Résumé Fondements de Droit

Fondements de droit : Introduction
Un rôle considérable dans la via sociale
-> trancher des millions de différends dans les domaines les plus variés
-> la portée de certains arrêts dépasse quelques fois largement le cercle des parties qui en sont
l’objet immédiat (= de reikwijdte van bepaalde oordelen gaat soms veel verder dan de cirkel van de
delen die het directe onderwerp zijn)

Allemagne : Cour constitutionnelle fédérale ordonner au législateur d’augmenter les minimas sociaux
et des allocations familiales  suppression des niches fiscales, mêler de politique étrangère,
contester les décisions de la Banque centrale européenne (augmenter = vergroten)

Ailleurs : renvoyé des premier ministres, dénoncer des traités internationaux,…  activisme
juridictionnel
- ne touche pas uniquement les juridictions nationales, aussi l’échelon supranational

CEDH : Conseil de l’Europe payer des réparations et modifier leur législations, en conformité avec la
jurisprudence ( droit de la famille, la procédure pénale réformé)

CJUE : les organes juridictionnels les plus puissants -> contributions majeure au processus
d’intégration européenne (Bosman : changé la face du football européen -> libéralisation des
transferts entre clubs -> facilité la libre circulations des joueurs de football -> grands salaires +
domination grandissante d es clubs plus riches)

Paradoxal : notre compréhensions des déterminants de la décisions juridictionnelle soit demeuré, si
limité
-> rarement accès aux minutes de leurs débats internes (<-> assemblées législatives) = principe du
secret (compliqué la tâche des chercheurs dans la reconstructions de la dynamique collégiale qui
détermine l’émergence d’une majorité au sein d’une formations de jugement)
-> le discours savant sur les juges et tribunaux longtemps été dominé par les professeurs de droit,
seule et unique méthode la glose doctrinale (Etats- Unis  réalistes, manière rigoureuse et
systématique 1940  pas a Europe  ni les sociologues, ni les politologues, ni les économistes, ni
les psychologues, ne s’intéressaient vraiment à la décisions juridictionnelle)

Les choses ont changé  tournant empirique porté par les travaux des chercheurs de plusieurs
disciplines  relever le défi méthodologique de cette approche nouvelle
= collecte et classification systématique de données juridiques à grande échelle,… = synthèse des
enseignements de ces recherches, la théorie du droit classique sur la décision juridictionnelle
-> critique de traditionnalistes du droit : un mélange des genres étranger à la conception classique de
l’étude du droit

La décision juridictionnelle
= La procès auxquelles le juge arrive au décision

Pourquoi ?

 Les cours et tribunaux ont un impact considérable sur la vie des individus
o Importance économique, social
 Sujet transversal dans les études de droit
o Tous les domaines que j’étudie ont des tribunaux

,  Tribunaux de première instance, tribunal juge de peine, cour d’appel, cour
de cassation, cour constitutionnel,…
 Angle d’introduction aux perspectives théoriques et empiriques



Partie 1 : 3 perspectives complémentaires sur l’acte de
juger
 Quels sont des stratégies, arguments de gagner, arguments qui ne fonctionne pas,… ->
comment persuader quelqu’un et améliorer le stratégie
 Un ensemble de règles
o F.e. L’interdiction de tuer, voler,…
o Règles qui interdisent, permettent quelque chose
o = le droit produit de la société
 Quelles prémisses morales, économiques, scientifiques ou contraintes
institutionnelles ont conduit à leur édiction ? sur l’origine, la genèse + leur
impact
 Le droit comme instrument de contrôle social
 Le droit comme discours
o La plaidoirie de l’avocat, conclusions de parties,… -> interroger sur les stratégies
rhétoriques de acteurs du droit, leur efficacité persuasive  quels arguments ont la
préférence,…

3 programmes de recherche : le droit comme produit de la société, le droit comme instrument de
contrôle social, le droit comme art de persuasion complémentaires : les règles juridiques
s’adressent aux organes mêmes qui édictent le droit tandis que le discours juridique est susceptibles
d’influencer tant le contenu des règles effectivement produites que leur capacité à susciter
l’obéissance

Le droit comme art de la persuasion
Exemples

 Plaidoirie de l’avocat
o Persuader le juge
o Convaincre par les mots
 Motivation du juge
o Le juge souhait qu’on respecte la décision
o Choisir les éléments de droit qui sont plus important pour motiver la décision,
rédiger sa décision
o Parfois le gouvernement, la législature, la doctrine, le grand public et mêmes les
juridictions supranationales sont inclus
 Trouver les mots justes et les arguments pertinents afin de désamorcer les
critiques éventuelles et de susciter l’adhésion
 Article ou traité du professeur de droit
o Articles de doctrine : rarement le droit positive, convaincre les autres du critique sur
le droit positive
o Évaluer l’évaluation des règles existantes voire prescrire leur évolution future et
conçue comme une fonction  convaincre les juges d’infirmer les politiques

, jurisprudentielles qu’elle désapprouve et à persuader la communauté juridique
d’accepter celles qu’elle ratifie

Définition de la rhétorique

 = l’usage de mots ou de symboles en vue de susciter/modifier une attitude ou une action
o = une exercice de persuasion
o Persuader : provoquer un change de comportement pour obtenir la décision
favorable
o Persuasion est réussi : changement d’attitude favorable
 La vie quotidienne : récepteurs et producteurs de messages rhétoriques (internet, la tv,
radio,… acheter les produits et services, l’élections)
 La domaine de droit : les mots sont arme de persuasion du juriste  récompense souvent
l’éloquence p.e. la robe du juge, positions dans la salle d’audience,…

Outils de persuasion

 Symboles : images, rituels
o Quand le juge rends le verdict, tout le monde se lève
 = signe de sérieux -> mettre une cravate (symbole d’autorité et de
professionnalisme)
o Les codes vestimentaires -> le lien étroit entre la pratique et l’étude de droit
o G. Samuel : le paradigme de la doctrine est davantage un paradigme d’autorité qu’un
paradigme de vérité
 Si la doctrine revendique la dénomination science, c’est par souci de
légitimité et d’autorité plutôt que par adhésion à la méthode scientifique
 Discours : mots, arguments
o Aristote : traité de rhétorique
 Modes de persuader
 Ethos : la réputation de l’avocat/ client
o Grands confiance, crédibilité (pas besoin beaucoup de mots
pour persuader)
 Pathos : l’émotion (créer un changement de comportement)
 Logos : l’argumentation
o Très fort quand on n’a pas de confiance, crédibilité ->
méfiant
 L’importance et l’efficacité dépendent de l’auditoire
o P.e. le médecin n’a pas toujours besoin d’argumenter pour
convaincre son patient de suivre le traitement qu’il propose
 Persuasion : omniprésent
 Persuader les amis, les parents, les employeurs,…
 Vigilance épistémique : attention en train de lire des arguments
 Pas beaucoup d’attention, convaincu par des arguments faible 
crédibilité du rhéteur
o Le temps du discours et temps court : quantité
d’informations qu’un juge est capable d’absorber et de
digérer est limitée <-> pas des faits, analyse balistique,
délimitation du marché pertinent en droit de la concurrence
ou de la détermination du caractère défectueux d’un

, programme informatique, les faits peuvent atteindre un
degré de complexité fort élevé  la vigilance épistémique
(sa capacité à discerner les arguments corrects des
arguments incorrects- est nécessairement limitée)
 Du juge : loin d’être parfait -> fatigué, trop compliqué par suivre,…
 Conséquences du vigilance épistémique
o 1) Rationalité limité : par volonté, effort -> le juge doit
gagner l’énergie pour le cas suivant
 Tout effort de réflexion rationnelle consciente
consomme une partie de l’énergie intellectuelle
disponible
o 2) les juges font fréquemment appel à leur intuition
 Les raisonnements intuitifs reposent sur des
heuristiques et des raccourcis cognitifs plus
économes en carburant intellectuel -> expérience et
formations, vulnérable à de nombreux biais de
cognition identifiés par les recherches en sciences
cognitives et comportementales
 Peuvent conduire le juge à accepter des
arguments invalides, rejeter les arguments
corrects, donner une grande importance aux
signaux et indices qu’il présume percevoir
dans la voix des témoins ou l’apparence
physique des parties et leur avocat
 Raisonnement qui sont rationnel, difficile ->
raccourcis mentaux, parfois faire des erreurs
 Quand tu l’utilise bien, ça marche mais souvent des
erreurs
 Le juge va baser la décision sur des autres
arguments quand il ne comprend pas
 -> pour persuader, on doit faire simple
o ~ les professeurs de droit
 Une auditoire sue ne peut pas exercer une vigilance
épistémique modérée, l’influence d’un écrit est
inversement proportionnelle à sa complexité
 Éviter les digressions méthodologiques ou
théoriques peu familières
 C. Schmitt : affect anti- théorique  un complexité
indésirable pour le monde juridique
 Le méthode doctrinale n’a peu pas évolué
depuis le XIXème siècle
o ! impératifs de simplicité et de certitude

Discours juridique = forme particulière de communication politique
 Ressemblances entre rhétorique politique et rhétorique juridique :
o = influencer les croyances et les comportements des individus à travers l’utilisation
du langage
o Avocats, spin-doctors, juges et politiciens