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CEJM - Année 1 - Droit

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20-01-2025

Toutes les fiches de droit de l'année 1

Documents dans ce pack

Resume

Résumé Droit Année 1 Question 1.2 Les principes contractuels et leur évolution

Résumé Droit Année 1 Question 1.2 La formation du contrat

Résumé Droit Année 1 Question 1.2 Le contenu du contrat

Résumé Droit Année 1 Question 2.2 Le rôle du droit dans la régulation

Résumé Droit Année 1 Question 2.2 Le rôle des autorités administratives indépendantes

Résumé Droit Année 1 Question 2.2 Le droit de la concurrence

Résumé Droit Année 1 Question 2.2 Le droit de La propriété industrielle brevet et marque

Résumé Droit Année 1 Question 3.3 Les principes de la responsabilité civile contractuelle

Résumé Droit Année 1 Question 3.3 Responsabilité civile

Résumé Droit Année 1 Question 3.3 Responsabilité civile et pénale

Résumé Droit Année 1 Question 3.3 L’inexécution du contrat

Résumé Droit Année 1 Question 3.3 Les types de risques

Résumé Droit Année 1 Question 3.2 Les formes juridiques de l’économie sociale et solidaire

Sujets

Droit
Cejm
Économique
Management
Bts ndrc
Principes contractuels
Juridique
Contrat
Jurdique
Rôle du droit
Autorités administratives
Concurrence
Propriété industrielle
Brevet
Marque
Responsabilité civile
Responsabilité civil
Responsabilité pénale
Inexécution du contrat
Risques
Formes juridiques
Economie sociale

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