Histoire du Droit
Introduction
L’Histoire du droit apporte un éclairage indispensable aux institutions de droit. On étudie le
passé pour mieux comprendre le présent. C’est un appui, un éclairage du droit positif
(l'ensemble des règles applicables à un moment donné dans un espace juridique déterminé)
qui permet d’évaluer les possibilités futures (qu’est ce qui s’est passé, a bien fonctionné…). « Car
le présent se rattache toujours au passé par des liens puissants » (Dalloz)
L’Histoire dispense aussi une culture juridique (« il n’est de culture qu’historique »).
Intérêt de la culture: développer les aptitudes intellectuelles. Indispensable, elle offre des
moyens d’analyser, de comprendre telle loi, telle institution, c’est un moyen de raisonner et de
faire part de notre raisonnement de manière cohérente.
Qu’est ce que le droit? C’est « l’art du bon et du juste » (Ulpien). Les préceptes du droit: vivre
honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer a chacun son dû. On considère aujourd’hui le droit
comme une science. Oui science, mais humaine, pas une science exacte.
Certains disent que le droit c’est ce que dit la loi, ce qui signifie que le droit se limiterait aux
règles émanant d’une autorité publique. On pourrait donc dire que c’est une règle obligatoire
normalement assorti de sanction émanant d’une autorité légitime.
Mais cette définition est insuffisante, imparfaite, car le droit est trop vaste.
Expérience dans l’article Droit 50 professeurs = 50 définitions différentes.
L’homme est obligé de vivre en société (Platon), il ne peut d’ailleurs que vivre en société et
finalement, dans toute société, il faut une organisation, des règles. La règle de droit se présente
comme une règle de conduite humaine que la société fait observer si nécessaire par la
contrainte sociale (c’est donc l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie des hommes
en société, et dont la violation est sanctionnée par la puissance publique).
But de la règle de droit: permettre la vie en société et pas de société sans ordre, la règle de
droit prétend donc assurer cet ordre.
Mais cette approche est relative, car on part ici du postulat que le droit est indispensable, mais
est-il vraiment indispensable? Et a t-il vraiment un but?
Le droit est donc un révélateur de phénomène sociaux, une traduction des rapports de force à
un moment donné, dans une certaine société puisqu’on constate des différences entre Orient et
Occident.
Certaines sociétés vivent sans droit, ou avec un droit occupant une place secondaire (sociétés
de l’extrême orient, où on se défie du droit et de la loi et où on considère que le droit ne
constitue pas un moyen « normal » de réguler les relations humaines).
Ici, le droit a une fonction subsidiaire, secondaire, il n’intervient que dans les cas extrêmes où on
n’arrive pas a résoudre un conflit, c’est donc un dernier recours alors que pour l’Occident, c’est
la voie principale.
En Chine, c’est de l’homme que va dépendre l’ordre ou le désordre, on cherche l'harmonie avec
la nature. C’est un système qui opte pour la conciliation plutôt que pour une décision imposée
par une juridiction (encore un peu aujourd’hui): on cherche d’abord les causes du conflit en
l’homme avant d’aller chercher l’ennemi.
Autre exemple, les grecs excluent de leur système de droit les barbares (étrangers).
,A l’inverse, la Chine historique, considère que le droit n’est bon que pour les barbares.
Totalement différent en Occident, peut-être a-t-il eu une tentative sous la révolution française,
de privilégier l’arbitrage, la conciliation, la justice de paix (organes juridictionnels ayant le
pouvoir de rendre une justice proche du citoyen), mais cela n’a pas pris car les mentalités
n’étaient pas conditionnées pour ça. En France, on a fait de la loi un culte.
, Introduction historique au droit
Partie 1: L’héritage de l’antiquité
Chapitre 1: Introduction à l’étude des institutions romaines
Section 1: La période royale (8-6 av JC)
Paragraphe 1: L’histoire de Rome selon la légende
L’histoire de Rome se divise en trois temps: la période royale, la République et l’Empire.
La période royale: forte importance de la légende, ce n’est pas de l’histoire mais à travers cette
construction légendaire on va voir apparaître des institutions à l’importance réelle.
Il faut remonter à la querelle, au défi lancé entre trois déesses grecques (Athéna, Aphrodite et
Héra): Qui est la plus belle?
Paris (prince troyen) élit Aphrodite, déesse de l’amour, pour qu’elle lui donne l’amour d’une
princesse, Hélène. Cette dernière finit enlevée ce qui débouche sur la guerre de Troie.
Enée (fils d’un berger et d’Aphrodite) s’enfuit de Troie, avec son père sur les épaules, son fils
Ascagne (Iule) ainsi que des divinités (les pénates qui étaient des dieux protecteurs de la
maison et de la cité, très important de les honorer).
Il atterri en Italie Centrale, ou il décide de fonder une cité (Albe) dont il devient le roi.
Au 8ème siècle av JC, éclaté une dispute dynastique. Procas, roi d’Albe, a deux fils (Numitor et
Amulius). Ces deux se battent pour la succession du trône à la mort de leur père. Amulius
gagne.
Pour éviter que Rhéa Silvia, fille de Numitor (donc sa nièce), ai des enfants qui accèderaient au
trône un peu plus tard, il la fait devenir Vestale (prêtresse, soumise au célibat sous peine de
sanction). Mais le Dieu Mars, en décide autrement. Ils ont deux bébés ensemble (Romulus et
Rémus).
Amulius, pas content, décide la peine de mort pour Rhéa Silvia.
On ne peut pas tuer Romulus et Romus car on a peur de Mars, il faut pas se le mettre à dos donc
on réalise une exposition publique (on les mets au bord du Tibre en cru).
Mais les bébés sont rejetés par le Tibre, ils sont sauvé par une louve (ou par un berger, deux
histoires).
Adultes, ils retournent à Albe, ils chassent Amulius et remettent sur le trône Numitor (leur grand
père).
Ils décident de fonder une cité là ou il ont été abandonnés: ce qu’on appelle aujourd’hui Rome.
Mais, il faut savoir comment nommer la ville et qui la gouverne.
Pour se départager, les jumeaux consultent les auspices (ils demandent aux Dieux).
Romulus l’emporte, il devient le premier roi de Rome et trace le pour tour de la cité. Ce tracé
que crée Romulus (le pomerium) est fondamentale dans l’histoire de Rome car il détermine le
pouvoir des institutions en fonction de leur situation. Si elles sont à l'intérieur de la cité leur
pouvoir n’est que civil, juridique, et si elles sont à l’extérieur, elles ont le pouvoir militaire en plus.
Quiconque franchira le tracé sans accord de Romulus sera tué. Rémus tente et est tué. A la fin de
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Introduction
L’Histoire du droit apporte un éclairage indispensable aux institutions de droit. On étudie le
passé pour mieux comprendre le présent. C’est un appui, un éclairage du droit positif
(l'ensemble des règles applicables à un moment donné dans un espace juridique déterminé)
qui permet d’évaluer les possibilités futures (qu’est ce qui s’est passé, a bien fonctionné…). « Car
le présent se rattache toujours au passé par des liens puissants » (Dalloz)
L’Histoire dispense aussi une culture juridique (« il n’est de culture qu’historique »).
Intérêt de la culture: développer les aptitudes intellectuelles. Indispensable, elle offre des
moyens d’analyser, de comprendre telle loi, telle institution, c’est un moyen de raisonner et de
faire part de notre raisonnement de manière cohérente.
Qu’est ce que le droit? C’est « l’art du bon et du juste » (Ulpien). Les préceptes du droit: vivre
honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer a chacun son dû. On considère aujourd’hui le droit
comme une science. Oui science, mais humaine, pas une science exacte.
Certains disent que le droit c’est ce que dit la loi, ce qui signifie que le droit se limiterait aux
règles émanant d’une autorité publique. On pourrait donc dire que c’est une règle obligatoire
normalement assorti de sanction émanant d’une autorité légitime.
Mais cette définition est insuffisante, imparfaite, car le droit est trop vaste.
Expérience dans l’article Droit 50 professeurs = 50 définitions différentes.
L’homme est obligé de vivre en société (Platon), il ne peut d’ailleurs que vivre en société et
finalement, dans toute société, il faut une organisation, des règles. La règle de droit se présente
comme une règle de conduite humaine que la société fait observer si nécessaire par la
contrainte sociale (c’est donc l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie des hommes
en société, et dont la violation est sanctionnée par la puissance publique).
But de la règle de droit: permettre la vie en société et pas de société sans ordre, la règle de
droit prétend donc assurer cet ordre.
Mais cette approche est relative, car on part ici du postulat que le droit est indispensable, mais
est-il vraiment indispensable? Et a t-il vraiment un but?
Le droit est donc un révélateur de phénomène sociaux, une traduction des rapports de force à
un moment donné, dans une certaine société puisqu’on constate des différences entre Orient et
Occident.
Certaines sociétés vivent sans droit, ou avec un droit occupant une place secondaire (sociétés
de l’extrême orient, où on se défie du droit et de la loi et où on considère que le droit ne
constitue pas un moyen « normal » de réguler les relations humaines).
Ici, le droit a une fonction subsidiaire, secondaire, il n’intervient que dans les cas extrêmes où on
n’arrive pas a résoudre un conflit, c’est donc un dernier recours alors que pour l’Occident, c’est
la voie principale.
En Chine, c’est de l’homme que va dépendre l’ordre ou le désordre, on cherche l'harmonie avec
la nature. C’est un système qui opte pour la conciliation plutôt que pour une décision imposée
par une juridiction (encore un peu aujourd’hui): on cherche d’abord les causes du conflit en
l’homme avant d’aller chercher l’ennemi.
Autre exemple, les grecs excluent de leur système de droit les barbares (étrangers).
,A l’inverse, la Chine historique, considère que le droit n’est bon que pour les barbares.
Totalement différent en Occident, peut-être a-t-il eu une tentative sous la révolution française,
de privilégier l’arbitrage, la conciliation, la justice de paix (organes juridictionnels ayant le
pouvoir de rendre une justice proche du citoyen), mais cela n’a pas pris car les mentalités
n’étaient pas conditionnées pour ça. En France, on a fait de la loi un culte.
, Introduction historique au droit
Partie 1: L’héritage de l’antiquité
Chapitre 1: Introduction à l’étude des institutions romaines
Section 1: La période royale (8-6 av JC)
Paragraphe 1: L’histoire de Rome selon la légende
L’histoire de Rome se divise en trois temps: la période royale, la République et l’Empire.
La période royale: forte importance de la légende, ce n’est pas de l’histoire mais à travers cette
construction légendaire on va voir apparaître des institutions à l’importance réelle.
Il faut remonter à la querelle, au défi lancé entre trois déesses grecques (Athéna, Aphrodite et
Héra): Qui est la plus belle?
Paris (prince troyen) élit Aphrodite, déesse de l’amour, pour qu’elle lui donne l’amour d’une
princesse, Hélène. Cette dernière finit enlevée ce qui débouche sur la guerre de Troie.
Enée (fils d’un berger et d’Aphrodite) s’enfuit de Troie, avec son père sur les épaules, son fils
Ascagne (Iule) ainsi que des divinités (les pénates qui étaient des dieux protecteurs de la
maison et de la cité, très important de les honorer).
Il atterri en Italie Centrale, ou il décide de fonder une cité (Albe) dont il devient le roi.
Au 8ème siècle av JC, éclaté une dispute dynastique. Procas, roi d’Albe, a deux fils (Numitor et
Amulius). Ces deux se battent pour la succession du trône à la mort de leur père. Amulius
gagne.
Pour éviter que Rhéa Silvia, fille de Numitor (donc sa nièce), ai des enfants qui accèderaient au
trône un peu plus tard, il la fait devenir Vestale (prêtresse, soumise au célibat sous peine de
sanction). Mais le Dieu Mars, en décide autrement. Ils ont deux bébés ensemble (Romulus et
Rémus).
Amulius, pas content, décide la peine de mort pour Rhéa Silvia.
On ne peut pas tuer Romulus et Romus car on a peur de Mars, il faut pas se le mettre à dos donc
on réalise une exposition publique (on les mets au bord du Tibre en cru).
Mais les bébés sont rejetés par le Tibre, ils sont sauvé par une louve (ou par un berger, deux
histoires).
Adultes, ils retournent à Albe, ils chassent Amulius et remettent sur le trône Numitor (leur grand
père).
Ils décident de fonder une cité là ou il ont été abandonnés: ce qu’on appelle aujourd’hui Rome.
Mais, il faut savoir comment nommer la ville et qui la gouverne.
Pour se départager, les jumeaux consultent les auspices (ils demandent aux Dieux).
Romulus l’emporte, il devient le premier roi de Rome et trace le pour tour de la cité. Ce tracé
que crée Romulus (le pomerium) est fondamentale dans l’histoire de Rome car il détermine le
pouvoir des institutions en fonction de leur situation. Si elles sont à l'intérieur de la cité leur
pouvoir n’est que civil, juridique, et si elles sont à l’extérieur, elles ont le pouvoir militaire en plus.
Quiconque franchira le tracé sans accord de Romulus sera tué. Rémus tente et est tué. A la fin de
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