
Öé êé éèà é é é é èÉ éà é éé fé îéà è èè é à é ô é è éé éè
, Sommet de la cemac/semac?? Au Cameroun
Introduction
Le dtri est une forme de totologie, il est form des regles de dt appliqueables entre les
nations. L’ l ment central de ces relations internationales c’est la igure de l’Etat. Mais
ce n’est pas seulement la igure de l’ tat.
Depuis le trait de Vienne et avec la cons cration de l’ONU est apparu un l ment
compl mentaire: des E dans le champ du dtri formaient des organisations
internationales. Ça ne veut pas dire que l’E n’est pas la igure centrale des ri, mais au
dessus des E, les ri sont organis es, r gul es par des organisations internationales.
ONU, Interpol, OTAN (Organisation du trait atlantique nord), UE, Unicef (protection
internationale de la jeunesse)
Organisation du trait atlantique nord
UE: Int gration la plus aboutie du monde. Met en oeuvre une monnaie commune entre
plusieurs des E membres de l’UE. Int gration conomique la plus aboutie entre les 27
tats membres, cr ation de l’espace Schengen (s curit int rieure des tats adh rents
de l’espace Schengen soit collective aux tats membres de l’espace Schengen).
DTRI: droit qui s’applique entre les E, qui r pond des ressorts sp ci ique, quant ses
r gles, quant la production de la norme. C’est un droit original par rapport au droit
interne des tats.
L’objet est de d terminer des r gles appliquables entre les tats. Avec 3 dimensions
essentielles.
1) la recherche de la régulation des relations entre les
États
(R pond au trait de westphalie)
Dont l’objet central est la recherche/le retour/le maintien de la paix. Le dtri a pour
objet d’ viter la guerre.
2) Une volonté de réguler et de maîtriser la guerre
Doit encadrer la guerre. Il existe un dt des con lits arm s. La guerre doit r pondre
certaines r gles appartenant au dtri. Les viols abominables et massifs par les soldats
russes des femmes ukrainiennes est une violation du droit de la guerre. L’utilisation
des armes soumission est une violation du droit de la guerre…
Le rapport entre la souverainet des E et le respect des droits de l’homme
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