HISTOIRE DES INSTITUTIONS AVANT 1789
Frontières temporelles + fixer des structures
Institution —> la nature du pouvoir; la conception du pouvoir et comment s’exerce-t-il ?
État et ses mécanismes de gestion
—> le pouvoir central, les ministres, les assemblées, comment prélever les impôts ?, les
armées, l’histoire du maintien de l’ordre public, de la sécurité, la justice…
Qu’est-ce que l’État ?
La France fut un État avant de devenir une nation
Chronologie :
-MA
-Temps modernes
Période de 1300 années qu’il faut subdiviser :
-Le haut MA
-Le bas MA
Dans l’histoire du droit, haut MA : époque franque jusqu’à 987
bas MA : MA « classique » jusqu’en 1453
Avant 1789 —> Ancien Régime
Après 1789 —> Nouveau Régime
Passage Mérovingiens aux Carolingiens : 751
Passage Carolingiens aux Capétiens : 987
Passage Capétiens aux Valois : 1328
Passage Valois aux Bourbons : 1594
Les Orléans ne s’empareront du pouvoir qu’en 1830
4 types de régime :
-La monarchie franque (archaïque, du 5e au 10e siècle)
-La monarchie féodale (du 10e au 12e siècle)
-La monarchie tempérée (période démocratique, le roi s’appuie sur son peuple, du 12e au
15e siècle)
-La monarchie absolue (du 15e au 18e siècle)
,INTRODUCTION :
—> coup d’oeil sur l’Antiquité pour planter un décors historique
Les Francs résultent de la rencontre entre Gaulois et Romains
Grandes civilisations de l’Antiquité : Grèce et Rome
Rome : création en -753 av. JC et fin en 476 pour l’empire d’Occident
Rome d’abord une Cité puis un Empire au fur et à mesure
—> Organisée par plusieurs régimes successifs : Cité, puis royaume jusqu’en -509, puis
République jusqu’en -27 et enfin un Empire jusqu’en 476
À la fin de la République, Rome va mener une politique de conquêtes impressionnantes
—> Tout autour de la Méditerranée, contrôle du bassin méditerranéen
D’abord la conquête de la Grèce à l’Est puis la conquête des Gaules
—> Conquêtes importantes sur le plan juridique
Les Romains vont absorber la culture grecque : sur le plan de la pensée philosophique
qui s’appuie sur un enseignement très développé, l’héritage grec de la politique,…
Conquête romaine sur les Gaules ont été un vecteur de civilisation
Avant la conquête des Romains, les Gaulois n’étaient pas civilisés :
- Économie de subsistance très rudimentaire (paysans, éleveurs)
- Religion rudimentaire, consistait dans la vénération de la nature avec des Dieux
d’origine mythologique mais moins élaborée que celle romaine
—> Druides qui entretenaient ces croyances avec des sacrifices
- Organisation politique : tribus guerrières avec les Gaules car c’est une mosaïque de
tribus qui coexistent
—> Tribus et sous-tribus (60 peuples différents environ)
Quelques alliances de temps en temps mais se faisaient continuellement la guerre en
temps normal pour gagner des territoires
1er siècle avant JC : les Gaulois sont menacés par un peuple voisin : les Helvètes (barbares
de Suisse)
—> Les Gaulois appellent au secours les Romains
—> Jules César va répondre à la demande, à ce moment là c’est un personnage
secondaire sur la plan politique
—> Il est ambitieux et veut faire des preuves en Gaule
—> Il prend la tête de ses légions romaines, repoussent les Helvetes et puis s’installe
dans le territoire pour protéger les tribus gaulois en plaçant quelques légions un peu
partout sur le territoire
,Apres un moment, il rentre à Rome car il y a des problèmes politiques et donc il espère
s’emparer du pouvoir
—> Tentative trop précipitée, son rival Pompé résiste à Jules César et parvient à rester
consul de Rome
On est en -52 et Jules César est renvoyé en Gaule
—> Il veut retrouver sa place qu’il avait quitté sauf que, entre temps, les Gaulois se sont
placés derrière la bannière d’un chef d’une tribu gauloise, Vercingétorix
—> Début d’un combat entre les 2 chefs de guerre et se termine par la victoire de Jules
César à Alésia en octobre -45 av. JC
Cet épisode marque l’intégration de la Gaule dans l’Empire romain
—> Début de la période Gallo-romaine qui durera 5 siècles
—> Gaulois sont des Romains à part entière (Clovis était un général de l’armée romaine
par exemple)
—> Régimes juridique, religieux (abandon des druides), économique et linguistique
romains
Période assez faste, marquée par des progrès dans l’agriculture notamment
—> Période de la Pax Romana qui dure 4 siècles (jusqu’à la fin du 4e siècle)
Fin du 4e siècle —> l’Empire romain rentre dans une période difficile : crises politiques,
économiques liées notamment à la grandeur du territoire
Théodose va mettre fin à cette crise : il va couper en 2 le territoire de l’Empire romain en
395 avec :
-l’Empire romain d’Occident (capitale Rome) confié au fils ainé Honorius
-l’Empire romain d’Orient (capitale Constantinople ou Byzance) confié à Arcadius
Empire d’Orient : puissant et donc durable (jusqu’en 1453) notamment car il dispose de
richesses naturelles (or, métaux précieux…)
L’Empire d’Occident par contre subit des invasions et les seules ressources proviennent des
impôts (économie très variable) et chute en 476
Peuple germanique : les Hérules, avec comme chef Odoacre vont faire chuter l’Empire
romain d’Occident
476 et 1453 sont importantes car elles encadrent le MA
Plan :
1er titre : 476 —> 1453
2e titre : 1453 —> 1789
Plan chronologique et thématique
, Période du MA : on oublie totalement les découvertes grecques et romaines et la notion
d’État
État : organisation dotée de la capacité de faire usage de la force sur un territoire et
sur une population donnée. Il prône l’intérêt commun sur les populations du territoire
Nouveau régime du MA : régime qui fait l’intérêt propre du gouvernant
But du gouvernement : plus la recherche du bien commun comme lors de l’Antiquité, mais
la domination de l’autre
A partir de 1453 : renaissance de l’État
Les causes de la faiblesse lors de l’époque franque —> nature du pouvoir exercé
notamment à cause des traditions guerrières
Romanité supplantée par la germanité
Et ensuite souveraineté remplacée par suzeraineté
PREMIERE PARTIE : LE MONDE FRANC, ENTRE TRADITIONS
GERMANIQUES ET ROMAINES
Période franque : 2 dynasties
-Mérovingiens (481-751)
-Carolingiens (751-987)
A l’origine, 2 peuples francs :
-Francs Saliens : Flandre et Wallonie avec comme capitale Tournai
-Francs Ripuaires : Vers l’Allemagne actuelle avec comme capitale Cologne
Ces 2 peuples vont s’unir sous la bannière d’un franc salien : Clovis
—> Pour partir à la conquête d’autres territoires (vers le sud)
Point de départ : 480 —> date d’accession au trône de Clovis (il a 15ans)
—> Il va mener une politique de conquêtes couronnée de succès
Il va d’abord s’attaquer au Royaume de Syagrius (général de l’armée romaine)
—> Bataille de Soissons en 486 (vase de Soissons)
Puis il ira au Royaume des Wisigoths
—> Bataille de Vouillé en 507, Clovis tuera Alaric de ses propres mains
—> La Burgondie ne rentrera dans le royaume que lors du règne des enfants de Clovis
Frontières temporelles + fixer des structures
Institution —> la nature du pouvoir; la conception du pouvoir et comment s’exerce-t-il ?
État et ses mécanismes de gestion
—> le pouvoir central, les ministres, les assemblées, comment prélever les impôts ?, les
armées, l’histoire du maintien de l’ordre public, de la sécurité, la justice…
Qu’est-ce que l’État ?
La France fut un État avant de devenir une nation
Chronologie :
-MA
-Temps modernes
Période de 1300 années qu’il faut subdiviser :
-Le haut MA
-Le bas MA
Dans l’histoire du droit, haut MA : époque franque jusqu’à 987
bas MA : MA « classique » jusqu’en 1453
Avant 1789 —> Ancien Régime
Après 1789 —> Nouveau Régime
Passage Mérovingiens aux Carolingiens : 751
Passage Carolingiens aux Capétiens : 987
Passage Capétiens aux Valois : 1328
Passage Valois aux Bourbons : 1594
Les Orléans ne s’empareront du pouvoir qu’en 1830
4 types de régime :
-La monarchie franque (archaïque, du 5e au 10e siècle)
-La monarchie féodale (du 10e au 12e siècle)
-La monarchie tempérée (période démocratique, le roi s’appuie sur son peuple, du 12e au
15e siècle)
-La monarchie absolue (du 15e au 18e siècle)
,INTRODUCTION :
—> coup d’oeil sur l’Antiquité pour planter un décors historique
Les Francs résultent de la rencontre entre Gaulois et Romains
Grandes civilisations de l’Antiquité : Grèce et Rome
Rome : création en -753 av. JC et fin en 476 pour l’empire d’Occident
Rome d’abord une Cité puis un Empire au fur et à mesure
—> Organisée par plusieurs régimes successifs : Cité, puis royaume jusqu’en -509, puis
République jusqu’en -27 et enfin un Empire jusqu’en 476
À la fin de la République, Rome va mener une politique de conquêtes impressionnantes
—> Tout autour de la Méditerranée, contrôle du bassin méditerranéen
D’abord la conquête de la Grèce à l’Est puis la conquête des Gaules
—> Conquêtes importantes sur le plan juridique
Les Romains vont absorber la culture grecque : sur le plan de la pensée philosophique
qui s’appuie sur un enseignement très développé, l’héritage grec de la politique,…
Conquête romaine sur les Gaules ont été un vecteur de civilisation
Avant la conquête des Romains, les Gaulois n’étaient pas civilisés :
- Économie de subsistance très rudimentaire (paysans, éleveurs)
- Religion rudimentaire, consistait dans la vénération de la nature avec des Dieux
d’origine mythologique mais moins élaborée que celle romaine
—> Druides qui entretenaient ces croyances avec des sacrifices
- Organisation politique : tribus guerrières avec les Gaules car c’est une mosaïque de
tribus qui coexistent
—> Tribus et sous-tribus (60 peuples différents environ)
Quelques alliances de temps en temps mais se faisaient continuellement la guerre en
temps normal pour gagner des territoires
1er siècle avant JC : les Gaulois sont menacés par un peuple voisin : les Helvètes (barbares
de Suisse)
—> Les Gaulois appellent au secours les Romains
—> Jules César va répondre à la demande, à ce moment là c’est un personnage
secondaire sur la plan politique
—> Il est ambitieux et veut faire des preuves en Gaule
—> Il prend la tête de ses légions romaines, repoussent les Helvetes et puis s’installe
dans le territoire pour protéger les tribus gaulois en plaçant quelques légions un peu
partout sur le territoire
,Apres un moment, il rentre à Rome car il y a des problèmes politiques et donc il espère
s’emparer du pouvoir
—> Tentative trop précipitée, son rival Pompé résiste à Jules César et parvient à rester
consul de Rome
On est en -52 et Jules César est renvoyé en Gaule
—> Il veut retrouver sa place qu’il avait quitté sauf que, entre temps, les Gaulois se sont
placés derrière la bannière d’un chef d’une tribu gauloise, Vercingétorix
—> Début d’un combat entre les 2 chefs de guerre et se termine par la victoire de Jules
César à Alésia en octobre -45 av. JC
Cet épisode marque l’intégration de la Gaule dans l’Empire romain
—> Début de la période Gallo-romaine qui durera 5 siècles
—> Gaulois sont des Romains à part entière (Clovis était un général de l’armée romaine
par exemple)
—> Régimes juridique, religieux (abandon des druides), économique et linguistique
romains
Période assez faste, marquée par des progrès dans l’agriculture notamment
—> Période de la Pax Romana qui dure 4 siècles (jusqu’à la fin du 4e siècle)
Fin du 4e siècle —> l’Empire romain rentre dans une période difficile : crises politiques,
économiques liées notamment à la grandeur du territoire
Théodose va mettre fin à cette crise : il va couper en 2 le territoire de l’Empire romain en
395 avec :
-l’Empire romain d’Occident (capitale Rome) confié au fils ainé Honorius
-l’Empire romain d’Orient (capitale Constantinople ou Byzance) confié à Arcadius
Empire d’Orient : puissant et donc durable (jusqu’en 1453) notamment car il dispose de
richesses naturelles (or, métaux précieux…)
L’Empire d’Occident par contre subit des invasions et les seules ressources proviennent des
impôts (économie très variable) et chute en 476
Peuple germanique : les Hérules, avec comme chef Odoacre vont faire chuter l’Empire
romain d’Occident
476 et 1453 sont importantes car elles encadrent le MA
Plan :
1er titre : 476 —> 1453
2e titre : 1453 —> 1789
Plan chronologique et thématique
, Période du MA : on oublie totalement les découvertes grecques et romaines et la notion
d’État
État : organisation dotée de la capacité de faire usage de la force sur un territoire et
sur une population donnée. Il prône l’intérêt commun sur les populations du territoire
Nouveau régime du MA : régime qui fait l’intérêt propre du gouvernant
But du gouvernement : plus la recherche du bien commun comme lors de l’Antiquité, mais
la domination de l’autre
A partir de 1453 : renaissance de l’État
Les causes de la faiblesse lors de l’époque franque —> nature du pouvoir exercé
notamment à cause des traditions guerrières
Romanité supplantée par la germanité
Et ensuite souveraineté remplacée par suzeraineté
PREMIERE PARTIE : LE MONDE FRANC, ENTRE TRADITIONS
GERMANIQUES ET ROMAINES
Période franque : 2 dynasties
-Mérovingiens (481-751)
-Carolingiens (751-987)
A l’origine, 2 peuples francs :
-Francs Saliens : Flandre et Wallonie avec comme capitale Tournai
-Francs Ripuaires : Vers l’Allemagne actuelle avec comme capitale Cologne
Ces 2 peuples vont s’unir sous la bannière d’un franc salien : Clovis
—> Pour partir à la conquête d’autres territoires (vers le sud)
Point de départ : 480 —> date d’accession au trône de Clovis (il a 15ans)
—> Il va mener une politique de conquêtes couronnée de succès
Il va d’abord s’attaquer au Royaume de Syagrius (général de l’armée romaine)
—> Bataille de Soissons en 486 (vase de Soissons)
Puis il ira au Royaume des Wisigoths
—> Bataille de Vouillé en 507, Clovis tuera Alaric de ses propres mains
—> La Burgondie ne rentrera dans le royaume que lors du règne des enfants de Clovis
