La procédure pénale Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur La procédure pénale ? Sur cette page, vous trouverez 10 documents pour vous aider à réviser pour La procédure pénale.
All 10 résultats
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cours de procédure pénale
- Notes de cours • 81 pages • 2023
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- €4,99
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cours de procédure pénale complet permettant d'appréhender la totalité de la matière
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les droit et les math
- Resume • 0 pages • 2023
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- €4,49
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Introduction au droit : 
 
Définition du droit : ensemble de règles et de normes régissant les relations entre les individus et la société. 
Sources du droit : constitution, lois, jurisprudence, coutumes, doctrines. 
Branches du droit : 
 
Droit public : réglemente les relations entre les individus et l'État. 
Droit privé : régit les rapports entre les particuliers. 
Droit constitutionnel : 
 
Constitution : loi fondamentale d'un pays, établit l'organisation des pouvoirs et les droi...
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samenvatting theorie frans 2e semester
- Resume • 10 pages • 2022
- Disponible en pack
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- €8,09
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samenvatting van de theorie van frans van het 2e semester.
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droit des obligations
- Notes de cours • 47 pages • 2019
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- €4,49
- + en savoir plus
Procédure judiciaire - Procédure civile - arbitrage - Voies d'exécution - Introduction au droit privé - Droit public - Méthodologie - Droit du travail - droit social - Droit fiscal - Finances publiques Droit constitutionnel - Droit des sociétés - droit des affaires - droit commercial droit de la concurrence Libertés fondamentale Libertés Publiques Droit anglais droit belge droit canadien Autres droits Droit civil Droit des succ...
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TD procédure pénale : déroulement de la GAV
- Resume • 3 pages • 2018
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- €2,99
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Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif au déroulement de la GAV
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Cours de Procédure Pénale (109 pages)
- Notes de cours • 109 pages • 2015
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- €4,49
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Cours complet de la procédure pénale: mise en oeuvre de l'action publique, de l'action civile; l'enquête de police; la preuve pénale; la garde à vue, les contrôles d'identités; l'instruction; la phase de jugement
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Procédure pénale
- Notes de cours • 22 pages • 2015
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- €3,48
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La procédure pénale a pour objet la mise en œuvre du droit pénal général, c'est-à-dire la recherche des auteurs de l'infraction et leur jugement. Une maîtrise de cette matière aide à mieux comprendre les arrêts de la Cour de cassation, notamment ceux de la Chambre criminelle. Et pour les meilleurs avocats, un procès pénal peut se diriger au profit de leur client grâce aux éléments de la procédure.
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exercice des droits de la défense
- Notes de cours • 20 pages • 2015
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- €2,99
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Exercice des droits de la défense: la profession d'avocat, rôle de l'avocat avant toute procédure, au stade de l'enquête de police, de l'instruction, devant les juridictions de jugements,
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Procédure pénale 2. Titre VI la détention préventive
- Resume • 17 pages • 2015
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- €2,99
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Résumé des notes de cours de procédure pénale, partie 2, titre 6 la détention préventive, 2014-2015, P. Mandoux et M. Preumont
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Procédure pénale 2. Titre V la culture de l'instruction
- Resume • 9 pages • 2015
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- €2,99
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Résumé des notes de cours de procédure pénale, partie 2, titre 5, la culture de l'instruction, 2014-2015, P. Mandoux et M. Preumont